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Comment mutualiser vos achats / Bruno GERENTES (01/06/2020)

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Titre : Comment mutualiser vos achats - Guide pratique
Type de document : Ouvrage
Auteurs : Bruno GERENTES
Editeur : Voiron : Techni.cités
Année : 01/06/2020
Collection : Dossier d'experts
Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; ACHAT PUBLIC ; MUTUALISATION ; CENTRALE D'ACHAT ; CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE ; CODE DES MARCHES PUBLICS ; GROUPEMENT D'ACHAT ; CONVENTION ; GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC ; DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES ; DIRECTIVE COMMUNAUTAIRE ; COMMISSION D'APPEL D'OFFRES
Résumé : Après avoir brossé un portrait de l’achat groupé - qui est loin d'être une nouveauté du droit des marchés publics - et de son évolution, marquée par le principe de libre administration des collectivités territoriales, cet ouvrage rappelle que le groupement ou la centrale d’achat ne constituent pas une procédure de passation, mais une modalité d’organisation de la commande publique, c'est à dire une mutualisation de l'achat selon le Code de la commande publique. Ce guide examine dans le détail la procédure de groupement de commandes et apporte un éclairage sur les autres formes d’achat groupé. Il fournit également une analyse de la convention constitutive de groupement à l'aide d'un cas d'application concret et en annexe un guide de procédure et des modèles de convention.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=722325

Comment mutualiser vos achats - Guide pratique [Ouvrage] / Bruno GERENTES . - Voiron : Techni.cités, 01/06/2020. - (Dossier d'experts) .
Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; ACHAT PUBLIC ; MUTUALISATION ; CENTRALE D'ACHAT ; CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE ; CODE DES MARCHES PUBLICS ; GROUPEMENT D'ACHAT ; CONVENTION ; GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC ; DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES ; DIRECTIVE COMMUNAUTAIRE ; COMMISSION D'APPEL D'OFFRES
Résumé : Après avoir brossé un portrait de l’achat groupé - qui est loin d'être une nouveauté du droit des marchés publics - et de son évolution, marquée par le principe de libre administration des collectivités territoriales, cet ouvrage rappelle que le groupement ou la centrale d’achat ne constituent pas une procédure de passation, mais une modalité d’organisation de la commande publique, c'est à dire une mutualisation de l'achat selon le Code de la commande publique. Ce guide examine dans le détail la procédure de groupement de commandes et apporte un éclairage sur les autres formes d’achat groupé. Il fournit également une analyse de la convention constitutive de groupement à l'aide d'un cas d'application concret et en annexe un guide de procédure et des modèles de convention.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=722325
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C14196-1 C14196 OUVRAGE Centre de documentation Disponible

LA LUTTE CONTRE LE BRUIT: ENJEUX ET SOLUTIONS. LES NUISANCES SONORES DES TRANSPORTS TERRESTRES ET DES ACTIVITES EN MILIEU URBAIN / Emmanuel THIBIER (01/03/2012)

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Titre : LA LUTTE CONTRE LE BRUIT: ENJEUX ET SOLUTIONS. LES NUISANCES SONORES DES TRANSPORTS TERRESTRES ET DES ACTIVITES EN MILIEU URBAIN
Type de document : Ouvrage
Auteurs : Emmanuel THIBIER, Directeur de publication
Editeur : Voiron : Techni.cités
Année : 01/03/2012
Collection : Les classeurs de Techni.Cités, dossier d'experts num. CLT06
Pages : 300 p. (pagination multiple)
Mots-clés : NUISANCE ; BRUIT
Résumé : Après un état des lieux sur la notion de bruit, ce classeur, avec mises à jour, étudie les impacts du bruit sur la santé, le classement sonore des infrastructures de transports terrestres, les protections antibruit, l'état de la recherche en France pour la réduction des nuisances sonores, le problème du bruit des chantiers et des animations dans les villes. Il présente la directive européenne n° 2002/49/CE relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement et sa transposition en droit français. A noter : une partie est consacrée à l'expérience de la ville d'Angers et du projet européen SMILE.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=37261

LA LUTTE CONTRE LE BRUIT: ENJEUX ET SOLUTIONS. LES NUISANCES SONORES DES TRANSPORTS TERRESTRES ET DES ACTIVITES EN MILIEU URBAIN [Ouvrage] / Emmanuel THIBIER, Directeur de publication . - Voiron : Techni.cités, 01/03/2012 . - 300 p. (pagination multiple) ; 21X30. - (Les classeurs de Techni.Cités, dossier d'experts; CLT06) .
Mots-clés : NUISANCE ; BRUIT
Résumé : Après un état des lieux sur la notion de bruit, ce classeur, avec mises à jour, étudie les impacts du bruit sur la santé, le classement sonore des infrastructures de transports terrestres, les protections antibruit, l'état de la recherche en France pour la réduction des nuisances sonores, le problème du bruit des chantiers et des animations dans les villes. Il présente la directive européenne n° 2002/49/CE relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement et sa transposition en droit français. A noter : une partie est consacrée à l'expérience de la ville d'Angers et du projet européen SMILE.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=37261
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C10895-1 C10895 OUVRAGE Centre de documentation Disponible

CONSTRUCTION DURABLE ET HQE - MEMENTO DU MAITRE D'OUVRAGE / Dominique BIDOU (01/01/2011)

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Titre : CONSTRUCTION DURABLE ET HQE - MEMENTO DU MAITRE D'OUVRAGE
Type de document : Ouvrage
Auteurs : Dominique BIDOU ; Michel LE SOMMER ; Catherine PARANT
Editeur : Voiron : Territorial Editions
Année : 01/01/2011
Collection : Dossier d'experts technique num. DET 682
Pages : 125 p.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=41919

CONSTRUCTION DURABLE ET HQE - MEMENTO DU MAITRE D'OUVRAGE [Ouvrage] / Dominique BIDOU ; Michel LE SOMMER ; Catherine PARANT . - Voiron : Territorial Editions : Voiron : Techni.cités, 01/01/2011 . - 125 p. ; 21X30. - (Dossier d'experts technique; DET 682) .
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=41919
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C12582-1 C12582 OUVRAGE Centre de documentation Disponible

AIDE A LA CONCEPTION DES AMENAGEMENTS CYCLABLES. CAHIER TECHNIQUE N° 2. / Association des départements cyclables (ADC) (01/01/2010)

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Titre : AIDE A LA CONCEPTION DES AMENAGEMENTS CYCLABLES. CAHIER TECHNIQUE N° 2.
Type de document : Ouvrage
Auteurs : Association des départements cyclables (ADC)
Editeur : Voiron : Techni.cités
Année : 01/01/2010
Collection : L'Essentiel sur num. BKT 229
Pages : 93 p.
Mots-clés : INFRASTRUCTURE DE TRANSPORT ; VOIRIE ; PISTE CYCLABLE ; AMENAGEMENT URBAIN
Résumé : Ce document, actualisé à janvier 2010, fournit les éléments de réflexion nécessaires à la réalisation d'aménagements cyclables hors agglomération ou en zone périurbaine. Il propose des fiches techniques consacrées aux bandes cyclables, aux accotements revêtus, aux pistes cyclables, aux voies vertes, aux voies ou itinéraires partagés avec la circulation motorisée, et aux dispositions techniques particulières (structure de chaussée et revêtement, franchissement de dénivelé, signalisation, etc.).
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=41699

AIDE A LA CONCEPTION DES AMENAGEMENTS CYCLABLES. CAHIER TECHNIQUE N° 2. [Ouvrage] / Association des départements cyclables (ADC) . - Voiron : Techni.cités, 01/01/2010 . - 93 p. ; 21X30. - (L'Essentiel sur; BKT 229) .
Mots-clés : INFRASTRUCTURE DE TRANSPORT ; VOIRIE ; PISTE CYCLABLE ; AMENAGEMENT URBAIN
Résumé : Ce document, actualisé à janvier 2010, fournit les éléments de réflexion nécessaires à la réalisation d'aménagements cyclables hors agglomération ou en zone périurbaine. Il propose des fiches techniques consacrées aux bandes cyclables, aux accotements revêtus, aux pistes cyclables, aux voies vertes, aux voies ou itinéraires partagés avec la circulation motorisée, et aux dispositions techniques particulières (structure de chaussée et revêtement, franchissement de dénivelé, signalisation, etc.).
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=41699
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BRC4206-1 BRC4206 OUVRAGE Centre de documentation Disponible

MANIFESTATIONS EPHEMERES : LA SECURITE DES PUBLICS / Philippe KOCHERT (01/01/2010)

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Titre : MANIFESTATIONS EPHEMERES : LA SECURITE DES PUBLICS
Type de document : Ouvrage
Auteurs : Philippe KOCHERT
Editeur : Voiron : Techni.cités
Année : 01/01/2010
Collection : L'Essentiel sur num. BK 238
Pages : 101 p.
Mots-clés : ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC ; SECURITE ; RASSEMBLEMENT ; RESPONSABILITE ; ORGANISATION
Résumé : Cet ouvrage présente les obligations en matière de sécurité lors de manifestations éphémères (ERP, plein air, "rave-party" ,...). Il appréhende les bases d'une analyse de risque nécessaire avant son organisation ou sa tenue. Il décrit le rôle de la commission de sécurité, le rôle et la responsabilité du maire, des élus, des personnels territoriaux, des organisateurs et des exploitants, le service d'ordre, le dispositif prévisionnel de secours, le bruit,... En annexe : pouvoir de police générale et spéciale du maire et classement des établissements.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=41701

MANIFESTATIONS EPHEMERES : LA SECURITE DES PUBLICS [Ouvrage] / Philippe KOCHERT . - Voiron : Techni.cités : Voiron : Territorial Editions, 01/01/2010 . - 101 p. ; 21X30. - (L'Essentiel sur; BK 238) .
Mots-clés : ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC ; SECURITE ; RASSEMBLEMENT ; RESPONSABILITE ; ORGANISATION
Résumé : Cet ouvrage présente les obligations en matière de sécurité lors de manifestations éphémères (ERP, plein air, "rave-party" ,...). Il appréhende les bases d'une analyse de risque nécessaire avant son organisation ou sa tenue. Il décrit le rôle de la commission de sécurité, le rôle et la responsabilité du maire, des élus, des personnels territoriaux, des organisateurs et des exploitants, le service d'ordre, le dispositif prévisionnel de secours, le bruit,... En annexe : pouvoir de police générale et spéciale du maire et classement des établissements.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=41701
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BRC4208-1 BRC4208 OUVRAGE Centre de documentation Disponible

LA QUALITE DE L'EAU POTABLE / Joël GRAINDORGE (01/01/2007)

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LE RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT / Joël GRAINDORGE (01/01/2007)

Permalink
CREER ET GERER UN SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF / Mathéo ORTES (01/01/2005)

Permalink
LE GUIDE DU FINANCEMENT DE L'URBANISME, DE LA VOIRIE ET DES RESEAUX / Eric LANDOT (01/01/2005)

Permalink
INTERVENTIONS SUR VOIRIE URBAINE / Centres d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU) (01/01/2005)

Permalink
MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL ET COLLECTIVITES TERRITORIALES - MANQUANT / Hervé DUMURGIER (01/01/2005)

Permalink
LA MISE EN OEUVRE D'UN SIG DANS LES COLLECTIVITES TERRITORIALES / Michel ESSEVAZ-ROULET (01/01/2005)

Permalink
LA QUALITE DE L'EAU POTABLE, TECHNIQUES ET RESPONSABILITES / Joël GRAINDORGE (01/01/2005)

Permalink
LE RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE L'EAU / Joël GRAINDORGE (01/01/2005)

Permalink
RESEAUX HAUT DEBIT ET BOUCLE LOCALE / David MERCIER (01/01/2005)

Permalink
LES RISQUES NATURELS. DE LA CONNAISSANCE PRATIQUE A LA GESTION ADMINISTRATIVE / Liliane BESSON (01/01/2005)

Permalink
VOIRIE URBAINE : LE PETIT ENTRETIEN CURATIF / Antoine LEROUX (01/01/2005)

Permalink
LES AGENDAS 21, OUTILS DE DEVELOPPEMENT DURABLE / Bruno CARLIER (01/01/2004)

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ASPECTS JURIDIQUES DES AMENAGEMENTS CYCLABLES. CAHIER TECHNIQUE N° 5 / Association des départements cyclables (ADC) (01/01/2004)

Permalink
LE MEMENTO DE L'ADJOINT A L'URBANISME - MANQUANT / Eric BECET (01/01/2004)

Permalink
MODELES DE VALORISATION TOURISTIQUE / Association des départements cyclables (ADC) (01/01/2004)

Permalink
LA PARTICIPATION POUR VOIES ET RESEAUX ET AUTRES FINANCEMENTS / Yann LANDOT (01/01/2004)

Permalink
POLITIQUE CYCLABLE ET VALORISATION TOURISTIQUE / Association des départements cyclables (ADC) (01/01/2004)

Permalink
LES RESEAUX SANS FIL (WI-FI) / Bruno GARGUET-DUPORT (01/01/2004)

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AIDE A LA CONCEPTION DES AMENAGEMENTS CYCLABLES. CAHIER TECHNIQUE N° 2 / Association des départements cyclables (ADC) (01/01/2003)

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PROPOSITIONS METHODOLOGIQUES POUR L'ELABORATION D'UNE POLITIQUE VELO. CAHIER TECHNIQUE N° 1 / Association des départements cyclables (ADC) (01/01/2003)

Permalink
LA QUALITE DE L'EAU POTABLE, TECHNIQUES ET RESPONSABILITES / Joël GRAINDORGE (01/01/2003)

Permalink
LA SECURITE DES SYSTEMES INFORMATIQUES / Bruno GARGUET-DUPORT (01/01/2003)

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LES AMENAGEMENTS CYCLABLES : ASPECTS JURIDIQUES ET ORGANISATIONNELS / Association des départements cyclables (ADC) (01/01/2002)

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