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Le Lamy Droit immobilier 2018. Tome 1 et 2- MANQUANT / Jean-Louis BERGEL (2018)

Vue détaillée ISBD Titre : Le Lamy Droit immobilier 2018. Tome 1 et 2- MANQUANT Type de document : Ouvrage Auteurs : Jean-Louis BERGEL ; Isabelle CASSIN ; Jean-Jacques EYROLLES Editeur : Rueil-Malmaison : Wolters Kluwer Année : 2018 Pages : 2197 p. ; 1924 p. Mots-clés : IMMOBILIER ; URBANISME ; FONCIER ; FISCALITE ; CONSTRUCTION ; IMMEUBLE ; COPROPRIETE ; LOCATION ; SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE ; PROPRIETE FONCIERE ; PROPRIETE IMMOBILIERE ; REGLE DE CONSTRUCTION ; MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ; DOMAINE PUBLIC ; RESPONSABILITE CONTRACTUELLE Résumé : Cet ouvrage contient l'état du droit applicable à l'immeuble et traite les thèmes suivants : statut de l'immeuble [propriété foncière (droit de propriété, indivision, servitudes, propriété des personnes publiques…)] ; urbanisme [(documents d’urbanisme, régime des autorisations, de la préemption, des ZAC, des lotissements, de l’expropriation, contentieux, fiscalité…)] ; financement immobilier ; opérations de construction [cadre juridique de la construction (sociétés civiles de construction, normes techniques…), professionnels de la construction (architecte, bureau d’études, géomètre-expert…), marchés de travaux privés et publics, responsabilité des constructeurs et assurance-construction] ; vente de l'immeuble ; professionnels de la vente ; réglementation et responsabilités (notaire, agent immobilier, marchand de biens) ; gestion de l'immeuble [copropriété, location de l'immeuble (baux d’habitation et baux commerciaux), sociétés civiles immobilières de gestion , gestion du domaine public]; fiscalité de l'immeuble (fiscalité de la propriété foncière, fiscalité des opérations immobilières, gestion fiscale du patrimoine immobilier). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=647155 Le Lamy Droit immobilier 2018. Tome 1 et 2- MANQUANT [Ouvrage] / Jean-Louis BERGEL ; Isabelle CASSIN ; Jean-Jacques EYROLLES . - Rueil-Malmaison : Wolters Kluwer, 2018 . - 2197 p. ; 1924 p. ISBN : 978-2-7212-2095-0 Mots-clés : IMMOBILIER ; URBANISME ; FONCIER ; FISCALITE ; CONSTRUCTION ; IMMEUBLE ; COPROPRIETE ; LOCATION ; SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE ; PROPRIETE FONCIERE ; PROPRIETE IMMOBILIERE ; REGLE DE CONSTRUCTION ; MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ; DOMAINE PUBLIC ; RESPONSABILITE CONTRACTUELLE Résumé : Cet ouvrage contient l'état du droit applicable à l'immeuble et traite les thèmes suivants : statut de l'immeuble [propriété foncière (droit de propriété, indivision, servitudes, propriété des personnes publiques…)] ; urbanisme [(documents d’urbanisme, régime des autorisations, de la préemption, des ZAC, des lotissements, de l’expropriation, contentieux, fiscalité…)] ; financement immobilier ; opérations de construction [cadre juridique de la construction (sociétés civiles de construction, normes techniques…), professionnels de la construction (architecte, bureau d’études, géomètre-expert…), marchés de travaux privés et publics, responsabilité des constructeurs et assurance-construction] ; vente de l'immeuble ; professionnels de la vente ; réglementation et responsabilités (notaire, agent immobilier, marchand de biens) ; gestion de l'immeuble [copropriété, location de l'immeuble (baux d’habitation et baux commerciaux), sociétés civiles immobilières de gestion , gestion du domaine public]; fiscalité de l'immeuble (fiscalité de la propriété foncière, fiscalité des opérations immobilières, gestion fiscale du patrimoine immobilier). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=647155

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Lamy droit immobilier. Edition 2016. Tome 1 : urbanisme, construction, fiscalité. Tome 2 : fiscalité, transaction, gestion / Jean-Louis BERGEL (01/09/2016)

Vue détaillée ISBD Titre : Lamy droit immobilier. Edition 2016. Tome 1 : urbanisme, construction, fiscalité. Tome 2 : fiscalité, transaction, gestion Type de document : Ouvrage Auteurs : Jean-Louis BERGEL ; Jean-Jacques EYROLLES ; Isabelle CASSIN Editeur : Rueil-Malmaison : Wolters Kluwer Année : 01/09/2016 Pages : pagination multiple Mots-clés : IMMOBILIER ; URBANISME ; CONSTRUCTION ; FISCALITE ; FONCIER Résumé : Cet ouvrage contient l'état du droit applicable à l'immeuble. TOME 1 : propriété foncière (démembrements, publicité foncière, domaine public et domaine privé), règles générales d'aménagement, d'urbanisme et d'environnement, documents prévisionnels intercommunaux, documents d'urbanisme (schémas de cohérence territoriale, chartes intercommunales de développement et d'aménagement...), plan local d'urbanisme (PLU), plan de sauvegarde et de mise en valeur, ZPPAUP, carte communale, documents et outils locaux d'aménagement (ZAC, association foncière urbaine, permis de construire , lotissement, restauration immobilière), instruments juridiques fonciers (zone de préemption, réservation des sols, programme d'aménagement d'ensemble), autorisations d'utilisation du sol (certificat d'urbanisme, permis de construire, déclaration préalable de travaux, permis de démolir...), responsabilité administrative en matière d'urbanisme, cadres juridiques de la construction. TOME 2 : transmission de l'immeuble (société civile immobilière, marchés de travaux, responsabilité des constructeurs, assurance construction, géomètre - expert, ingénieur - conseil, architecte, coordonnateur de chantier...cession, vente, crédit-bail immobilier, notaire, agent immobilier, marchand de biens, donation, succession...), gestion de l'immeuble (copropriété, location, bail d'habitation, professionnel, mixte, baux commerciaux), et fiscalité de l'immeuble (taxes d'urbanisme, participations financières), des opérations immobilières (TVA, droits d'enregistrement...). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=569850 Lamy droit immobilier. Edition 2016. Tome 1 : urbanisme, construction, fiscalité. Tome 2 : fiscalité, transaction, gestion [Ouvrage] / Jean-Louis BERGEL ; Jean-Jacques EYROLLES ; Isabelle CASSIN  . -  Edition 2016 . - Rueil-Malmaison : Wolters Kluwer, 01/09/2016 . - pagination multiple. ISBN : 978-2-7212-2036-3 Mots-clés : IMMOBILIER ; URBANISME ; CONSTRUCTION ; FISCALITE ; FONCIER Résumé : Cet ouvrage contient l'état du droit applicable à l'immeuble. TOME 1 : propriété foncière (démembrements, publicité foncière, domaine public et domaine privé), règles générales d'aménagement, d'urbanisme et d'environnement, documents prévisionnels intercommunaux, documents d'urbanisme (schémas de cohérence territoriale, chartes intercommunales de développement et d'aménagement...), plan local d'urbanisme (PLU), plan de sauvegarde et de mise en valeur, ZPPAUP, carte communale, documents et outils locaux d'aménagement (ZAC, association foncière urbaine, permis de construire , lotissement, restauration immobilière), instruments juridiques fonciers (zone de préemption, réservation des sols, programme d'aménagement d'ensemble), autorisations d'utilisation du sol (certificat d'urbanisme, permis de construire, déclaration préalable de travaux, permis de démolir...), responsabilité administrative en matière d'urbanisme, cadres juridiques de la construction. TOME 2 : transmission de l'immeuble (société civile immobilière, marchés de travaux, responsabilité des constructeurs, assurance construction, géomètre - expert, ingénieur - conseil, architecte, coordonnateur de chantier...cession, vente, crédit-bail immobilier, notaire, agent immobilier, marchand de biens, donation, succession...), gestion de l'immeuble (copropriété, location, bail d'habitation, professionnel, mixte, baux commerciaux), et fiscalité de l'immeuble (taxes d'urbanisme, participations financières), des opérations immobilières (TVA, droits d'enregistrement...). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=569850

Le barème liaisons sociales (30/04/2016)

Vue détaillée ISBD Titre : Le barème liaisons sociales Type de document : Ouvrage Editeur : Rueil-Malmaison : Wolters Kluwer Année : 30/04/2016 Collection : Liaisons sociales pratique num. N° 113 Pages : p. 1-178 Mots-clés : SOCIAL ; PRESTATION SOCIALE ; INDEMNITE Résumé : Tous les chiffres du social (prestations, indemnités, charges sociales...), les données économiques et sociales et d'autres informations complémentaires dans ce numéro, au 30 avril 2016. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=554285 Le barème liaisons sociales [Ouvrage] . - Rueil-Malmaison : Wolters Kluwer, 30/04/2016 . - p. 1-178. - (Liaisons sociales pratique; N° 113) . Mots-clés : SOCIAL ; PRESTATION SOCIALE ; INDEMNITE Résumé : Tous les chiffres du social (prestations, indemnités, charges sociales...), les données économiques et sociales et d'autres informations complémentaires dans ce numéro, au 30 avril 2016. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=554285

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Code de l'environnement 2015 / France (DL 2015)

Vue détaillée ISBD Titre : Code de l'environnement 2015 Type de document : Ouvrage Auteurs : France, Auteur Editeur : Rueil-Malmaison : Wolters Kluwer Année : DL 2015 Collection : Lamy code, ISSN 2275-3516 Pages : 1 vol. (1266 p.) Mots-clés : CODE DE L'ENVIRONNEMENT Résumé : Milieu physique, espaces naturels, faune et flore, prévention des pollutions, des risques et des nuisances, dispositions applicables dans les DOM-TOM et en Antarctique, installations classées : ce code présente la législation et la réglementation dans chacun de ces domaines. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=514301 Code de l'environnement 2015 [Ouvrage] / France, Auteur  . -  Éd. 2015 . - Rueil-Malmaison : Wolters Kluwer, DL 2015 . - 1 vol. (1266 p.) ; 22 cm. - (Lamy code, ISSN 2275-3516) . ISBN : 978-2-7212-1955-8 Textes arrêtés au 31 mars 2015 Mots-clés : CODE DE L'ENVIRONNEMENT Résumé : Milieu physique, espaces naturels, faune et flore, prévention des pollutions, des risques et des nuisances, dispositions applicables dans les DOM-TOM et en Antarctique, installations classées : ce code présente la législation et la réglementation dans chacun de ces domaines. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=514301

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Secret et discrétion professionnels / Michel BOUDJEMAI (2015)

Vue détaillée ISBD Titre : Secret et discrétion professionnels - Le partage d'informations dans le champ social et médico-social Type de document : Ouvrage Auteurs : Michel BOUDJEMAI, Auteur Editeur : Rueil-Malmaison : Wolters Kluwer Année : 2015 Collection : ASH professionnels Pages : 199 p. Mots-clés : SECRET PROFESSIONNEL ; ETHIQUE ; TRAVAILLEUR SOCIAL ; SOCIAL ; ACTION MEDICO-SOCIALE ; TRAVAIL EN EQUIPE ; OBLIGATION ; INFORMATION Résumé : La question du secret professionnel dans le champ du travail social et médico-social constitue une préoccupation permanente pour les professionnels. Elle se réfère souvent à des problématiques d'ordre éthique. Comment concilier secret et travail d'équipe ou encore secret et obligation de dénoncer certaines infractions ? Il ne peut y avoir de travail social efficient sans échange d'informations entre les différents professionnels. Ce guide apporte des réponses précises aux questions qu'ils se posent régulièrement, que ce soit sur la différence entre secret et discrétion, ou la façon de concilier secret professionnel et partage d'informations... Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=511803 Secret et discrétion professionnels - Le partage d'informations dans le champ social et médico-social [Ouvrage] / Michel BOUDJEMAI, Auteur . - Rueil-Malmaison : Wolters Kluwer, 2015 . - 199 p.. - (ASH professionnels) . ISBN : 978-2-37148-032-2 Mots-clés : SECRET PROFESSIONNEL ; ETHIQUE ; TRAVAILLEUR SOCIAL ; SOCIAL ; ACTION MEDICO-SOCIALE ; TRAVAIL EN EQUIPE ; OBLIGATION ; INFORMATION Résumé : La question du secret professionnel dans le champ du travail social et médico-social constitue une préoccupation permanente pour les professionnels. Elle se réfère souvent à des problématiques d'ordre éthique. Comment concilier secret et travail d'équipe ou encore secret et obligation de dénoncer certaines infractions ? Il ne peut y avoir de travail social efficient sans échange d'informations entre les différents professionnels. Ce guide apporte des réponses précises aux questions qu'ils se posent régulièrement, que ce soit sur la différence entre secret et discrétion, ou la façon de concilier secret professionnel et partage d'informations... Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=511803

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Code de l'environnement. Edition 2014 (01/05/2014)

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Le Lamy - Droit du tourisme (01/05/2014)

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Apprendre (de l'échec) du RSA / Anne EYDOUX (2014)

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Code Lamy droit du tourisme (01/05/2013)

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Lamy droit immobilier, édition 2013. Tome 1 : urbanisme, construction et fiscalité. Tome 2 : transaction, gestion, fiscalité / Jean-Louis BERGEL (01/01/2013)

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LAMY FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE : RECRUTEMENT, CARRIERE, REMUNERATION, TEMPS DE TRAVAIL, DISCIPLINE, CESSATION DE FONCTIONS / Rachel MOURIER (01/05/2012)

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CODE DROIT DU TOURISME - LAMY - EDITIONS 2012 (01/01/2012)

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CODE DE L'ENVIRONNEMENT LAMY 2011 (01/01/2011)

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CODE DE L'ENVIRONNEMENT. EDITION 2010 (01/01/2010)

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CODE LAMY DROIT DU TOURISME, EDITION 2010 (01/01/2010)

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CODE LAMY DROIT DU TOURISME, EDITION 2009 / Lamy (01/01/2009)

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EMPLOIS ET FORMATIONS DANS LES SERVICES A LA PERSONNE / Jean-Noël LESELLIER (01/01/2008)

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LE GUIDE PRATIQUE DE L' ASSISTANTE MATERNELLE / Jean-Pierre CHARVET (01/01/2008)

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LAMY DROIT DE L'IMMATERIEL. CODE ANNOTE. EDITION 2008. PROPRIETE INTELECTUELLE, MEDIAS, AUDIOVISUEL, INTERNET, COMMERCE ELECTRONIQUE, INFORMATIQUE ET LIBERTES / Jean-Baptiste AUROUX (01/01/2008)

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REFORMES 2008 : QUELS ENJEUX POUR L'ENTREPRISE ? / Wolters Kluwer France (01/01/2008)

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VACANCES ET LOISIRS POUR PERSONNES HANDICAPEES - 2008-2009 (01/01/2008)

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