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Titre : CONSTRUIRE SES TABLEAUX DE BORD FINANCIERS Type de document : Ouvrage Auteurs : Bruno CARLIER ; Christophe RUPRICH-ROBERT Editeur : Voiron : Territorial Editions Année : 01/01/1999 Collection : Tendances - L'Essentiel sur... num. Hors série Pages : 55 p. Mots-clés : FINANCES LOCALES ; COMPTABILITE LOCALE ; TABLEAU DE BORD ; COMMUNICATION FINANCIERE Résumé : Ce document présente l'ensemble des indicateurs financiers permettant un suivi des principales composantes financières de la collectivité. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=32991 CONSTRUIRE SES TABLEAUX DE BORD FINANCIERS [Ouvrage] / Bruno CARLIER ; Christophe RUPRICH-ROBERT . - Voiron : Territorial Editions, 01/01/1999 . - 55 p. ; 15X21. - (Tendances - L'Essentiel sur...; Hors série) .
Mots-clés : FINANCES LOCALES ; COMPTABILITE LOCALE ; TABLEAU DE BORD ; COMMUNICATION FINANCIERE Résumé : Ce document présente l'ensemble des indicateurs financiers permettant un suivi des principales composantes financières de la collectivité. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=32991 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité BRC1963-1 BRC1963 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
Titre : LES CONVENTIONS DES COLLECTIVITES TERRITORIALES EN MATIERE SPORTIVE Type de document : Ouvrage Auteurs : Rémy JANNER Editeur : Voiron : Territorial Editions Année : 01/01/1999 Collection : L'Essentiel sur... Pages : 94 p. Mots-clés : SPORT ; POLITIQUE LOCALE Résumé : Les chartes, conventions et contrats d'objectifs peuvent concerner les subventions aux associations sportives, la mise à disposition d'équipement sportif ou de personnel, la délégation de service public, les aides aux entreprises commerciales, l'organisation et l'accueil des manifestations sportives. Ce guide rappelle le cadre juridique, les points à observer plus particulièrement, illustrés d'exemples issus de cas réels. A noter : Nice Communication comme exemple d'association transparente. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=31811 LES CONVENTIONS DES COLLECTIVITES TERRITORIALES EN MATIERE SPORTIVE [Ouvrage] / Rémy JANNER . - Voiron : Territorial Editions, 01/01/1999 . - 94 p. ; 15X21. - (L'Essentiel sur...) .
Mots-clés : SPORT ; POLITIQUE LOCALE Résumé : Les chartes, conventions et contrats d'objectifs peuvent concerner les subventions aux associations sportives, la mise à disposition d'équipement sportif ou de personnel, la délégation de service public, les aides aux entreprises commerciales, l'organisation et l'accueil des manifestations sportives. Ce guide rappelle le cadre juridique, les points à observer plus particulièrement, illustrés d'exemples issus de cas réels. A noter : Nice Communication comme exemple d'association transparente. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=31811 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité BRC1708-1 BRC1708 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
Titre : LE DEFERE PREFECTORAL Type de document : Ouvrage Auteurs : Pascal CADIEU Editeur : Voiron : Territorial Editions Année : 01/01/1999 Collection : L'Essentiel sur... Pages : 118 p. Mots-clés : CONTROLE DES ACTES ; DEFERE PREFECTORAL ; CONTROLE DE LEGALITE Résumé : Cet ouvrage décrit l'ensembe des aspects liés au déféré préfectoral : les compétences du préfet, le champ d'application du déféré, les conditions de son exercice, les conditions et le régime de la transmission des actes, la publicité des actes administratifs, la question de l'entrée en vigueur de l'acte, les délais du déféré, la procédure contentieuse. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=32983 LE DEFERE PREFECTORAL [Ouvrage] / Pascal CADIEU . - Voiron : Territorial Editions, 01/01/1999 . - 118 p. ; 15X21. - (L'Essentiel sur...) .
Mots-clés : CONTROLE DES ACTES ; DEFERE PREFECTORAL ; CONTROLE DE LEGALITE Résumé : Cet ouvrage décrit l'ensembe des aspects liés au déféré préfectoral : les compétences du préfet, le champ d'application du déféré, les conditions de son exercice, les conditions et le régime de la transmission des actes, la publicité des actes administratifs, la question de l'entrée en vigueur de l'acte, les délais du déféré, la procédure contentieuse. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=32983 Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C8915-2 C8915 OUVRAGE Centre de documentation Disponible C8915-1 C8915 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
Titre : LA GESTION GLOBALE ET MAITRISEE DES DECHETS MENAGERS Type de document : Ouvrage Auteurs : Joël GRAINDORGE Editeur : Voiron : Territorial Editions Année : 01/01/1999 Collection : L'Essentiel sur... Pages : 85 p. Mots-clés : TRAITEMENT DES DECHETS ; DECHET MENAGER ; COLLECTE SELECTIVE ; RECYCLAGE Résumé : La principale conséquence de la réglementation relative aux déchets ménagers est celle d'une évolution des filières techniques autour d'un axe tri-recyclage-valorisation. La gestion des déchets ne passe plus par une filière unique mais par une approche globale, multifilière et multimatériau. Cette nouvelle approche passe par la mise ne place de collectes séparatives, par le tri à la source. Si ce choix est irréversibles, les collectivités se posent des questions pratiques et concrètes : quels choix organisationnels? Quels choix techniques? Pour quels débouchés? Dans quels délais de mise en place? Pour quels coûts? Avec quelles aides financières et à la gestion? Quelle charge résiduelle pour l'usager? Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=31591 LA GESTION GLOBALE ET MAITRISEE DES DECHETS MENAGERS [Ouvrage] / Joël GRAINDORGE . - Voiron : Territorial Editions, 01/01/1999 . - 85 p. ; 15X21. - (L'Essentiel sur...) .
Mots-clés : TRAITEMENT DES DECHETS ; DECHET MENAGER ; COLLECTE SELECTIVE ; RECYCLAGE Résumé : La principale conséquence de la réglementation relative aux déchets ménagers est celle d'une évolution des filières techniques autour d'un axe tri-recyclage-valorisation. La gestion des déchets ne passe plus par une filière unique mais par une approche globale, multifilière et multimatériau. Cette nouvelle approche passe par la mise ne place de collectes séparatives, par le tri à la source. Si ce choix est irréversibles, les collectivités se posent des questions pratiques et concrètes : quels choix organisationnels? Quels choix techniques? Pour quels débouchés? Dans quels délais de mise en place? Pour quels coûts? Avec quelles aides financières et à la gestion? Quelle charge résiduelle pour l'usager? Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=31591 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité BRC1671-1 BRC1671 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
Titre : LE GUIDE DE L'ORGANISATION DE SPECTACLES Type de document : Ouvrage Auteurs : Philippe KOCHERT Editeur : Voiron : Territorial Editions Année : 01/01/1999 Collection : L'Essentiel sur... Pages : 109 p. Mots-clés : CULTURE ; SPECTACLE Résumé : Ce guide expose le cadre juridique de l'organisation de spectacles : le statut et le rôle de l'agent artistique et de l'entrepreneur de spectacles, l'achat du spectacle, le contrat d'engagement, l'emploi d'artistes étrangers, la fiscalité du spectacle, les règles applicables aux différents types de spectacles, la sécurité des salles de spectacles, les structures juridiques de gestion (association, SEM, GIP, GIE), les sociétés de perception des droits d'auteur, les subventions, le parrainage et le mécénat. En annexe : modèles de contrat d'engagement d'artistes et de contrat de vente de spectacle. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=33037 LE GUIDE DE L'ORGANISATION DE SPECTACLES [Ouvrage] / Philippe KOCHERT . - Voiron : Territorial Editions, 01/01/1999 . - 109 p. ; 15X21. - (L'Essentiel sur...) .
Mots-clés : CULTURE ; SPECTACLE Résumé : Ce guide expose le cadre juridique de l'organisation de spectacles : le statut et le rôle de l'agent artistique et de l'entrepreneur de spectacles, l'achat du spectacle, le contrat d'engagement, l'emploi d'artistes étrangers, la fiscalité du spectacle, les règles applicables aux différents types de spectacles, la sécurité des salles de spectacles, les structures juridiques de gestion (association, SEM, GIP, GIE), les sociétés de perception des droits d'auteur, les subventions, le parrainage et le mécénat. En annexe : modèles de contrat d'engagement d'artistes et de contrat de vente de spectacle. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=33037 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C8925-1 C8925 OUVRAGE Centre de documentation Disponible LES LETTRES D'OBSERVATIONS DES CRC : PROCEDURE, STRATEGIE ET COMMUNICATION / Pascal CADIEU (01/01/1999)
PermalinkLA LOI VOYNET : LOI D'ORIENTATION POUR L'AMENAGEMENT ET LE DEVELOPPEMENT DURABLE DU TERRITOIRE / Pascal CADIEU (01/01/1999)
PermalinkPOLICES MUNICIPALES : COMMENTAIRES ET ANALYSE DE LA LOI DU 15 AVRIL 1999 / Jean-Charles FROMENT (01/01/1999)
PermalinkPermalinkPermalinkPUBLIC EN DETRESSE COMMENT CONSTRUIRE UNE RELATION D'AIDE EFFICACE / Jean-Claude RICOURT (01/01/1999)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkDESAMIANTAGE. LIVRET D'INFORMATION A DESTINATION DES PERSONNELS ET DU PUBLIC / André VIANÈS (01/01/1998)
PermalinkELECTIONS CANTONALES ET REGIONALES 1998 : MEMENTO A L'USAGE DU CANDIDAT ET DE SON MANDATAIRE FINANCIER / René GRISON (01/01/1998)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkTOXICOMANIE : LE GUIDE DE L'ELU / Centre national de documentation sur les toxicomanies (CNDT) (01/01/1998)
PermalinkLE DISCOURS DE VOEUX DE L'ELU TERRITORIAL : CONCEPT, METHODE ET PRATIQUES / Philippe MAARECK (01/01/1997)
PermalinkPermalinkPermalinkGUIDE PRATIQUE DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES / Conseil général de l'Ardèche (01/01/1997)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkACCESSIBILITE EN VILLE
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkLa Lettre du cadre territorial
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