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Titre : MEMENTO GUIDE DES RESSOURCES DES COLLECTIVITES LOCALES EN 2004/2005 Type de document : Ouvrage Auteurs : Patrice JOLY, Directeur de publication Editeur : Paris : Crédit local de France Année : 01/01/2004 Pages : 476 p. + 1 CD ROM Mots-clés : FINANCES LOCALES ; FISCALITE LOCALE ; FINANCEMENT ; CONCOURS FINANCIER DE L'ETAT Résumé : Ce mémento-guide contient des informations essentielles et pratiques se rapportant à la totalité des moyens de financement offerts aux collectivités locales. Il recense les ressources fiscales des communes, des établissements publics de coopération intercommunale, des départements et des régions (impôts directs locaux, droits, taxes, redevances, etc.), les concours financiers de l'Etat, les financements contractuels (contrats de plan, de pays, d'agglomération et de ville). Il recense également les aides européennes, les produits d'exploitation, les produits domaniaux, les emprunts et la trésorerie. L'analyse financière, l'euro et la communication financière sont abordés. A noter : tarif des vignettes 2004 par département. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36932 MEMENTO GUIDE DES RESSOURCES DES COLLECTIVITES LOCALES EN 2004/2005 [Ouvrage] / Patrice JOLY, Directeur de publication . - 25ème édition . - Paris : Crédit local de France, 01/01/2004 . - 476 p. + 1 CD ROM ; 21X30.
Mots-clés : FINANCES LOCALES ; FISCALITE LOCALE ; FINANCEMENT ; CONCOURS FINANCIER DE L'ETAT Résumé : Ce mémento-guide contient des informations essentielles et pratiques se rapportant à la totalité des moyens de financement offerts aux collectivités locales. Il recense les ressources fiscales des communes, des établissements publics de coopération intercommunale, des départements et des régions (impôts directs locaux, droits, taxes, redevances, etc.), les concours financiers de l'Etat, les financements contractuels (contrats de plan, de pays, d'agglomération et de ville). Il recense également les aides européennes, les produits d'exploitation, les produits domaniaux, les emprunts et la trésorerie. L'analyse financière, l'euro et la communication financière sont abordés. A noter : tarif des vignettes 2004 par département. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36932 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C10731-1 C10731 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
Titre : LES COLLECTIVITES LOCALES ET L'EMPRUNT Type de document : Ouvrage Auteurs : Dominique HOORENS ; Marie-Pierre PERETTI Editeur : Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence (LGDJ) Année : 01/01/2001 Collection : Politiques locales Pages : 116 p. Mots-clés : FINANCEMENT ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; EMPRUNT ; FINANCES LOCALES ; DETTE PUBLIQUE ; ENDETTEMENT Résumé : L'emprunt constitue aujourd'hui une source de financement incontournable pour les collectivités locales. Cet ouvrage en aborde les aspects historiques, économiques et statistiques, et répond aux interrogations techniques en décrivant les aspects juridiques, financiers et budgétaires. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=34530 LES COLLECTIVITES LOCALES ET L'EMPRUNT [Ouvrage] / Dominique HOORENS ; Marie-Pierre PERETTI . - 2ème édition . - Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence (LGDJ) : Paris : Crédit local de France, 01/01/2001 . - 116 p. ; 12X18. - (Politiques locales) .
Mots-clés : FINANCEMENT ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; EMPRUNT ; FINANCES LOCALES ; DETTE PUBLIQUE ; ENDETTEMENT Résumé : L'emprunt constitue aujourd'hui une source de financement incontournable pour les collectivités locales. Cet ouvrage en aborde les aspects historiques, économiques et statistiques, et répond aux interrogations techniques en décrivant les aspects juridiques, financiers et budgétaires. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=34530 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C9633-1 C9633 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
Titre : LA FRANCE ET L'AMENAGEMENT DE SON TERRITOIRE (1945-2015) Type de document : Ouvrage Auteurs : Pierre DEYON ; Armand FREMONT Editeur : Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence (LGDJ) Année : 01/01/2000 Collection : Décentralisation et développement local Pages : 189 p. Mots-clés : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; POLITIQUE PUBLIQUE ; HISTOIRE ; GEOGRAPHIE Résumé : Cet ouvrage s'efforce de rendre compte de l'histoire de l'aménagement du territoire en distinguant quatre périodes : les premières initiatives mises en place entre 1945 et 1960, l'âge d'or de l'aménagement du territoire, notamment avec la création de la DATAR, les difficultés liées à la crise des années 70 et 80, la nouvelle donne des années 90. L'ouvrage évoque ensuite les grandes orientations actuelles et fournit quelques chiffres. Puis, il propose une analyse du renouvellement contemporain des idées et des pratiques. Il présente les nouveaux enjeux de l'aménagement du territoire : l'Europe, la mondialisation, l'urbanisation, le découpage des collectivités territoriales et la recherche de territoires pertinents. Enfin, il évoque la nécessité de réinventer l'armature du territoire français afin de valoriser l'espace européen dans la grande compétition mondiale. A noter : nombreuses cartes. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=33711 LA FRANCE ET L'AMENAGEMENT DE SON TERRITOIRE (1945-2015) [Ouvrage] / Pierre DEYON ; Armand FREMONT . - Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence (LGDJ) : Paris : Crédit local de France, 01/01/2000 . - 189 p. ; 16X24. - (Décentralisation et développement local) .
Mots-clés : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; POLITIQUE PUBLIQUE ; HISTOIRE ; GEOGRAPHIE Résumé : Cet ouvrage s'efforce de rendre compte de l'histoire de l'aménagement du territoire en distinguant quatre périodes : les premières initiatives mises en place entre 1945 et 1960, l'âge d'or de l'aménagement du territoire, notamment avec la création de la DATAR, les difficultés liées à la crise des années 70 et 80, la nouvelle donne des années 90. L'ouvrage évoque ensuite les grandes orientations actuelles et fournit quelques chiffres. Puis, il propose une analyse du renouvellement contemporain des idées et des pratiques. Il présente les nouveaux enjeux de l'aménagement du territoire : l'Europe, la mondialisation, l'urbanisation, le découpage des collectivités territoriales et la recherche de territoires pertinents. Enfin, il évoque la nécessité de réinventer l'armature du territoire français afin de valoriser l'espace européen dans la grande compétition mondiale. A noter : nombreuses cartes. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=33711 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C9227-1 C9227 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
Titre : L'AMENAGEMENT DE L'ESPACE Type de document : Ouvrage Auteurs : Michel CASTEIGTS Editeur : Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence (LGDJ) Année : 01/01/1999 Collection : Politiques locales Pages : 116 p. Mots-clés : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; AMENAGEMENT RURAL ; AMENAGEMENT URBAIN ; AMENAGEMENT Résumé : Cet ouvrage décrit les problématiques, les logiques, les objectifs et les méthodes de l'aménagement de l'espace, puis les stratégies, les acteurs, les procédures et les outils des grandes politiques d'aménagement de l'espace que sont l'aménagement du territoire, l'aménagement rural, l'aménagement urbain et l'aménagement de proximité. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=32875 L'AMENAGEMENT DE L'ESPACE [Ouvrage] / Michel CASTEIGTS . - Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence (LGDJ) : Paris : Crédit local de France, 01/01/1999 . - 116 p. ; 12X18. - (Politiques locales) .
Mots-clés : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; AMENAGEMENT RURAL ; AMENAGEMENT URBAIN ; AMENAGEMENT Résumé : Cet ouvrage décrit les problématiques, les logiques, les objectifs et les méthodes de l'aménagement de l'espace, puis les stratégies, les acteurs, les procédures et les outils des grandes politiques d'aménagement de l'espace que sont l'aménagement du territoire, l'aménagement rural, l'aménagement urbain et l'aménagement de proximité. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=32875 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C8840-1 C8840 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
Titre : LES CHAMBRES REGIONALES DES COMPTES Type de document : Ouvrage Auteurs : Guy PIOLÉ Editeur : Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence (LGDJ) Année : 01/01/1999 Collection : Politiques locales Pages : 106 p. Mots-clés : JURIDICTION FINANCIERE ; CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES ; CONTROLE BUDGETAIRE ; CONTROLE FINANCIER ; CONTROLE DE GESTION ; GESTION DE FAIT Résumé : Cet ouvrage fait une présentation des chambres régionales des comptes, de leurs missions, de leur organisation, des magistrats et des personnels. Il décrit ensuite leurs activités et les procédures : le contrôle juridictionnel des comptes, le contrôle budgétaire, le contrôle de gestion et les lettres d'observations, la gestion de fait, la participation au rapport public de la Cour des comptes et les liens avec les juridictions financières, le réexamen des décisions des SEM, les litiges relatifs au financement des EPCI, l'examen des marchés publics et des délégations de service public. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=32874 LES CHAMBRES REGIONALES DES COMPTES [Ouvrage] / Guy PIOLÉ . - Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence (LGDJ) : Paris : Crédit local de France, 01/01/1999 . - 106 p. ; 12X18. - (Politiques locales) .
Mots-clés : JURIDICTION FINANCIERE ; CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES ; CONTROLE BUDGETAIRE ; CONTROLE FINANCIER ; CONTROLE DE GESTION ; GESTION DE FAIT Résumé : Cet ouvrage fait une présentation des chambres régionales des comptes, de leurs missions, de leur organisation, des magistrats et des personnels. Il décrit ensuite leurs activités et les procédures : le contrôle juridictionnel des comptes, le contrôle budgétaire, le contrôle de gestion et les lettres d'observations, la gestion de fait, la participation au rapport public de la Cour des comptes et les liens avec les juridictions financières, le réexamen des décisions des SEM, les litiges relatifs au financement des EPCI, l'examen des marchés publics et des délégations de service public. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=32874 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C8839-1 C8839 OUVRAGE Centre de documentation Disponible LES COLLECTIVITES LOCALES ET LES TELECOMMUNICATIONS. INITIATIVES, DROIT ET CONTRATS / Katia DUHAMEL (01/01/1999)
PermalinkCOLLOQUE SUR LA FONCTION PUBLIQUE DU 10 MARS 1999 : LA FONCTION JURIDIQUE, ENJEU DE DIRECTION GENERALE DANS LES COLLECTIVITES TERRITORIALES / Association nationale des directeurs généraux et directeurs généraux adjoints des régions et départements (ANDGDGARD) (01/01/1999)
PermalinkLES CONVENTIONS DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC. TRANSPARENCE ET SERVICE PUBLIC LOCAL / Claudie BOITEAU (01/01/1999)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkLE GUIDE DU CONSEILLER GENERAL / Assemblée des présidents des conseils généraux de France (APCG) (01/01/1998)
PermalinkPermalinkLES SUBVENTIONS DES COLLECTIVITES LOCALES AUX ASSOCIATIONS. DROIT ET TRANSPARENCE / Jean-Michel RENAUD (01/01/1997)
PermalinkPermalinkPermalinkFINANCES LOCALES ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE. LES ACTES DES DEBATS. TROIS JOURNEES D'ETUDES REGIONALES POUR UN COLLOQUE NATIONAL AVRIL-JUIN 1994 / Crédit local de France (01/01/1995)
PermalinkPermalinkMEMENTO GUIDE SPECIAL ELECTIONS : FINANCEMENT DES COLLECTIVITES LOCALES 1995 / Patrice JOLY (01/01/1995)
PermalinkPermalinkPermalinkFINANCES LOCALES : LA DECENNIE DE LA DECENTRALISATION. STATISTIQUES COMMENTEES / Crédit local de France (01/01/1994)
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