Portail documentaire

CODE FORESTIER / M. LAMOTTE (01/01/1994)

Vue détaillée ISBD Titre : CODE FORESTIER Type de document : Ouvrage Auteurs : M. LAMOTTE ; Guillaume MEUNIER ; Office national des forêts (ONF) Editeur : La Baule : Editions La Baule Année : 01/01/1994 Pages : 498 p. + 84 p. (annexes, pagination multiple) Mots-clés : ENVIRONNEMENT ; FORET Résumé : Le code forestier est organisé en cinq livres : régime forestier, bois et forêts des particuliers, conservation et police des bois et forêts en général, forêt de protection, lutte contre l'érosion, inventaire et mise en valeur des ressources ligneuses - reboisement. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=26621 CODE FORESTIER [Ouvrage] / M. LAMOTTE ; Guillaume MEUNIER ; Office national des forêts (ONF) . - La Baule : Editions La Baule, 01/01/1994 . - 498 p. + 84 p. (annexes, pagination multiple) ; 19X22. Mots-clés : ENVIRONNEMENT ; FORET Résumé : Le code forestier est organisé en cinq livres : régime forestier, bois et forêts des particuliers, conservation et police des bois et forêts en général, forêt de protection, lutte contre l'érosion, inventaire et mise en valeur des ressources ligneuses - reboisement. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=26621

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Disponibilité
C6449-1	C6449	OUVRAGE	Centre de documentation	Disponible

LE MAIRE ET SES POUVOIRS DE POLICE / Michel DELPUECH (01/01/1992)

Vue détaillée ISBD Titre : LE MAIRE ET SES POUVOIRS DE POLICE Type de document : Ouvrage Auteurs : Michel DELPUECH ; Elisabeth JAYAT Editeur : La Baule : Editions La Baule Année : 01/01/1992 Pages : 352 p. Mots-clés : POLICE ADMINISTRATIVE ; POLICE JUDICIAIRE police municipale. Résumé : La première partie de ce classeur décrit le cadre juridique général des pouvoirs de police du maire. La seconde partie l'applique à des situations concrètes : commerce, cultes, sports, loisirs, animaux, bals, bruit, circulation, stationnement, débits de boisson, hygiène publique, immeubles menaçant ruine, législation funéraire, fourrière, épaves, ordures ménagères et déchets, rassemblements et manifestations, sécurité civile, gens du voyage (nomades), taxis et voitures de petite remise, malades mentaux. Des modèles d'arrêtés sont proposés pour chaque cas. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=25078 LE MAIRE ET SES POUVOIRS DE POLICE [Ouvrage] / Michel DELPUECH ; Elisabeth JAYAT  . -  2ème édition . - La Baule : Editions La Baule, 01/01/1992 . - 352 p. ; 18X22. Mots-clés : POLICE ADMINISTRATIVE ; POLICE JUDICIAIRE police municipale. Résumé : La première partie de ce classeur décrit le cadre juridique général des pouvoirs de police du maire. La seconde partie l'applique à des situations concrètes : commerce, cultes, sports, loisirs, animaux, bals, bruit, circulation, stationnement, débits de boisson, hygiène publique, immeubles menaçant ruine, législation funéraire, fourrière, épaves, ordures ménagères et déchets, rassemblements et manifestations, sécurité civile, gens du voyage (nomades), taxis et voitures de petite remise, malades mentaux. Des modèles d'arrêtés sont proposés pour chaque cas. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=25078

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Disponibilité
C5581-1	C5581	OUVRAGE	Centre de documentation	Disponible