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Titre : Comment mutualiser vos achats - Guide pratique Type de document : Ouvrage Auteurs : Bruno GERENTES Editeur : Voiron : Techni.cités Année : 01/06/2020 Collection : Dossier d'experts Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; ACHAT PUBLIC ; MUTUALISATION ; CENTRALE D'ACHAT ; CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE ; CODE DES MARCHES PUBLICS ; GROUPEMENT D'ACHAT ; CONVENTION ; GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC ; DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES ; DIRECTIVE COMMUNAUTAIRE ; COMMISSION D'APPEL D'OFFRES Résumé : Après avoir brossé un portrait de lachat groupé - qui est loin d'être une nouveauté du droit des marchés publics - et de son évolution, marquée par le principe de libre administration des collectivités territoriales, cet ouvrage rappelle que le groupement ou la centrale dachat ne constituent pas une procédure de passation, mais une modalité dorganisation de la commande publique, c'est à dire une mutualisation de l'achat selon le Code de la commande publique. Ce guide examine dans le détail la procédure de groupement de commandes et apporte un éclairage sur les autres formes dachat groupé. Il fournit également une analyse de la convention constitutive de groupement à l'aide d'un cas d'application concret et en annexe un guide de procédure et des modèles de convention. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=722325 Comment mutualiser vos achats - Guide pratique [Ouvrage] / Bruno GERENTES . - Voiron : Techni.cités, 01/06/2020. - (Dossier d'experts) .
Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; ACHAT PUBLIC ; MUTUALISATION ; CENTRALE D'ACHAT ; CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE ; CODE DES MARCHES PUBLICS ; GROUPEMENT D'ACHAT ; CONVENTION ; GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC ; DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES ; DIRECTIVE COMMUNAUTAIRE ; COMMISSION D'APPEL D'OFFRES Résumé : Après avoir brossé un portrait de lachat groupé - qui est loin d'être une nouveauté du droit des marchés publics - et de son évolution, marquée par le principe de libre administration des collectivités territoriales, cet ouvrage rappelle que le groupement ou la centrale dachat ne constituent pas une procédure de passation, mais une modalité dorganisation de la commande publique, c'est à dire une mutualisation de l'achat selon le Code de la commande publique. Ce guide examine dans le détail la procédure de groupement de commandes et apporte un éclairage sur les autres formes dachat groupé. Il fournit également une analyse de la convention constitutive de groupement à l'aide d'un cas d'application concret et en annexe un guide de procédure et des modèles de convention. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=722325 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C14196-1 C14196 OUVRAGE Centre de documentation Disponible LA LUTTE CONTRE LE BRUIT: ENJEUX ET SOLUTIONS. LES NUISANCES SONORES DES TRANSPORTS TERRESTRES ET DES ACTIVITES EN MILIEU URBAIN / Emmanuel THIBIER (01/03/2012)
Titre : LA LUTTE CONTRE LE BRUIT: ENJEUX ET SOLUTIONS. LES NUISANCES SONORES DES TRANSPORTS TERRESTRES ET DES ACTIVITES EN MILIEU URBAIN Type de document : Ouvrage Auteurs : Emmanuel THIBIER, Directeur de publication Editeur : Voiron : Techni.cités Année : 01/03/2012 Collection : Les classeurs de Techni.Cités, dossier d'experts num. CLT06 Pages : 300 p. (pagination multiple) Mots-clés : NUISANCE ; BRUIT Résumé : Après un état des lieux sur la notion de bruit, ce classeur, avec mises à jour, étudie les impacts du bruit sur la santé, le classement sonore des infrastructures de transports terrestres, les protections antibruit, l'état de la recherche en France pour la réduction des nuisances sonores, le problème du bruit des chantiers et des animations dans les villes. Il présente la directive européenne n° 2002/49/CE relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement et sa transposition en droit français. A noter : une partie est consacrée à l'expérience de la ville d'Angers et du projet européen SMILE. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=37261 LA LUTTE CONTRE LE BRUIT: ENJEUX ET SOLUTIONS. LES NUISANCES SONORES DES TRANSPORTS TERRESTRES ET DES ACTIVITES EN MILIEU URBAIN [Ouvrage] / Emmanuel THIBIER, Directeur de publication . - Voiron : Techni.cités, 01/03/2012 . - 300 p. (pagination multiple) ; 21X30. - (Les classeurs de Techni.Cités, dossier d'experts; CLT06) .
Mots-clés : NUISANCE ; BRUIT Résumé : Après un état des lieux sur la notion de bruit, ce classeur, avec mises à jour, étudie les impacts du bruit sur la santé, le classement sonore des infrastructures de transports terrestres, les protections antibruit, l'état de la recherche en France pour la réduction des nuisances sonores, le problème du bruit des chantiers et des animations dans les villes. Il présente la directive européenne n° 2002/49/CE relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement et sa transposition en droit français. A noter : une partie est consacrée à l'expérience de la ville d'Angers et du projet européen SMILE. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=37261 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C10895-1 C10895 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
Titre : CONSTRUCTION DURABLE ET HQE - MEMENTO DU MAITRE D'OUVRAGE Type de document : Ouvrage Auteurs : Dominique BIDOU ; Michel LE SOMMER ; Catherine PARANT Editeur : Voiron : Territorial Editions Année : 01/01/2011 Collection : Dossier d'experts technique num. DET 682 Pages : 125 p. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=41919 CONSTRUCTION DURABLE ET HQE - MEMENTO DU MAITRE D'OUVRAGE [Ouvrage] / Dominique BIDOU ; Michel LE SOMMER ; Catherine PARANT . - Voiron : Territorial Editions : Voiron : Techni.cités, 01/01/2011 . - 125 p. ; 21X30. - (Dossier d'experts technique; DET 682) .
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=41919 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C12582-1 C12582 OUVRAGE Centre de documentation Disponible AIDE A LA CONCEPTION DES AMENAGEMENTS CYCLABLES. CAHIER TECHNIQUE N° 2. / Association des départements cyclables (ADC) (01/01/2010)
Titre : AIDE A LA CONCEPTION DES AMENAGEMENTS CYCLABLES. CAHIER TECHNIQUE N° 2. Type de document : Ouvrage Auteurs : Association des départements cyclables (ADC) Editeur : Voiron : Techni.cités Année : 01/01/2010 Collection : L'Essentiel sur num. BKT 229 Pages : 93 p. Mots-clés : INFRASTRUCTURE DE TRANSPORT ; VOIRIE ; PISTE CYCLABLE ; AMENAGEMENT URBAIN Résumé : Ce document, actualisé à janvier 2010, fournit les éléments de réflexion nécessaires à la réalisation d'aménagements cyclables hors agglomération ou en zone périurbaine. Il propose des fiches techniques consacrées aux bandes cyclables, aux accotements revêtus, aux pistes cyclables, aux voies vertes, aux voies ou itinéraires partagés avec la circulation motorisée, et aux dispositions techniques particulières (structure de chaussée et revêtement, franchissement de dénivelé, signalisation, etc.). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=41699 AIDE A LA CONCEPTION DES AMENAGEMENTS CYCLABLES. CAHIER TECHNIQUE N° 2. [Ouvrage] / Association des départements cyclables (ADC) . - Voiron : Techni.cités, 01/01/2010 . - 93 p. ; 21X30. - (L'Essentiel sur; BKT 229) .
Mots-clés : INFRASTRUCTURE DE TRANSPORT ; VOIRIE ; PISTE CYCLABLE ; AMENAGEMENT URBAIN Résumé : Ce document, actualisé à janvier 2010, fournit les éléments de réflexion nécessaires à la réalisation d'aménagements cyclables hors agglomération ou en zone périurbaine. Il propose des fiches techniques consacrées aux bandes cyclables, aux accotements revêtus, aux pistes cyclables, aux voies vertes, aux voies ou itinéraires partagés avec la circulation motorisée, et aux dispositions techniques particulières (structure de chaussée et revêtement, franchissement de dénivelé, signalisation, etc.). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=41699 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité BRC4206-1 BRC4206 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
Titre : MANIFESTATIONS EPHEMERES : LA SECURITE DES PUBLICS Type de document : Ouvrage Auteurs : Philippe KOCHERT Editeur : Voiron : Techni.cités Année : 01/01/2010 Collection : L'Essentiel sur num. BK 238 Pages : 101 p. Mots-clés : ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC ; SECURITE ; RASSEMBLEMENT ; RESPONSABILITE ; ORGANISATION Résumé : Cet ouvrage présente les obligations en matière de sécurité lors de manifestations éphémères (ERP, plein air, "rave-party" ,...). Il appréhende les bases d'une analyse de risque nécessaire avant son organisation ou sa tenue. Il décrit le rôle de la commission de sécurité, le rôle et la responsabilité du maire, des élus, des personnels territoriaux, des organisateurs et des exploitants, le service d'ordre, le dispositif prévisionnel de secours, le bruit,... En annexe : pouvoir de police générale et spéciale du maire et classement des établissements. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=41701 MANIFESTATIONS EPHEMERES : LA SECURITE DES PUBLICS [Ouvrage] / Philippe KOCHERT . - Voiron : Techni.cités : Voiron : Territorial Editions, 01/01/2010 . - 101 p. ; 21X30. - (L'Essentiel sur; BK 238) .
Mots-clés : ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC ; SECURITE ; RASSEMBLEMENT ; RESPONSABILITE ; ORGANISATION Résumé : Cet ouvrage présente les obligations en matière de sécurité lors de manifestations éphémères (ERP, plein air, "rave-party" ,...). Il appréhende les bases d'une analyse de risque nécessaire avant son organisation ou sa tenue. Il décrit le rôle de la commission de sécurité, le rôle et la responsabilité du maire, des élus, des personnels territoriaux, des organisateurs et des exploitants, le service d'ordre, le dispositif prévisionnel de secours, le bruit,... En annexe : pouvoir de police générale et spéciale du maire et classement des établissements. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=41701 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité BRC4208-1 BRC4208 OUVRAGE Centre de documentation Disponible PermalinkLE RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT / Joël GRAINDORGE (01/01/2007)
PermalinkPermalinkPermalinkINTERVENTIONS SUR VOIRIE URBAINE / Centres d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU) (01/01/2005)
PermalinkPermalinkLA MISE EN OEUVRE D'UN SIG DANS LES COLLECTIVITES TERRITORIALES / Michel ESSEVAZ-ROULET (01/01/2005)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkLES RISQUES NATURELS. DE LA CONNAISSANCE PRATIQUE A LA GESTION ADMINISTRATIVE / Liliane BESSON (01/01/2005)
PermalinkPermalinkPermalinkASPECTS JURIDIQUES DES AMENAGEMENTS CYCLABLES. CAHIER TECHNIQUE N° 5 / Association des départements cyclables (ADC) (01/01/2004)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPOLITIQUE CYCLABLE ET VALORISATION TOURISTIQUE / Association des départements cyclables (ADC) (01/01/2004)
PermalinkPermalinkAIDE A LA CONCEPTION DES AMENAGEMENTS CYCLABLES. CAHIER TECHNIQUE N° 2 / Association des départements cyclables (ADC) (01/01/2003)
PermalinkPROPOSITIONS METHODOLOGIQUES POUR L'ELABORATION D'UNE POLITIQUE VELO. CAHIER TECHNIQUE N° 1 / Association des départements cyclables (ADC) (01/01/2003)
PermalinkPermalinkPermalinkLES AMENAGEMENTS CYCLABLES : ASPECTS JURIDIQUES ET ORGANISATIONNELS / Association des départements cyclables (ADC) (01/01/2002)
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