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RAPPORT CONCERNANT L'ETAT DE CONSERVATION DES TYPES D'HABITATS ET DES ESPECES COUVERTS PAR LA DIRECTIVE "OISEAUX" ET LA DIRECTIVE "HABITATS" ET TENDANCES OBSERVEES POUR LA PERIODE 2007-2012;6 / Commission européenne (20/05/2015)

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Titre : RAPPORT CONCERNANT L'ETAT DE CONSERVATION DES TYPES D'HABITATS ET DES ESPECES COUVERTS PAR LA DIRECTIVE "OISEAUX" ET LA DIRECTIVE "HABITATS" ET TENDANCES OBSERVEES POUR LA PERIODE 2007-2012;6
Type de document : Rapport
Auteurs : Commission européenne
Editeur : Bruxelles : Commission européenne
Année : 20/05/2015
Pages : 22 p., graph., tabl., notes bibliogr.
Visible uniquement en revue de presse : Non
Résumé : Ce rapport, le deuxième du genre, évalue les progrès accomplis dans la mise en œuvre des directives "Oiseaux" et "Habitats" dans l'UE-27 pour la période de déclaration 2007-2012. Il apparaît que le réseau Natura 2000 contribue pour beaucoup à stabiliser les habitats et les espèces, notamment lorsque les mesures de conservation nécessaires ont été mises en œuvre à une échelle appropriée. Le bilan global est néanmoins défavorable. Détails et propositions.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=546819

RAPPORT CONCERNANT L'ETAT DE CONSERVATION DES TYPES D'HABITATS ET DES ESPECES COUVERTS PAR LA DIRECTIVE "OISEAUX" ET LA DIRECTIVE "HABITATS" ET TENDANCES OBSERVEES POUR LA PERIODE 2007-2012;6 [Rapport] / Commission européenne . - Bruxelles : Commission européenne, 20/05/2015 . - 22 p., graph., tabl., notes bibliogr.
Résumé : Ce rapport, le deuxième du genre, évalue les progrès accomplis dans la mise en œuvre des directives "Oiseaux" et "Habitats" dans l'UE-27 pour la période de déclaration 2007-2012. Il apparaît que le réseau Natura 2000 contribue pour beaucoup à stabiliser les habitats et les espèces, notamment lorsque les mesures de conservation nécessaires ont été mises en œuvre à une échelle appropriée. Le bilan global est néanmoins défavorable. Détails et propositions.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=546819

Stratégie pour l'égalité entre les femmes et les hommes 2010-2015 (14/01/2014)

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Titre : Stratégie pour l'égalité entre les femmes et les hommes 2010-2015
Type de document : Ouvrage
Editeur : Bruxelles : Commission européenne
Année : 14/01/2014
Pages : 40 p.
Mots-clés : EGALITE DES SEXES ; EUROPE
Résumé : La Commission européenne a poursuivi son action en faveur de l'égalité entre les femmes et les hommes et les efforts déployés portent leurs fruits concernant la lutte contre l'écart de rémunération entre hommes et femmes, et la présence féminine au sein des conseils d'entreprise. Pour autant, des difficultés persistent qui seront à régler dans le temps.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=44214

Stratégie pour l'égalité entre les femmes et les hommes 2010-2015 [Ouvrage] . - Bruxelles : Commission européenne, 14/01/2014 . - 40 p. ; 21X30.
Mots-clés : EGALITE DES SEXES ; EUROPE
Résumé : La Commission européenne a poursuivi son action en faveur de l'égalité entre les femmes et les hommes et les efforts déployés portent leurs fruits concernant la lutte contre l'écart de rémunération entre hommes et femmes, et la présence féminine au sein des conseils d'entreprise. Pour autant, des difficultés persistent qui seront à régler dans le temps.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=44214
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Comment fonctionne l'Union européenne? Guide des institurions européennes à l'usage des citoyens / Commission européenne (01/05/2013)

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Titre : Comment fonctionne l'Union européenne? Guide des institurions européennes à l'usage des citoyens
Type de document : Ouvrage
Auteurs : Commission européenne
Editeur : Bruxelles : Commission européenne
Année : 01/05/2013
Pages : 44 p.
Mots-clés : GUIDE ; UNION EUROPEENNE ; INSTITUTION EUROPEENNE ; INSTITUTIONS PUBLIQUES
Résumé : Le présent guide des institutions européennes à l'usage des citoyens commence par expliquer le processus d'élaboration de la législation européenne avant de décrire plus en détail chacune des institutions de l'UE, ainsi que les agences et organes qui les soutiennent.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=43428

Comment fonctionne l'Union européenne? Guide des institurions européennes à l'usage des citoyens [Ouvrage] / Commission européenne . - Bruxelles : Commission européenne, 01/05/2013 . - 44 p. ; 21X30.
Mots-clés : GUIDE ; UNION EUROPEENNE ; INSTITUTION EUROPEENNE ; INSTITUTIONS PUBLIQUES
Résumé : Le présent guide des institutions européennes à l'usage des citoyens commence par expliquer le processus d'élaboration de la législation européenne avant de décrire plus en détail chacune des institutions de l'UE, ainsi que les agences et organes qui les soutiennent.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=43428
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COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN, AU CONSEIL, AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL EUROPEEN ET AU COMITE DES REGIONS. REEXAMEN DU "SMALL BUSINESS ACT" POUR L'EUROPE / Commission européenne (01/01/2011)

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Titre : COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN, AU CONSEIL, AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL EUROPEEN ET AU COMITE DES REGIONS. REEXAMEN DU "SMALL BUSINESS ACT" POUR L'EUROPE
Type de document : Ouvrage
Auteurs : Commission européenne
Editeur : Bruxelles : Commission européenne
Année : 01/01/2011
Pages : 28 p.
Mots-clés : COMMISSION EUROPEENNE ; PETITE ET MOYENNE ENTREPRISE ; ECONOMIE
Résumé : Cette communication annonce le réexamen du "small business act". Elle dresse le bilan de deux années de mise en oeuvre du dispositif et propose de nouvelles mesures pour accentuer l'aide au PME. Une des pistes préconisée est de travailler de concert en faveur de l'interopérabilité électronique afin de garantir la reconnaissance mutuelle de l'identification et de l'authentification électroniques à travers l'Union Européenne. En outre, un représentant des PME devra être créé afin de suivre les progrès des états membres dans la mise en oeuvre du SBA.
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COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN, AU CONSEIL, AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL EUROPEEN ET AU COMITE DES REGIONS. REEXAMEN DU "SMALL BUSINESS ACT" POUR L'EUROPE [Ouvrage] / Commission européenne . - Bruxelles : Commission européenne, 01/01/2011 . - 28 p. ; 21X30.
Mots-clés : COMMISSION EUROPEENNE ; PETITE ET MOYENNE ENTREPRISE ; ECONOMIE
Résumé : Cette communication annonce le réexamen du "small business act". Elle dresse le bilan de deux années de mise en oeuvre du dispositif et propose de nouvelles mesures pour accentuer l'aide au PME. Une des pistes préconisée est de travailler de concert en faveur de l'interopérabilité électronique afin de garantir la reconnaissance mutuelle de l'identification et de l'authentification électroniques à travers l'Union Européenne. En outre, un représentant des PME devra être créé afin de suivre les progrès des états membres dans la mise en oeuvre du SBA.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=41759
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BRC4233-1 BRC4233 OUVRAGE Centre de documentation Disponible

LIVRE VERT SUR LA MODERNISATION DE LA POLITIQUE DE L'U.E. EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS. VERS UN MARCHE EUROPEEN DES CONTRATS PUBLICS PLUS PERFORMANTS / Commission européenne (01/01/2011)

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Titre : LIVRE VERT SUR LA MODERNISATION DE LA POLITIQUE DE L'U.E. EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS. VERS UN MARCHE EUROPEEN DES CONTRATS PUBLICS PLUS PERFORMANTS
Type de document : Ouvrage
Auteurs : Commission européenne
Editeur : Bruxelles : Commission européenne
Année : 01/01/2011
Pages : 58 p.
Mots-clés : UNION EUROPEENNE ; MARCHE PUBLIC ; REFORME ; COOPERATION TRANSFRONTALIERE ; PETITE ET MOYENNE ENTREPRISE ; CORRUPTION ; SERVICE SOCIAL
Résumé : Ce document recense plusieurs domaines clés pouvant faire l'objet d'une réforme des marchés publics européens et sollicite l'avis des acteurs de la commande publique sur les différentes modifications législatives possibles. Cette consultation porte essentiellement sur l'accès des petites entreprises à ces marchés, sur la réduction des formalités administratives et sur la promotion des marchés publics transfrontaliers en Europe.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=41637

LIVRE VERT SUR LA MODERNISATION DE LA POLITIQUE DE L'U.E. EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS. VERS UN MARCHE EUROPEEN DES CONTRATS PUBLICS PLUS PERFORMANTS [Ouvrage] / Commission européenne . - Bruxelles : Commission européenne, 01/01/2011 . - 58 p. ; 21X30.
Mots-clés : UNION EUROPEENNE ; MARCHE PUBLIC ; REFORME ; COOPERATION TRANSFRONTALIERE ; PETITE ET MOYENNE ENTREPRISE ; CORRUPTION ; SERVICE SOCIAL
Résumé : Ce document recense plusieurs domaines clés pouvant faire l'objet d'une réforme des marchés publics européens et sollicite l'avis des acteurs de la commande publique sur les différentes modifications législatives possibles. Cette consultation porte essentiellement sur l'accès des petites entreprises à ces marchés, sur la réduction des formalités administratives et sur la promotion des marchés publics transfrontaliers en Europe.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=41637
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BRC4186-1 BRC4186 OUVRAGE Centre de documentation Disponible

LIVRE VERT SUR LA MODERNISATION DE LA POLITIQUE DE L'UE EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS. VERS UN MARCHE EUROPEEN DES CONTRATS PUBLICS PLUS PERFORMANT / Commission européenne (01/01/2011)

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Intervenir auprès des parents. Réfléchir, construire et expérimenter des projets dans un contexte européen / Olivier PREVOT (01/11/2010)

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DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION : GUIDE RELATIF A L'APPLICATION AUX SERVICES D'INTERET ECONOMIQUE GENERAL, ET EN PARTICULIER AUX SERVICES SOCIAUX D'INTERET GENERAL, DES REGLES DE L'UNION EUROPEENNE EN MATIERE D'AIDES D'ETAT, DE "MARCHES PUBLICS" ET DE "MARCHE INTERIEUR" / Commission européenne (01/01/2010)

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TRAVAILLER POUR LES REGIONS, LA POLITIQUE REGIONALE DE L'UNION EUROPEENNE 2007-2013 / Commission européenne (01/01/2008)

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REPONSES DE LA POLITIQUE REGIONALE AUX DEFIS DEMOGRAPHIQUES / Commission européenne (01/01/2007)

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APRES DEMAIN. LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE DANS L'UNION EUROPEENNE / Office des publications officielles des communautés européennes (01/01/2005)

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La recherche pour l'Europe. 36 exemples de projets financés par l'UE. / Direction générale pour la recherche (01/01/2004)

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L UNION EUROPEENNE EN LETTRES ET EN CHIFFRES (01/01/2004)

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CPV : VOCABULAIRE COMMUN DES MARCHES PUBLICS. EDITION DECEMBRE 2003 (01/01/2003)

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PROPOSITION DE DIRECTIVE DU PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL RELATIVE A LA RECONNAISSANCE DES QUALIFICATIONS PROFESSIONNELLES / Commission des communautés européennes (01/01/2002)

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RECYCLAGE DES VEHICULES. LA DEUXIEME VIE DES VOITURES / Office des publications officielles des communautés européennes (01/01/2002)

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CONSEIL EUROPEEN - SANTA MARIA DE FEIRA, 19 & 20 JUIN 2000, CONCLUSIONS DE LA PRESIDENCE / Commission européenne (01/01/2000)

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LA PLANETE SOUS PRESSION. DES SOLUTIONS AUX PROBLEMES DE L'ENVIRONNEMENT. QUE FAIT L'EUROPE? / Commission européenne (01/01/2000)

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PROJET DE CHARTE DES DROITS FONDAMENTAUX DE L'UNION EUROPEENNE / Commission européenne (01/01/2000)

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RAPPORT SUR L'ETAT DE SANTE DES JEUNES DANS L'UNION EUROPEENNE. DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION / Commission européenne (01/01/2000)

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CADRE D'ACTION POUR UN DEVELOPPEMENT URBAIN DURABLE DANS L'UNION EUROPEENNE. 28 OCTOBRE 1998 - COM/98/605 F / Commission européenne (01/01/1998)

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COM(1998) 131 FINAL DU 18 MARS 1998 / Commission des communautés européennes (01/01/1998)

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LES COMITES AGRICOLES, OUTILS DE LA POLITIQUE AGRICOLE COMMUNE / Commission européenne (01/01/1998)

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CPV : VOCABULAIRE COMMUN DES MARCHES PUBLICS. EDITION 1998 (01/01/1998)

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FAIRE FACE AU SIDA. LES PROPRIETES DE L'ACTION PUBLIQUE FACE A UNE EPIDEMIE MONDIALE / Banque Mondiale sur les politiques de développement (01/01/1998)

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PROGRAMME ALTENER II 1998. BROCHURE D'INFORMATION RELATIVE A LA SOUMISSION DE PROPOSITIONS / Commission européenne (01/01/1998)

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SECTEUR DE L'HUILE D'OLIVE / Commission européenne (01/01/1998)

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TEAM EUROPE - FRANCE (01/01/1998)

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AGENDA 2000 : POUR UNE UNION PLUS FORTE ET PLUS LARGE / Commission européenne (01/01/1997)

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CAP SUR LE XXIEME SIECLE : LES AXES STRATEGIQUES DU 5EME PROGRAMME-CADRE / Commission européenne (01/01/1997)

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QUESTIONS-REPONSES SUR LE TRAITE D'AMSTERDAM / Commission européenne (01/01/1997)

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LA COHESION DANS L'UNION EUROPEENNE / Commission européenne (01/01/1996)

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FONDS STRUCTURELS 1995 : RESUME DU RAPPORT ANNUEL / Commission européenne (01/01/1996)

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PACTES TERRITORIAUX : INTERVENTIONS STRUCTURELLES ET EMPLOI / Commission européenne (01/01/1996)

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PROGRAMME TACIS : RAPPORT ANNUEL 1995 / Commission européenne (01/01/1996)

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TRAVAILLER DANS UN AUTRE PAYS DE L'UNION EUROPEENNE / Commission européenne (01/01/1996)

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AMENAGER LE TERRITOIRE EUROPEEN DES ANNEES 2000 / Commission européenne (01/01/1995)

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L'ASSISTANTE MATERNELLE EN EUROPE / Malene KARLSSON (01/01/1995)

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CONSEIL EUROPEEN. CANNES. 26 ET 27 JUIN 1995. CONCLUSIONS DE LA PRESIDENCE / Commission des communautés européennes (01/01/1995)

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DEVELOPPEMENT REGIONAL DANS LES ZONES RURALES, 1994-1999 / Commission européenne (01/01/1995)

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LES FONDS STRUCTURELS ET LA RECONVERSION DES ZONES INDUSTRIELLES EN DECLIN EN FRANCE, 1994-1996 / Commission européenne (01/01/1995)

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POUR UNE PLUS GRANDE INTEGRATION ECONOMIQUE. LA POLITIQUE COMMERCIALE ET D'ASSISTANCE DE L'UNION EUROPEENNE ENVERS LES PAYS D'EUROPE CENTRALE ET ORIENTALE ET LES NOUVEAUX ETATS INDEPENDANTS / Commission européenne (01/01/1995)

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REPERTOIRE DES ASSOCIATIONS A VOCATION EUROPEENNE EN FRANCE / Commission européenne (01/01/1995)

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L'AIDE COMMUNAUTAIRE A LA RECHERCHE ET LA TECHNOLOGIE POUR LES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES. GUIDE A L'USAGE DES NOUVEAUX VENUS / Commission européenne (01/01/1994)

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L'AIDE AUX PME POUR LE DEVELOPPEMENT REGIONAL ET LOCAL : CREATION DE 10 NOUVEAUX B.I.C./CEEI. / Commission des communautés européennes (01/01/1994)

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L'AVENIR DES INITIATIVES COMMUNAUTAIRES DANS LE CADRE DES FONDS STRUCTURELS. COM(94)46 FINAL, 16 MARS 1994 / Commission des communautés européennes (01/01/1994)

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COMBATTRE LE RACISME DANS LES SERVICES D'ACCUEIL DES ENFANTS EN EUROPE. RAPPORT DU SEMINAIRE EUROPEEN ORGANISE A LEEDS / Babette BROWN (01/01/1994)

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CONGES SPECIAUX ACCORDES AUX TRAVAILLEURS QUI ONT DES ENFANTS. ETAT DE LA SITUATION EN MATIERE DE CONGES SPECIAUX DANS LES ETATS MEMBRES DE LA COMMUNAUTE EUROPEENNE AINSI QU'EN AUTRICHE, FINLANDE, EN NORVEGE ET EN SUEDE / Réseau des modes de garde d'enfants de la Commission européenne (01/01/1994)

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DOCUMENT UNIQUE DE PROGRAMMATION 1994-1999 POUR L'INTERVENTION DU FONDS SOCIAL EUROPEEN AU TITRE DE L'OBJECTIF 3 EN FRANCE / Commission des communautés européennes (01/01/1994)

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PROMOUVOIR LE TELETRAVAIL / Commission européenne (01/01/1994)

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LE DROIT DES ASSOCIATIONS. VOLUME II : ALLEMAGNE, ESPAGNE, GRECE, PORTUGAL, ROYAUME-UNI / Gérard SOUSI (01/01/1993)

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COOPERATION TRANSFRONTALIERE / Commission des communautés européennes (01/01/1992)

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PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR : VOTRE REGION DANS L'EUROPE / Commission des communautés européennes (01/01/1992)

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LA REGION PROVENCE ALPES-COTE-D'AZUR ET LA COMMUNAUTE EUROPEENNE : OU EN SOMMES-NOUS ? / Commission des communautés européennes (01/01/1992)

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L'UNION EUROPEENNE : LE TRAITE DE MAASTRICHT / Commission européenne (01/01/1992)

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FEMMES ET HOMMES D'EUROPE AUJOURD'HUI : LES ATTITUDES DEVANT L'EUROPE ET LA POLITIQUE / Commission des communautés européennes (01/01/1991)

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L'INDUSTRIE EUROPEENNE DE L'ELECTRONIQUE ET DE L'INFORMATIQUE :CONSTATS, ENJEUX, PROPOSITIONS D'ACTION / Commission des communautés européennes (01/01/1991)

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LA PLACE DES FEMMES SUR LE MARCHE DU TRAVAIL : TENDANCES ET EVOLUTIONS DANS LES DOUZE PAYS DE LA COMMUNAUTE EUROPEENNE 1983-1990 / Commission des communautés européennes (01/01/1991)

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PROGRAMMES 1991 / Commission des communautés européennes (01/01/1991)

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SUR LA VOIE DE L'EUROPE UNIE : LES ENJEUX DU FUTUR TRAITE SUR L'UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE (01/01/1991)

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SUR LA VOIE DE L'EUROPE UNIE : LE RENFORCEMENT DE LA DIMENSION POLITIQUE DE LA COMMUNAUTE (01/01/1991)

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SUR LA VOIE DE L'EUROPE UNIE : LE RENFORCEMENT DE LA DIMENSION POLITIQUE DE LA COMMUNAUTE / Commission des communautés européennes (01/01/1991)

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TECHNOLOGIES INDUSTRIELLES ET DES MATERIAUX (BRITE-EURAM II) 1991-1994. DOSSIER D'INFORMATION / Commission des communautés européennes (01/01/1991)

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TECHNOLOGIES INDUSTRIELLES ET DES MATERIAUX (BRITE - EURAM II) 1991-1994. DOSSIER D'INFORMATION / Commission des communautés européennes (01/01/1991)

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GUIDE DES SOURCES D'INFORMATION EUROPEENNE 1991 / Commission des communautés européennes (01/01/1990)

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LIVRE VERT DE L'ENVIRONNEMENT URBAIN : COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL ET AU PARLEMENT / Commission des communautés européennes (01/01/1990)

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LES TRANSPORTS DANS UNE EUROPE EN MUTATION : VERS UN RESEAU EUROPEEN DES SYSTEMES DE TRANSPORT / Groupe Transport 2000 plus (01/01/1990)

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IMPERATIF ET URGENCE DE L'EUROPE COMMUNAUTAIRE / Jacques DELORS (01/01/1989)

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PROCEEDING OF THE EULIMA WORKSHOP ON THE POTENTIAL VALUE OF LIGHT ION BEAM THERAPY / P. CHAUVEL (01/01/1989)

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GUIDE DE L'ETUDIANT : L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DANS LA COMMUNAUTE EUROPEENNE / Commission des communautés européennes (01/01/1988)

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STIMULATION DES COOPERATIONS ET DES ECHANGES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES EUROPEENS : GUIDE A L'USAGE DES CANDIDATS. PLAN 1985-1988 / Commission des communautés européennes (01/01/1988)

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EUROPEENS (LES) ET LEUR ENVIRONNEMENT EN 1986.- / Jean-François TCHERNIA (1986)

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POTENTIEL INDUSTRIEL ET QUALIFICATIONS DANS LES ALPES-MARITIMES / Bureau d'informations et de prévisions économiques (BIPE) (01/01/1986)

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LES GRANDS ENJEUX DE LA CONFERENCE INTERGOUVERNEMENTALE / Commission des communautés européennes (01/01/1985)

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PERSPECTIVES DE LA POLITIQUE AGRICOLE COMMUNE : LE LIVRE VERT DE LA COMMISSION / Commission des communautés européennes (01/01/1985)

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MEMENTO DE LA COMMUNAUTE EUROPEENNE (01/01/1984)

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LES ACTIONS DE LA COMMUNAUTE EUROPEENNE INTERESSANT LES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES. MANUEL PRATIQUE / Commission des communautés européennes (01/01/1982)

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ZONES (LES) PROTEGEES DANS LA COMMUNAUTE EUROPEENNE : vers une meilleure comparabilité des classifications nationales dans la CE.- / Gunter SCHNEIDER (1979)

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L'EUROPE ET LES ALPES-MARITIMES / Jean-Pierre JARDEL (01/01/1977)

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L'EUROPE ET LES ALPES-MARITIMES / Jean-Pierre JARDEL

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