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LES GRANDS ARRETS DU DROIT DE L'URBANISME / J.-P. GRILLI (1981)
Titre : LES GRANDS ARRETS DU DROIT DE L'URBANISME Type de document : Ouvrage Auteurs : J.-P. GRILLI ; Hubert CHARLES Editeur : Paris : Sirey Année : 1981 Pages : 509 p. Mots-clés : URBANISME Résumé : Les règles générales de l'urbanisme (règlement national, plans directeurs et d'occupation des sols), les permis de construire, les lotissements, l'urbanisme opérationnel (acquisitions foncières, travaux, associations syndicales etc...) , l'expropriation, la décentralisation industrielle, la servitude de cour commune, la police des édifices menaçant ruine, la responsabilité des architectes et entrepreneurs : autant de questions auquel répond cet ouvrage du point de vue juridique. Il est complété par deux index qui permettent de retrouver aisément les décisions intervenues sur chacun des points étudiés : un index alphabétique des matières et un index alphabétique des arrêts cités. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=12046 LES GRANDS ARRETS DU DROIT DE L'URBANISME [Ouvrage] / J.-P. GRILLI ; Hubert CHARLES . - Paris : Sirey, 1981 . - 509 p.
Mots-clés : URBANISME Résumé : Les règles générales de l'urbanisme (règlement national, plans directeurs et d'occupation des sols), les permis de construire, les lotissements, l'urbanisme opérationnel (acquisitions foncières, travaux, associations syndicales etc...) , l'expropriation, la décentralisation industrielle, la servitude de cour commune, la police des édifices menaçant ruine, la responsabilité des architectes et entrepreneurs : autant de questions auquel répond cet ouvrage du point de vue juridique. Il est complété par deux index qui permettent de retrouver aisément les décisions intervenues sur chacun des points étudiés : un index alphabétique des matières et un index alphabétique des arrêts cités. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=12046 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité GEN_00000256-2 ED OUVRAGE Centre de documentation Disponible POPULATION ET SOCIETE FRANCAISES 1945-1988 / Michel GOUBET (1988)
Titre : POPULATION ET SOCIETE FRANCAISES 1945-1988 Type de document : Ouvrage Auteurs : Michel GOUBET ; Jean-Louis ROUCOLLE Editeur : Paris : Sirey Année : 1988 Collection : Mementos de géographie Sirey Pages : 273 p. Mots-clés : DEMOGRAPHIE
histoire socialeRésumé : La population française 1945-1988 : croissance, répartition, mouvements migratoires; la physionomie de la population et de la société françaises; les conditions de vie des français; les rapports sociaux en France. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=12110 POPULATION ET SOCIETE FRANCAISES 1945-1988 [Ouvrage] / Michel GOUBET ; Jean-Louis ROUCOLLE . - Paris : Sirey, 1988 . - 273 p.. - (Mementos de géographie Sirey) .
Mots-clés : DEMOGRAPHIE
histoire socialeRésumé : La population française 1945-1988 : croissance, répartition, mouvements migratoires; la physionomie de la population et de la société françaises; les conditions de vie des français; les rapports sociaux en France. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=12110 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité GEN_00000289-6 ED OUVRAGE Centre de documentation Disponible LA PROTECTION SOCIALE EN CAUSE. DE LA MEFORME A LA REFORME / Elie ALFANDARI (01/01/1997)
Titre : LA PROTECTION SOCIALE EN CAUSE. DE LA MEFORME A LA REFORME Type de document : Ouvrage Auteurs : Elie ALFANDARI, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Françoise MONEGER, Directeur de publication, rédacteur en chef Editeur : Paris : Sirey Année : 01/01/1997 Collection : Droit sanitaire et social Pages : 233 p. (n.p.) Mots-clés : PROTECTION SOCIALE ; SECURITE SOCIALE ; POLITIQUE SANITAIRE ; MAITRISE MEDICALISEE Résumé : Dans cet ouvrage consacré à la réforme de la sécurité sociale et, au-delà, de la protection sociale, des juristes étudient plus particulièrement les incidences de cette réforme sur les actions des bénéficiaires de la protection sociale dans le champ de la santé et celui du champ social. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=19203 LA PROTECTION SOCIALE EN CAUSE. DE LA MEFORME A LA REFORME [Ouvrage] / Elie ALFANDARI, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Françoise MONEGER, Directeur de publication, rédacteur en chef . - Paris : Sirey, 01/01/1997 . - 233 p. (n.p.) ; 16X24. - (Droit sanitaire et social) .
Mots-clés : PROTECTION SOCIALE ; SECURITE SOCIALE ; POLITIQUE SANITAIRE ; MAITRISE MEDICALISEE Résumé : Dans cet ouvrage consacré à la réforme de la sécurité sociale et, au-delà, de la protection sociale, des juristes étudient plus particulièrement les incidences de cette réforme sur les actions des bénéficiaires de la protection sociale dans le champ de la santé et celui du champ social. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=19203 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C21803 C21803 OUVRAGE Centre de documentation Disponible DEONTOLOGIE ET SANTE / Claude DUBOUIS (01/01/1997)
Titre : DEONTOLOGIE ET SANTE Type de document : Ouvrage Auteurs : Claude DUBOUIS, Directeur de publication, rédacteur en chef Editeur : Paris : Sirey Année : 01/01/1997 Collection : Droit sanitaire et social, série professions Pages : 104 p. Mots-clés : DEONTOLOGIE ; ETHIQUE MEDICALE ; BIOETHIQUE ; RECHERCHE MEDICALE ; DECOUVERTE SCIENTIFIQUE ; COMMUNICATION ; MEDECINE ; PHARMACIEN ; ETABLISSEMENT HOSPITALIER PUBLIC ; ETABLISSEMENT HOSPITALIER A BUT LUCRATIF ; DEPENSE DE SANTE ; SANTE Résumé : Cet ouvrage réunit les interventions présentées lors d'un colloque en 1996, organisé par l' Association Française de Droit à la Santé. Les débats analysent les relations entre la déontologie médicale et la recherche biomédicale, l 'information, la communication, la maîtrise des dépenses de santé, ainsi que la déontologie des professions médicales : médecins, pharmaciens, établissements privés ou publics de soins. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=19204 DEONTOLOGIE ET SANTE [Ouvrage] / Claude DUBOUIS, Directeur de publication, rédacteur en chef . - Paris : Sirey, 01/01/1997 . - 104 p. ; 16X24. - (Droit sanitaire et social, série professions) .
Mots-clés : DEONTOLOGIE ; ETHIQUE MEDICALE ; BIOETHIQUE ; RECHERCHE MEDICALE ; DECOUVERTE SCIENTIFIQUE ; COMMUNICATION ; MEDECINE ; PHARMACIEN ; ETABLISSEMENT HOSPITALIER PUBLIC ; ETABLISSEMENT HOSPITALIER A BUT LUCRATIF ; DEPENSE DE SANTE ; SANTE Résumé : Cet ouvrage réunit les interventions présentées lors d'un colloque en 1996, organisé par l' Association Française de Droit à la Santé. Les débats analysent les relations entre la déontologie médicale et la recherche biomédicale, l 'information, la communication, la maîtrise des dépenses de santé, ainsi que la déontologie des professions médicales : médecins, pharmaciens, établissements privés ou publics de soins. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=19204 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C21779 C21779 OUVRAGE Centre de documentation Disponible GUIDE PRATIQUE DES EPREUVES ORALES. EXAMENS UNIVERSITAIRES, GRANDES ECOLES, CONCOURS ADMINISTRATIFS / Jean-François GUEDON (01/01/1997)
Titre : GUIDE PRATIQUE DES EPREUVES ORALES. EXAMENS UNIVERSITAIRES, GRANDES ECOLES, CONCOURS ADMINISTRATIFS Type de document : Ouvrage Auteurs : Jean-François GUEDON ; Louis PROMEYRAT ; Isabelle de LOUPY Editeur : Paris : Sirey Année : 01/01/1997 Collection : Notions essentielles Pages : 196 p. Mots-clés : CONCOURS ADMINISTRATIF ; PREPARATION AUX CONCOURS ADMINISTRATIFS ; CATEGORIE A ; CONVERSATION AVEC LE JURY
toutes filieresRésumé : Cet ouvrage propose une aide méthodologique aux candidats préparant l'épreuve orale de culture générale d'un examen universitaire ou de conversation avec le jury d'un concours administratif, ou encore les sujets techniques ou matières à option. Il fournit des conseils pratiques et des exercices corrigés, et fait le point sur des grandes notions d'actualité. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=19205 GUIDE PRATIQUE DES EPREUVES ORALES. EXAMENS UNIVERSITAIRES, GRANDES ECOLES, CONCOURS ADMINISTRATIFS [Ouvrage] / Jean-François GUEDON ; Louis PROMEYRAT ; Isabelle de LOUPY . - CONCOURS ET EXAMENS - 3ème édition . - Paris : Sirey, 01/01/1997 . - 196 p. ; 17X23. - (Notions essentielles) .
Mots-clés : CONCOURS ADMINISTRATIF ; PREPARATION AUX CONCOURS ADMINISTRATIFS ; CATEGORIE A ; CONVERSATION AVEC LE JURY
toutes filieresRésumé : Cet ouvrage propose une aide méthodologique aux candidats préparant l'épreuve orale de culture générale d'un examen universitaire ou de conversation avec le jury d'un concours administratif, ou encore les sujets techniques ou matières à option. Il fournit des conseils pratiques et des exercices corrigés, et fait le point sur des grandes notions d'actualité. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=19205 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C7410-1 C7410 OUVRAGE Centre de documentation Disponible LES CONSTITUTIONS DU PROCHE ET DU MOYEN-ORIENT / J.-E. GODCHOT (01/01/1957)
PermalinkLOI DU 10 AOUT 1871 RELATIVE AUX CONSEILS GENERAUX SUIVIE DU DECRET DU 12 JUILLET 1893 PORTANT REGLEMENT SUR LA COMPTABILITE DEPARTEMENTALE / Roger BONNAUD-DELAMARE (01/01/1951)
PermalinkLES GRANDS ARRETS DE LA JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE / Marceau LONG (01/01/1956)
PermalinkDROIT ADMINISTRATIF / Marcel WALINE (01/01/1957)
PermalinkGEOGRAPHIE INDUSTRIELLE.T.1 : LES SOURCES D'ENERGIE. T.2 : L'INDUSTRIE / Jean CHARDONNET (01/01/1962)
PermalinkL'EUROPE OCCIDENTALE D'ECONOMIE LIBERALE. (19 : TEXTE (2) : DOCUMENTS ET TRAVAUX PRATIQUES. / Roland FROMENT (01/01/1970)
PermalinkLES SOURCES D'ENERGIE / Jean CHARDONNET (01/01/1973)
PermalinkLA TUTELLE DE L'ETAT SUR LES COMMUNES / Guy MELLERAY (01/01/1981)
PermalinkLES TAXES D'URBANISME / Pierre-Jean CIAUDO (01/01/1981)
PermalinkLE PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL / Eugène MINOT (01/01/1981)
PermalinkDROIT PUBLIC, CONCOURS ADMINISTRATIFS / Philippe GEORGES (01/01/1982)
PermalinkLA NOUVELLE DECENTRALISATION / Franck MODERNE (01/01/1983)
PermalinkLES GRANDS ARRETS DE LA JURISPRUDENCE FINANCIERE (01/01/1983)
PermalinkL'ACTE ADMINISTRATIF / Pierre DELVOLVE (01/01/1983)
PermalinkLE CONTROLE ADMINISTRATIF DES LICENCIEMENTS ECONOMIQUES / Franck MODERNE (01/01/1983)
PermalinkSPORT ET COLLECTIVITES LOCALES / François ALAPHILIPPE (01/01/1984)
PermalinkLES GRANDS ARRETS DE LA JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE / Marceau LONG (01/01/1978)
PermalinkLE CERTIFICAT D'URBANISME (ARTICLE L 410-1 et L 111-5) / Etienne FATÔME (01/01/1982)
PermalinkFINANCES PUBLIQUES / Raymond MUZELLEC (01/01/1984)
PermalinkGESTION FINANCIERE DE L'ENTREPRISE / Georges DEPALLENS (01/01/1983)
PermalinkL'ETAT ET LA COMMUNE DE MONTAGNE : LA LOI SUR LA MONTAGNE / Jean RAVANEL (01/01/1986)
PermalinkLA FONCTION PUBLIQUE / Serge SALON (01/01/1985)
PermalinkLES GRANDES DECISIONS DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL / Louis FAVOREU (01/01/1984)
PermalinkLES GRANDS ARRETS DE LA JURISPRUDENCE FISCALE / Cyrille DAVID (01/01/1988)
PermalinkNOTE ADMINISTRATIVE, RESUME DE TEXTE / Serge SALON (01/01/1988)
PermalinkHISTOIRE CONTEMPORAINE. GEOGRAPHIE HUMAINE ET ECONOMIQUE. CONCOURS ADMINISTRATIFS CATEGORIE B / François-Charles MOUGEL (01/01/1988)
PermalinkRELATIONS PUBLIQUES ET INFORMATION DANS LES COMMUNES / Daniel PERON (01/01/1983)
PermalinkLES CHAMBRES DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE EN FRANCE / Claude LEFEVRE (01/01/1977)
PermalinkORGANISATION CONSTITUTIONNELLE ET ADMINISTRATIVE DE LA FRANCE / Philippe GEORGES (01/01/1988)
PermalinkL'INDEMNISATION DES VICTIMES D'ACCIDENTS / Raymond LEGEAIS (01/01/1986)
PermalinkCIRCULATION ROUTIERE : INFRACTIONS ET SANCTIONS / Pierre COUVRAT (01/01/1989)
PermalinkCONVERSATION AVEC LE JURY / Georges TOUATI (01/01/1987)
PermalinkL'ADMINISTRATION SCOLAIRE / Claude DURAND-PRINBORGNE (01/01/1989)
PermalinkLES MARCHES PUBLICS EUROPEENS : DROIT COMMUNAUTAIRE, DROIT COMPARE / Christine BRECHON-MOULENES (01/01/1989)
PermalinkDROIT PUBLIC / Philippe GEORGES (01/01/1989)
PermalinkFINANCES PUBLIQUES / Raymond MUZELLEC (01/01/1989)
PermalinkLES GRANDS ARRETS DU DROIT DE L'URBANISME / Jean-Paul GILLI (01/01/1989)
PermalinkDROIT PUBLIC / Jean-Marie AUBY (01/01/1989)
PermalinkDROIT CIVIL / Jean CHEVALLIER (01/01/1989)
PermalinkLES GRANDES DECISIONS DU DROIT CONSTITUTIONNEL / Louis FAVOREU (01/01/1989)
PermalinkLA COMPOSITION DE DROIT PUBLIC / Serge SALON (01/01/1989)
PermalinkORGANISATION CONSTITUTIONNELLE ET ADMINISTRATIVE DE LA FRANCE / Philippe GEORGES (01/01/1990)
PermalinkLES GRANDS ARRETS DE LA JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE / Marceau LONG (01/01/1990)
PermalinkTECHNIQUES DE L'EXPRESSION ECRITE ET ORALE ET CORRIGES / Denis BARIL (01/01/1988)
PermalinkLA CODIFICATION DE L'IMPOSSIBLE DU CODE RURAL AU CODE DE L'ENVIRONNEMENT (FAUNE, FLORE, CHASSE ET PECHE) / Jehan de MALAFOSSE (01/01/1991)
PermalinkL'ECONOMIE FRANCAISE : MUTATIONS. 1975-1990 / Jacqueline BASLE (01/01/1989)
PermalinkLE SYSTEME FRANCAIS DE PROTECTION DES ADMINISTRES CONTRE L'ADMINISTRATION / Georges VEDEL (01/01/1991)
PermalinkLES GRANDS ARRETS DU DROIT DE L'AUDIOVISUEL / Charles DEBBASCH (01/01/1991)
PermalinkLA GREVE DANS LES SERVICES PUBLICS / Philippe TERNEYRE (01/01/1991)
PermalinkLES RELATIONS DE VOISINAGE / André ROBERT (01/01/1991)
PermalinkFINANCES PUBLIQUES : CONCOURS ADMINISTRATIFS, CATEGORIE A, I.P.A.G. - I.R.A. / Raymond MUZELLEC (01/01/1991)
PermalinkDROIT PUBLIC, CONCOURS ADMINISTRATIFS / Philippe GEORGES (01/01/1992)
PermalinkLES GRANDS ARRETS DE LA JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE / Marceau LONG (01/01/1984)
PermalinkPOPULATION ET SOCIETE FRANCAISES DEPUIS 1945 / Michel GOUBET (01/01/1992)
PermalinkLE CONTENTIEUX CONSTITUTIONNEL DES ACTES ADMINISTRATIFS (EXTRAIT DU REPERTOIRE DE CONTENTIEUX ADMINISTRATIF DALLOZ) / Louis FAVOREU (01/01/1992)
PermalinkFINANCES PUBLIQUES : CONCOURS ADMINISTRATIFS, CATEGORIE A, I.P.A.G. - I.R.A. / Raymond MUZELLEC (01/01/1993)
PermalinkLES GRANDS ARRETS DE LA JURISPRUDENCE FINANCIERE / Francis-J. FABRE (01/01/1991)
PermalinkECONOMIE DE LA PROTECTION SOCIALE : QUEL AVENIR POUR LES SYSTEMES DE PROTECTION ? CRISE ET RECHERCHES DE REGULATION NOUVELLE DES SYSTEMES DE PROTECTION SOCIALE / Catherine MILLS (01/01/1994)
PermalinkLA SYNTHESE DE DOSSIER AUX CONCOURS. ADMINISTRATION, GRANDES ECOLES, EXAMENS PROFESSIONNELS / Gérard HOFFBECK (01/01/1994)
PermalinkNOTE ADMINISTRATIVE, RESUME DE TEXTES. CONCOURS ADMINISTRATIFS, GRANDES ECOLES, EXAMENS UNIVERSITAIRES / Serge SALON (01/01/1995)
PermalinkDROIT PUBLIC. CONCOURS ADMINISTRATIF / Philippe GEORGES (01/01/1994)
PermalinkORGANISATION CONSTITUTIONNELLE ET ADMINISTRATIVE DE LA FRANCE. CONCOURS ADMINISTRATIFS, CATEGORIE B / Philippe GEORGES (01/01/1995)
PermalinkINSTITUTIONS POLITIQUES. 100 PLANS DETAILLES / André BARILARI (01/01/1995)
PermalinkGUIDE PRATIQUE DES EPREUVES ORALES. EXAMENS UNIVERSITAIRES, GRANDES ECOLES, CONCOURS ADMINISTRATIFS / Jean-François GUEDON (01/01/1994)
PermalinkPOPULATION ET SOCIETE FRANCAISE DEPUIS 1945 / Michel GOUBET (01/01/1992)
PermalinkLES QUASI-CONTRATS ADMINISTRATIFS / Franck MODERNE (01/01/1995)
PermalinkDROIT CIVIL : INTRODUCTION A L'ETUDE DU DROIT. LES PERSONNES PHYSIQUES. LA FAMILLE. LES BIENS. LES OBLIGATIONS. LES SURETES. TOME 1 / Jean CHEVALLIER (01/01/1995)
PermalinkTECHNIQUES DE L'EXPRESSION ECRITE ET ORALE / Denis BARIL (01/01/1992)
PermalinkECONOMIE. DEUG ET LICENCE A.E.S. ET DROIT I.E.P. - I.P.A.G. - I.R.A. CONCOURS ADMINISTRATIFS, CATEGORIE A / Pierre DELFAUD (01/01/1995)
PermalinkFINANCES PUBLIQUES : CONCOURS ADMINISTRATIFS, CATEGORIE A, I.P.A.G. - I.R.A. / Raymond MUZELLEC (01/01/1995)
PermalinkDROIT PUBLIC : DROIT CONSTITUTIONNEL, LIBERTES PUBLIQUES, DROIT ADMINISTRATIF. TOME 1 / Jean-Marie AUBY (01/01/1993)
PermalinkL'HOSPITALISATION PRIVEE / Jean-Michel de FORGES (01/01/1990)
PermalinkIMMIGRATION ET PROTECTION SOCIALE / Elie ALFANDARI (01/01/1990)
PermalinkIMMIGRATION ET PROTECTION SOCIALE / Elie ALFANDARI (01/01/1987)
PermalinkSECURITE SOCIALE / Jean-Jacques DUPEYROUX (01/01/1991)
PermalinkLA PROFESSION INFIRMIERE / Jean-Simon CAYLA (01/01/1986)
PermalinkLE CONSEIL CONSTITUTIONNEL, JUGE ELECTORAL 1996 / Jean-Pierre CAMBY (01/01/1996)
PermalinkLA DEPENDANCE DES PERSONNES AGEES / Francis KESSLER (01/01/1997)
PermalinkLA SYNTHESE DE DOSSIER. ADMINISTRATIONS CATEGORIES A ET B, GRANDES ECOLES, EXAMENS PROFESSIONNELS / Gérard HOFFBECK (01/01/1998)
PermalinkFINANCES PUBLIQUES. CONCOURS ADMINISTRATIFS, CATEGORIE A, IPAG - IRA / Raymond MUZELLEC (01/01/2000)
PermalinkATTACHE TERRITORIAL / Christine BERTRAND (01/01/2004)
PermalinkREDACTEUR TERRITORIAL / Anne-Sophie HARDY (01/01/2004)
PermalinkPETIT DICTIONNAIRE DE CULTURE GENERALE / Denis BARIL (01/01/2004)
PermalinkDROIT PUBLIC / Philippe GEORGES (01/01/2004)
PermalinkCommissaire de police, officier de police, officier de gendarmerie (2011)
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