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Titre : La prévention des risques psychosociaux Type de document : Ouvrage Auteurs : Sylvie BRUNET ; Conseil économique, social et environnemental (CESE) Editeur : Paris : Direction des Journaux officiels Année : 01/05/2013 Collection : Avis Pages : 154 p. Mots-clés : TRAVAIL ; PSYCHOLOGIE ; SANTE ; RISQUE ; PREVENTION ; CONDITION DE TRAVAIL Résumé : Cet avis du Conseil économique, social et environnemental (CESE) dresse un état des lieux des risques psychosociaux et formule des recommandations afin de mieux les prévenir. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=43218 La prévention des risques psychosociaux [Ouvrage] / Sylvie BRUNET ; Conseil économique, social et environnemental (CESE) . - Paris : Direction des Journaux officiels, 01/05/2013 . - 154 p. ; 21X29. - (Avis) .
Mots-clés : TRAVAIL ; PSYCHOLOGIE ; SANTE ; RISQUE ; PREVENTION ; CONDITION DE TRAVAIL Résumé : Cet avis du Conseil économique, social et environnemental (CESE) dresse un état des lieux des risques psychosociaux et formule des recommandations afin de mieux les prévenir. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=43218 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité BRC4792-1 BRC4792 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
Titre : COUR DES COMPTES ET CHAMBRES REGIONALES DES COMPTES 1895-1996 Type de document : Multimédia Auteurs : Cour des comptes Editeur : Paris : Direction des Journaux officiels Année : 01/01/2011 Format : 15X15 Pages : 1 cédérom Mots-clés : COUR DES COMPTES ; CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES ; COUR DE DISCIPLINE BUDGETAIRE ET FINANCIERE ; CONTROLE BUDGETAIRE Résumé : Ce cédérom regroupe les documents de la Cour des comptes : (rapports publics annuels (sommaire à partir de 1895 et texte intégral à partir de 1984), rapports publics particuliers dans leur intégralité, arrêts (de 1869 à 1994 (sélection), communications (de 1988 à 1994 (sélection), réponses au Parlement (du budget 1988 au budget 1994)), de la Chambre régionale des comptes (jugements (de 1988 à 1994 (sélection), avis de contrôle budgétaire (de 1988 à 1994 (sélection), lettres d'observation définitives (de 1993 à 1996 (texte intégral, tableaux)), de la Cour de discipline budgétaire et financière (arrêts (intégralité depuis l'origine)). Cette édition inclut les lettres d'observation des Chambres régionales des comptes de 1993 à 1996. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=41588 COUR DES COMPTES ET CHAMBRES REGIONALES DES COMPTES 1895-1996 [Multimédia] / Cour des comptes . - Paris : Direction des Journaux officiels, 01/01/2011 . - 1 cédérom ; 15X15.
Mots-clés : COUR DES COMPTES ; CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES ; COUR DE DISCIPLINE BUDGETAIRE ET FINANCIERE ; CONTROLE BUDGETAIRE Résumé : Ce cédérom regroupe les documents de la Cour des comptes : (rapports publics annuels (sommaire à partir de 1895 et texte intégral à partir de 1984), rapports publics particuliers dans leur intégralité, arrêts (de 1869 à 1994 (sélection), communications (de 1988 à 1994 (sélection), réponses au Parlement (du budget 1988 au budget 1994)), de la Chambre régionale des comptes (jugements (de 1988 à 1994 (sélection), avis de contrôle budgétaire (de 1988 à 1994 (sélection), lettres d'observation définitives (de 1993 à 1996 (texte intégral, tableaux)), de la Cour de discipline budgétaire et financière (arrêts (intégralité depuis l'origine)). Cette édition inclut les lettres d'observation des Chambres régionales des comptes de 1993 à 1996. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=41588 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité CD128-1 CD128 CD-ROM Centre de documentation Disponible DELIMITATION DES CIRCONSCRIPTIONS ELECTORALES. COMMISSION CONSULTATIVE PREVUE PAR L'ARTICLE 25 DE LA CONSTITUTION / Journal Officiel (01/01/2009)
Titre : DELIMITATION DES CIRCONSCRIPTIONS ELECTORALES. COMMISSION CONSULTATIVE PREVUE PAR L'ARTICLE 25 DE LA CONSTITUTION Type de document : Ouvrage Auteurs : Journal Officiel Editeur : Paris : Direction des Journaux officiels Année : 01/01/2009 Collection : Lois et décrets num. 147, annexe Pages : 67 p. Mots-clés : ELECTION ; CIRCONSCRIPTION ELECTORALE ; VOTE ; DEPUTE Résumé : Ce document reproduit le projet d'ordonnance portant répartition des sièges de députés élus dans les départements (dont Alpes-Maritimes), dans les collectivités d'Outre-mer et par les français établis hors de France et délimitations des circonscriptions pour l'élection des députés ainsi que l'avis public de la Commission consultative prévue par l'article 25 de la Constitution en date du 23 juin 2009. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=40772 DELIMITATION DES CIRCONSCRIPTIONS ELECTORALES. COMMISSION CONSULTATIVE PREVUE PAR L'ARTICLE 25 DE LA CONSTITUTION [Ouvrage] / Journal Officiel . - Paris : Direction des Journaux officiels, 01/01/2009 . - 67 p. ; 21X29. - (Lois et décrets; 147, annexe) .
Mots-clés : ELECTION ; CIRCONSCRIPTION ELECTORALE ; VOTE ; DEPUTE Résumé : Ce document reproduit le projet d'ordonnance portant répartition des sièges de députés élus dans les départements (dont Alpes-Maritimes), dans les collectivités d'Outre-mer et par les français établis hors de France et délimitations des circonscriptions pour l'élection des députés ainsi que l'avis public de la Commission consultative prévue par l'article 25 de la Constitution en date du 23 juin 2009. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=40772 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité BRC3904-1 BRC3904 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
Titre : GUIDE DES ASSOCIATIONS EDITION 2009-2010 Type de document : Ouvrage Auteurs : Journaux officiels Editeur : [Paris] : La Documentation française Année : 01/01/2009 Collection : Droits et démarches Pages : 223 p. Mots-clés : ASSOCIATION Résumé : Ce guide propose des conseils, des modèles de statuts et lettres, des adresses Internet, des réponses aux questions les plus courantes, ainsi qu'une liste thématique de tous les textes régissant les associations. Il aborde successivement les étapes de la création, du fonctionnement, des ressources et du patrimoine, des ressources humaines, de la fiscalité, ... Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=40840 GUIDE DES ASSOCIATIONS EDITION 2009-2010 [Ouvrage] / Journaux officiels . - [Paris] : La Documentation française : Paris : Direction des Journaux officiels, 01/01/2009 . - 223 p. ; 15X22. - (Droits et démarches) .
Mots-clés : ASSOCIATION Résumé : Ce guide propose des conseils, des modèles de statuts et lettres, des adresses Internet, des réponses aux questions les plus courantes, ainsi qu'une liste thématique de tous les textes régissant les associations. Il aborde successivement les étapes de la création, du fonctionnement, des ressources et du patrimoine, des ressources humaines, de la fiscalité, ... Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=40840 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C12230-1 C12230 OUVRAGE Centre de documentation Disponible INSTRUCTION BUDGETAIRE ET COMPTABLE M. 52. ANNEXE A L'ARRETE DU 15 MAI 2009 / Journal Officiel (01/01/2009)
Titre : INSTRUCTION BUDGETAIRE ET COMPTABLE M. 52. ANNEXE A L'ARRETE DU 15 MAI 2009 Type de document : Ouvrage Auteurs : Journal Officiel Editeur : Paris : Direction des Journaux officiels Année : 01/01/2009 Collection : Documents administratifs num. 9 annexe Pages : 37 p. Mots-clés : M52 ; FINANCES LOCALES ; BUDGET DEPARTEMENTAL ; COMPTABILITE LOCALE Résumé : Ce document reproduit l'arrêté du 15 mai 2009 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M.52 des départements et de leurs établissements publics administratifs. Il présente les modifications apportées au budget primitif et supplémentaire voté par nature et par fonction. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=40775 INSTRUCTION BUDGETAIRE ET COMPTABLE M. 52. ANNEXE A L'ARRETE DU 15 MAI 2009 [Ouvrage] / Journal Officiel . - Paris : Direction des Journaux officiels, 01/01/2009 . - 37 p. ; 21X29. - (Documents administratifs; 9 annexe) .
Mots-clés : M52 ; FINANCES LOCALES ; BUDGET DEPARTEMENTAL ; COMPTABILITE LOCALE Résumé : Ce document reproduit l'arrêté du 15 mai 2009 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M.52 des départements et de leurs établissements publics administratifs. Il présente les modifications apportées au budget primitif et supplémentaire voté par nature et par fonction. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=40775 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité BRC3907-1 BRC3907 OUVRAGE Centre de documentation Disponible INSTRUCTION BUDGETAIRE ET COMPTABLE M52 : A JOUR DES ARRETES DU 15 MAI 2009 ET DU 23 DECEMBRE 2008 / Journal Officiel (01/01/2009)
PermalinkINSTRUCTION BUDGETAIRE ET COMPTABLE M. 52. ANNEXE A L'ARRETE DU 23 DECEMBRE 2008 / Journal Officiel (01/01/2008)
PermalinkCEDEROM : COUR DES COMPTES ET CHAMBRES REGIONALES DES COMPTES 1895-1996 / Cour des comptes (01/01/2006)
PermalinkPermalinkSIGNALISATION ROUTIERE : INSTRUCTION MINISTERIELLE / Ministère de l'Equipement, des Transports, du logement, du Tourisme et de la Mer (01/01/2004)
PermalinkPermalinkNOMENCLATURE DES PIECES JUSTIFICATIVES DES DEPENSES DE L'ETAT. ANNEXE A LA CIRCULAIRE DU 30 SEPTEMBRE 2003 (JOURNAL OFFICIEL DU 14 NOVEMBRE 2003) / Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie (MINEFI) (01/01/2003)
PermalinkANNEXES AU DECRET N° 2002-560 DU 18 AVRIL 2002. SCHEMAS DE SERVICES COLLECTIFS / Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement (01/01/2002)
PermalinkBULLETIN OFFICIEL DES ANNONCES DES MARCHES PUBLICS (BOAMP). AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE / Direction des journaux officiels (01/01/2002)
PermalinkLA COMMISSION NATIONALE DES COMPTES DE CAMPAGNE ET DE FINANCEMENT DES PARTIS POLITIQUES : 6EME RAPPORT D'ACTIVITE 2000-2001 / Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP) (01/01/2002)
PermalinkPermalinkFONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE : PERSONNEL ADMINISTRATIF. STATUTS PARTICULIERS, ECHELONNEMENTS INDICIAIRES, CONCOURS ET EXAMENS PROFESSIONNELS / Direction des journaux officiels (01/01/2002)
PermalinkFONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE : PERSONNEL TECHNIQUE. STATUTS PARTICULIERS, ECHELONNEMENTS INDICIAIRES, CONCOURS ET EXAMENS PROFESSIONNELS / Direction des journaux officiels (01/01/2002)
PermalinkPermalinkPLANS COMPTABLES APPLICABLES AU SECTEUR PUBLIC LOCAL. ANNEXES A L'ARRETE DU 27 AOUT 2002 / Direction des journaux officiels (01/01/2002)
PermalinkFORMULAIRE D'AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE A ENVOYER POUR PARUTION AU BOAMP (CONFORME A L'INSTRUCTION DU 28 AOUT 2001 POUR L'APPLICATION DU NOUVEAU CODE DES MARCHES PUBLICS) / Direction des journaux officiels (01/01/2001)
PermalinkLES GALERIES D'ART CONTEMPORAIN EN FRANCE. PORTRAIT ET ENJEUX DANS UN MARCHE MONDIALISE / Françoise BENHAMOU (01/01/2001)
PermalinkINSTRUCTION DU 28 AOUT 2001 POUR L'APPLICATION DU CODE DES MARCHES PUBLICS (DECRET N° 2001-210 DU 7 MARS 2001) / Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie (MINEFI) (01/01/2001)
PermalinkAUX MARCHES DU PALAIS. LE FESTIVAL DE CANNES SOUS LE REGARD DES SCIENCES SOCIALES / Emmanuel ETHIS (01/01/2001)
PermalinkLES ARTS DE LA RUE : PORTRAIT ECONOMIQUE D'UN SECTEUR EN PLEINE EFFERVESCENCE / Eléna DAPORTO (01/01/2000)
PermalinkLA COMMISSION NATIONALE DES COMPTES DE CAMPAGNE ET DE FINANCEMENT DES PARTIS POLITIQUES : 5EME RAPPORT D'ACTIVITE 1998-1999 / Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP) (01/01/2000)
PermalinkPermalinkPermalinkMARCHES PUBLICS DE TRAVAUX. GUIDE A L' INTENTION DES MAITRES D'OUVRAGE ET DES MAITRES D' OEUVRE (01/01/2000)
PermalinkPUBLICATION GENERALE DES COMPTES DES PARTIS ET GROUPEMENTS POLITIQUES AU TITRE DE L'EXERCICE 1999 / Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP) (01/01/2000)
PermalinkPermalinkINSTRUCTION BUDGETAIRE ET COMPTABLE M14. ANNEXE A L'ARRETE DU 17 AOUT 1999. VOLUME II. TOME III : COMMUNES DE PLUS DE 10000 HABITANTS VOTANT PAR FONCTION. TOME IV : ETABLISSEMENTS PUBLICS ADMINISTRATIFS DES COMMUNES DE 3500 HABITANTS ET PLUS. TOME V : ETABLISSEMENTS PUBLICS DE COOPERATION INTERCOMMUNALE ET SECTIONS DE COMMUNES / Direction des journaux officiels (01/01/1999)
PermalinkINSTRUCTION GENERALE RELATIVE A L'ETAT CIVIL DU 11 MAI 1999 / Direction des journaux officiels (01/01/1999)
PermalinkINSTRUCTION GENERALE RELATIVE A L'ETAT CIVIL DU 11 MAI 1999 / Direction des journaux officiels (01/01/1999)
PermalinkPermalinkCONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DU 11 MAI 1983 : ORGANISMES D'AIDE A DOMICILE OU DE MAINTIEN A DOMICILE / Ministère de l'Emploi et de la Solidarité (01/01/1998)
PermalinkFONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE : PERSONNEL ADMINISTRATIF. STATUTS PARTICULIERS, ECHELONNEMENTS INDICIAIRES, CONCOURS ET EXAMENS PROFESSIONNELS / Direction des journaux officiels (01/01/1998)
PermalinkINSTRUCTION BUDGETAIRE ET COMPTABLE M14 : ANNEXE A L'ARRETE DU 9 NOVEMBRE 1998 (01/01/1998)
PermalinkLE PLAN D'OCCUPATION DES SOLS. GUIDE PRATIQUE DES PROCEDURES / Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement (01/01/1998)
PermalinkREVISION DES SCHEMAS REGIONAUX D'ORGANISATION SANITAIRE / Ministère de la Solidarité-Santé (01/01/1998)
PermalinkACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES ET INSERTION DES JEUNES : ENJEUX EDUCATIFS ET PRATIQUES INSTITUTIONNELLES / Dominique CHARRIER (01/01/1997)
PermalinkCONSEIL DES IMPOTS. QUINZIEME RAPPORT AU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE 1997 (ANALYSE) : LA TAXE PROFESSIONNELLE / Direction des journaux officiels (01/01/1997)
PermalinkDEMOCRATIE LOCALE ET CHAMBRES REGIONALES DES COMPTES. COLLOQUE DU 27 JUIN 1997 / Jean-François BUREAU (01/01/1997)
PermalinkGUIDE A L'INTENTION DES MAITRES D'OUVRAGE PUBLICS POUR LA NEGOCIATION DES REMUNERATIONS DE MAITRISE D'OEUVRE. LOI MOP / Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP) (01/01/1997)
PermalinkINSTRUCTION BUDGETAIRE ET COMPTABLE M14. ANNEXE A L'ARRETE DU 4 DECEMBRE 1997. VOLUME I, TOMES I A III : NOMENCLATURE PAR FONCTION. VOLUME II, TOME IV : DOCUMENTS BUDGETAIRES / Direction des journaux officiels (01/01/1997)
PermalinkPLAN D'OCCUPATION DES SOLS : RECUEIL DE CIRCULAIRES ADMINISTRATIVES. JANVIER 1997 / Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et du Tourisme (01/01/1997)
PermalinkPermalinkTRAVAIL ET GARDE D'ENFANTS : COMMENT METTRE EN OEUVRE LA RECOMMANDATION DU CONSEIL CONCERNANT LA GARDE DES ENFANTS : GUIDE DE BONNES PRATIQUES (disparu) / Commission européenne (01/01/1996)
PermalinkARRETS, JUGEMENTS ET COMMUNICATIONS DES JURIDICTIONS FINANCIERES 1993 : COUR DES COMPTES, CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES, COUR DE DISCIPLINE BUDGETAIRE ET FINANCIERE / Cour des comptes (01/01/1995)
PermalinkCODE DES JURIDICTIONS FINANCIERES. PARTIE LEGISLATIVE / Commission supérieure de codification (01/01/1995)
PermalinkLES COMPETENCES JURIDIQUES DU PREFET. RECENSEMENT DES ATTRIBUTIONS EXERCEES PAR LE REPRESENTANT DE L'ETAT DANS LA REGION ET LE DEPARTEMENT. TOME V : PATRIMOINE ET ENVIRONNEMENT / Ministère de l'Intérieur (01/01/1995)
PermalinkCOUR DES COMPTES, COUR DE DISCIPLINE BUDGETAIRE ET FINANCIERE. RAPPORTS AU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE (01/01/1995)
PermalinkLA GRANDE PAUVRETE. EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES DE LUTTE CONTRE LA GRANDE PAUVRETE / Geneviève de GAULLE-ANTHONIOZ (01/01/1995)
PermalinkPermalinkTRAITE ENTRE LE ROYAUME DE BELGIQUE, LE ROYAUME DE DANEMARK, LA REPUBLIQUE FEDERALE D'ALLEMAGNE, LA REPUBLIQUE HELLENIQUE, LE ROYAUME D'ESPAGNE, LA REPUBLIQUE FRANCAISE, L'IRLANDE, LA REPUBLIQUE ITALIENNE, LE GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG, LE ROYAUME DES PAYS-BAS, LA REPUBLIQUE PORTUGAISE, LE ROYAUME-UNI DE GRANDE-BRETAGNE ET D'IRLANDE DU NORD (ETATS MEMBRES DE L'UNION EUROPEENNE) ET LE ROYAUME DE NORVEGE, LA REPUBLIQUE D'AUTRICHE, LA REPUBLIQUE DE FINLANDE, LE ROYAUME DE SUEDE, RELATIF A L'ADHESION DU ROYAUME DE NORVEGE, DE LA REPUBLIQUE D'AUTRICHE, DE LA REPUBLIQUE DE FINLANDE ET DU ROYAUME DE SUEDE A L'UNION EUROPEENNE / Ministère des Affaires étrangères (01/01/1995)
PermalinkL'URBANISATION EN CONTINUITE EN ZONE DE MONTAGNE. APPROCHE METHODOLOGIQUE / Patrick HOCREITERE (01/01/1995)
PermalinkCATALOGUE DES ACTES MEDICAUX. VOLUME 1 : BULLETIN OFFICIEL N° 93-13 BIS. CHAMP ALPHA : ACTES DIAGNOSTIQUES ET THERAPEUTIQUES. VOLUME 2 : BULLETIN OFFICIEL N° 93-13 BIS. CHAMP ALPHA : PRESENTATION PAR ORDRE ALPHABETIQUE DES LIBELLES, PRESENTATION PAR ORDRE CROISSANT DES CODES, LISTE DES CODES SUPPRIMES. VOLUME 3 : BULLETIN 93-13 TER. CHAMP ALPHA : INDICES DE COUT RELATIF / Ministère des Affaires sociales, de la Santé et de la Ville (01/01/1994)
PermalinkLES COMPETENCES JURIDIQUES DU PREFET. RECENSEMENT DES ATTRIBUTIONS EXERCEES PAR LE REPRESENTANT DE L'ETAT DANS LA REGION ET LE DEPARTEMENT. TOME IV (ACTION SANITAIRE ET SOCIALE) / Ministère de l'Intérieur et de l'Aménagement du territoire (01/01/1994)
PermalinkPROTECTON DE LA NATURE. PROTECTION DE LA FAUNE ET DE LA FLORE. Édition novembre 1994.- (1994)
PermalinkLA SITUATION ET LE DEVENIR DES ASSOCIATIONS A BUT HUMANITAIRE. RAPPORT PRESENTE AU CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL PAR M. HARLEM DESIR / Harlem DESIR (01/01/1994)
PermalinkSUBSTANCES. DECLARATION, CLASSIFICATION, EMBALLAGE ET ETIQUETAGE / Direction des journaux officiels (01/01/1994)
PermalinkCIRCULAIRE GENERALE PRESENTANT LES DISPOSITIONS DU NOUVEAU CODE PENAL / Ministère de la Justice (01/01/1993)
PermalinkLES COMPETENCES JURIDIQUES DU PREFET. RECENSEMENT DES ATTRIBUTIONS EXERCEES PAR LE REPRESENTANT DE L'ETAT DANS LA REGION ET LE DEPARTEMENT. TOME II / Ministère de l'Intérieur et de la Sécurité publique (01/01/1993)
PermalinkLES COMPETENCES JURIDIQUES DU PREFET. RECENSEMENT DES ATTRIBUTIONS EXERCEES PAR LE REPRESENTANT DE L'ETAT DANS LA REGION ET LE DEPARTEMENT. TOME III / Ministère de l'Intérieur et de l'Aménagement du territoire (01/01/1993)
PermalinkFINANCEMENT DES CAMPAGNES ELECTORALES ET DES PARTIS POLITIQUES / Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP) (01/01/1993)
PermalinkJURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE ILLUSTREE : LOI N° 85-30 DU 9 JANVIER 1985 RELATIVE AU DEVELOPPEMENT ET A LA PROTECTION DE LA MONTAGNE (DISPOSITIONS EN MATIERE D'URBANISME) / Ministère de l'Equipement, des Transports et du Tourisme (01/01/1993)
PermalinkRAPPORT DE LA COMMISSION D'ENQUETE SUR LES DELOCALISATIONS A L'ETRANGER D'ACTIVITES ECONOMIQUES / Franck BOROTRA (01/01/1993)
PermalinkRAPPORT DE LA COMMISSION D'ENQUETE SUR LES MOYENS DE LUTTER CONTRE LES TENTATIVES DE PENETRATION DE LA MAFIA EN FRANCE / Bertrand GALLET (01/01/1993)
PermalinkREVENU MINIMUM D'INSERTION / Ministère des Affaires sociales, de la Santé et de la Ville (01/01/1993)
PermalinkSENAT : DEBAT D'ORIENTATION SUR L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE (COMPTE RENDU INTEGRAL DES SEANCES DES 18 ET 19 MAI 1993) (01/01/1993)
PermalinkTRANSCODIFICATION DU CODE MEARY EN CIATO ET CIM9 : CODE DE CLASSEMENT DES DIAGNOSTICS EN ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE / Direction des hôpitaux (01/01/1993)
PermalinkCODE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE : PARTIE LEGISLATIVE / Commission supérieure de codification (01/01/1992)
PermalinkCOMMISSION NATIONALE DU CONTENTIEUX DE LA TARIFICATION SANITAIRE ET SOCIALE. DECISIONS RENDUES AU COURS DE L'ANNEE 1992 / Ministère des Affaires sociales, de la Santé et de la Ville (01/01/1992)
PermalinkCONSEIL DES IMPOTS. DOUZIEME RAPPORT AU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE 1992 : LA FISCALITE DE L'IMMOBILIER URBAIN / Conseil des Impôts (01/01/1992)
PermalinkINSTITUTIONS SOCIALES ET MEDICO-SOCIALES. TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES / Direction des journaux officiels (01/01/1992)
PermalinkLE MEDIATEUR DE LA REPUBLIQUE. RAPPORT 1991 AU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE ET AU PARLEMENT / Paul LEGATTE (01/01/1992)
PermalinkMODELES D'AVIS RELATIFS A LA PASSATION DE CERTAINS MARCHES DE FOURNITURES ET DE TRAVAUX ET DE CERTAINS CONTRATS DE TRAVAUX DANS LE CADRE DE LA PUBLICATION AU JOURNAL OFFICIEL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES. ANNEXE A L'ARRETE DU 12 JUIN 1992 / Ministère de l'Economie et des Finances (01/01/1992)
PermalinkLE PERMIS DE CONDUIRE A POINTS (01/01/1992)
PermalinkLA PROFESSION D'AVOCAT. TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES (01/01/1992)
PermalinkSIGNALISATION TOURISTIQUE : GUIDE / Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement (01/01/1992)
Permalink23EME RAPPORT : COMMISSION DES OPERATIONS DE BOURSE 1990. RAPPORT AU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE / Jean SAINT-GEOURS (01/01/1991)
PermalinkCOMMISSION DES OPERATIONS DE BOURSE 1990 : RAPPORT AU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE / Commission des opérations de bourse (01/01/1991)
PermalinkMAISONS FAMILIALES ET VILLAGES DE VACANCES. REGLEMENTATION / Direction des journaux officiels (01/01/1991)
PermalinkRAPPORT D'INFORMATION DEPOSE EN APPLICATION DE L'ARTICLE 145 DU REGLEMENT PAR LA COMMISSION DE LA PRODUCTION ET DES ECHANGES SUR L'APPLICATION DE LA LOI N° 85-30 DU 9 JANVIER 1985 RELATIVE AU DEVELOPPEMENT ET A LA PROTECTION DE LA MONTAGNE / Patrick OLLIER (01/01/1991)
PermalinkPermalink22EME RAPPORT : COMMISSION DES OPERATIONS DE BOURSE 1989. RAPPORT AU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE / Jean SAINT-GEOURS (01/01/1990)
PermalinkPermalinkSELECTION DE TEXTES OFFICIELS : RENOUVEAU DU SERVICE PUBLIC. LES RENCONTRES 1990, SEMINAIRE GOUVERNEMENTAL DU 11 JUIN 1990 / Ministère de la Fonction publique et des Réformes administratives (01/01/1990)
PermalinkLES SOINS DE SANTE PRIMAIRES EN INSTITUTION... UN PARI GAGNE / Ministère des Affaires sociales et de la Solidarité (01/01/1990)
PermalinkHYGIENE ALIMENTAIRE. PRODUITS DIETETIQUES ET DE REGIME / Direction des journaux officiels (01/01/1988)
PermalinkHYGIENE ALIMENTAIRE. TOXI-INFECTIONS ALIMENTAIRES COLLECTIVES. DECLARATION, INVESTIGATION, CONDUITE A TENIR / Direction des journaux officiels (01/01/1988)
PermalinkLES PROFESSIONS SOCIALES / Ministère de la Solidarité, de la Santé et de la Protection sociale (01/01/1988)
PermalinkPermalinkLA RESTAURATION SCOLAIRE DU 1ER DEGRE. (MODELE DE CONTRAT POUR LA CONCESSION OU L'AFFERMAGE DU SERVICE) / Direction des journaux officiels (01/01/1988)
PermalinkLES ARCHIVES DANS LES ADMINISTRATIONS CENTRALES ET LES ETABLISSEMENTS PUBLICS : L'ESPRIT ET LES METHODES / Ministère de l'Equipement, du Logement, de l'Aménagement du territoire et des Transports (01/01/1987)
PermalinkCODE DES COMMUNES. TOME 1. LIVRES I,II et III (01/01/1987)
PermalinkCODE DES COMMUNES. TOME II. LIVRES IV ET V, DECRETS DE CODIFICATION, TABLES DE CONCORDANCE (01/01/1987)
PermalinkPermalinkLE MEDIATEUR DE LA REPUBLIQUE. RAPPORT1987 AU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE ET AU PARLEMENT (01/01/1987)
Permalink13EME RAPPORT DU MEDIATEUR AU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE ET AU PARLEMENT 1985 / Robert FABRE (01/01/1986)
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