Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (52)



Titre : GUIDE DE L'HERITAGE Type de document : Ouvrage Auteurs : Union fédérale des consommateurs - Que choisir Editeur : Paris : Syros alternatives Année : 01/01/1993 Collection : Que choisir-guide num. 3 Pages : 131 p. Mots-clés : DROIT CIVIL ; SUCCESSION Résumé : Quelle est la loi en matière d'héritage ? Comment faire un testament, une donation ? Quels sont les avantages et les inconvénients de la donation, de l'assurance-vie et de l'assurance-décès ? Comment protéger le conjoint ou le concubin ? Comment régler les conflits entre héritiers et réduire les droits de succession ? Ce guide répond à ces questions. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=25466 GUIDE DE L'HERITAGE [Ouvrage] / Union fédérale des consommateurs - Que choisir . - Paris : Syros alternatives, 01/01/1993 . - 131 p. ; 16X24. - (Que choisir-guide; 3) .
Mots-clés : DROIT CIVIL ; SUCCESSION Résumé : Quelle est la loi en matière d'héritage ? Comment faire un testament, une donation ? Quels sont les avantages et les inconvénients de la donation, de l'assurance-vie et de l'assurance-décès ? Comment protéger le conjoint ou le concubin ? Comment régler les conflits entre héritiers et réduire les droits de succession ? Ce guide répond à ces questions. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=25466 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C5879-1 C5879 OUVRAGE Centre de documentation Disponible L'AMENAGEMENT INTERCOMMUNAL DE L'ESPACE : L'EXPERIENCE DU PARC NATUREL REGIONAL DU LUBERON / François POULLE (01/01/1992)
Titre : L'AMENAGEMENT INTERCOMMUNAL DE L'ESPACE : L'EXPERIENCE DU PARC NATUREL REGIONAL DU LUBERON Type de document : Ouvrage Auteurs : François POULLE ; Mairie-conseils ; Fédération des Parcs naturels de France, Paris Editeur : Paris : Syros alternatives Année : 01/01/1992 Collection : Les Cahiers de l'intercommunalité Pages : 157 p. Mots-clés : ORGANISATION ADMINISTRATIVE ; SAFER ; FONCIER ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; ESPACE NATUREL SENSIBLE Résumé : La protection des ressources naturelles (rivières, lacs, forêts), tout comme la maîtrise de la démographie et des activités, nécessiteront, de plus en plus, que les différentes communes d'un même territoire harmonisent leur réglementation des sols et organisent ensemble leur espace microrégional. Dans ce domaine, le Luberon s'est doté d'une expérience de vingt-cinq années d'innovation. Ce cahier de l'intercommunalité est une enquête menée sur cette expérience. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=24881 L'AMENAGEMENT INTERCOMMUNAL DE L'ESPACE : L'EXPERIENCE DU PARC NATUREL REGIONAL DU LUBERON [Ouvrage] / François POULLE ; Mairie-conseils ; Fédération des Parcs naturels de France, Paris . - Paris : Syros alternatives, 01/01/1992 . - 157 p. ; 16X24. - (Les Cahiers de l'intercommunalité) .
Mots-clés : ORGANISATION ADMINISTRATIVE ; SAFER ; FONCIER ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; ESPACE NATUREL SENSIBLE Résumé : La protection des ressources naturelles (rivières, lacs, forêts), tout comme la maîtrise de la démographie et des activités, nécessiteront, de plus en plus, que les différentes communes d'un même territoire harmonisent leur réglementation des sols et organisent ensemble leur espace microrégional. Dans ce domaine, le Luberon s'est doté d'une expérience de vingt-cinq années d'innovation. Ce cahier de l'intercommunalité est une enquête menée sur cette expérience. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=24881 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C5467-1 C5467 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
Titre : BENEVOLAT ET SOLIDARITE Type de document : Ouvrage Auteurs : Dan FERRAND-BECHMANN Editeur : Paris : Syros alternatives Année : 01/01/1992 Pages : 189 p. Mots-clés : ACTION SOCIALE ; POLITIQUE SOCIALE ; TRAVAIL SOCIAL ; SOLIDARITE ; BENEVOLAT Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=29036 BENEVOLAT ET SOLIDARITE [Ouvrage] / Dan FERRAND-BECHMANN . - Paris : Syros alternatives, 01/01/1992 . - 189 p.
Mots-clés : ACTION SOCIALE ; POLITIQUE SOCIALE ; TRAVAIL SOCIAL ; SOLIDARITE ; BENEVOLAT Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=29036 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C20635-1 C20635 OUVRAGE Centre de documentation Disponible COMMUNAUTES DE COMMUNES ET DISTRICTS : LE PASSAGE A LA FISCALITE PROPRE ET LA DGF / Yves GORGEU (01/01/1992)
Titre : COMMUNAUTES DE COMMUNES ET DISTRICTS : LE PASSAGE A LA FISCALITE PROPRE ET LA DGF Type de document : Ouvrage Auteurs : Yves GORGEU ; Ministère de l'Intérieur et de la Sécurité publique ; Ministère de l'Agriculture et de la Forêt ; Mairie-conseils ; Fédération des Parcs naturels de France, Paris Editeur : Paris : Syros alternatives Année : 01/01/1992 Collection : Les Cahiers de l'intercommunalité Pages : 231 p. Mots-clés : COOPERATION INTERCOMMUNALE ; ORGANISATION ADMINISTRATIVE Résumé : Une nouvelle génération de coopération intercommunale s'engage avec la création des communautés de communes et des communautés de villes créées par la loi du 6 février 1992 sur l'administration territoriale de la République. Cet ouvrage apporte une démarche de simulation très complète de la fiscalité propre intercommunale et de la dotation globale de fonctionnement qu'elle engendre. (En annexe : l'arrêté de création d'une communauté de communes et l'exemple d'un groupement à fiscalité propre, le district de Mouthoumet dans l'Aude). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=24882 COMMUNAUTES DE COMMUNES ET DISTRICTS : LE PASSAGE A LA FISCALITE PROPRE ET LA DGF [Ouvrage] / Yves GORGEU ; Ministère de l'Intérieur et de la Sécurité publique ; Ministère de l'Agriculture et de la Forêt ; Mairie-conseils ; Fédération des Parcs naturels de France, Paris . - Paris : Syros alternatives, 01/01/1992 . - 231 p. ; 16X24. - (Les Cahiers de l'intercommunalité) .
Mots-clés : COOPERATION INTERCOMMUNALE ; ORGANISATION ADMINISTRATIVE Résumé : Une nouvelle génération de coopération intercommunale s'engage avec la création des communautés de communes et des communautés de villes créées par la loi du 6 février 1992 sur l'administration territoriale de la République. Cet ouvrage apporte une démarche de simulation très complète de la fiscalité propre intercommunale et de la dotation globale de fonctionnement qu'elle engendre. (En annexe : l'arrêté de création d'une communauté de communes et l'exemple d'un groupement à fiscalité propre, le district de Mouthoumet dans l'Aude). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=24882 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C5468-1 C5468 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
Titre : LE CONSEIL DEPARTEMENTAL Type de document : Ouvrage Auteurs : Bernard BIOULAC ; Jean-Pierre MURET ; Robert PIEROT Editeur : Paris : Syros alternatives Année : 01/01/1992 Collection : Guide de l'élu et du citoyen Pages : 254 p. Mots-clés : CONSEIL GENERAL ; INSTITUTIONS PUBLIQUES Résumé : Après avoir retracé l'histoire du département depuis sa création, cet ouvrage décrit l'organisation et le fonctionnement du conseil général. Il traite ensuite du budget départemental et des possibilités de lecture rapide dans le cadre d'une analyse financière pour en tirer des enseignements sur la gestion de collectivité. Il présente ensuite les différentes compétences du conseil général, le management départemental, les élections cantonales. A noter : statistiques et tableau de la répartition des compétences entre les collectivités locales. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=30030 LE CONSEIL DEPARTEMENTAL [Ouvrage] / Bernard BIOULAC ; Jean-Pierre MURET ; Robert PIEROT . - Paris : Syros alternatives : [S.l.] : J-P Muret, 01/01/1992 . - 254 p. ; 16X24. - (Guide de l'élu et du citoyen) .
Mots-clés : CONSEIL GENERAL ; INSTITUTIONS PUBLIQUES Résumé : Après avoir retracé l'histoire du département depuis sa création, cet ouvrage décrit l'organisation et le fonctionnement du conseil général. Il traite ensuite du budget départemental et des possibilités de lecture rapide dans le cadre d'une analyse financière pour en tirer des enseignements sur la gestion de collectivité. Il présente ensuite les différentes compétences du conseil général, le management départemental, les élections cantonales. A noter : statistiques et tableau de la répartition des compétences entre les collectivités locales. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=30030 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C7574 C7574 OUVRAGE Centre de documentation Disponible LA COOPERATION INTERCOMMUNALE EN MILIEU RURAL : UN OUTIL DE DEVELOPPEMENT / Gérard LOGIÉ (01/01/1992)
PermalinkPermalinkPermalinkFORMER POUR INSERER. EVALUATION D'UNE POLITIQUE PUBLIQUE DE LUTTE CONTRE LE CHOMAGE DE LONGUE DUREE / Christope GUITTON (01/01/1992)
PermalinkPermalinkUNE NOUVELLE DONNE POUR LES COLLECTIVITES TERRITORIALES : LA LOI D'ORIENTATION RELATIVE A L'ADMINISTRATION TERRITORIALE DE LA REPUBLIQUE / Ministère de l'Intérieur (01/01/1992)
PermalinkPermalinkPermalinkLA SOLIDARITE FINANCIERE INTERCOMMUNALE : PARTAGE OU MISE EN COMMUN DE LA TAXE PROFESSIONNELLE / Christine BREMOND (01/01/1992)
PermalinkPermalinkPermalinkLES ACCIDENTS DOMESTIQUES DE L'ENFANT. UN PROBLEME MAJEUR DE SANTE PUBLIQUE / Martine FELIX (01/01/1991)
PermalinkPermalinkBANLIEUES EN DIFFICULTES : LA RELEGATION. RAPPORT AU MINISTRE D'ETAT, MINISTRE DE LA VILLE ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / Jean-Marie DELARUE (01/01/1991)
PermalinkPermalinkOUVRIR LA VILLE. ACCES AU LOGEMENT ET A L'INSERTION. ACTES DES JOURNEES FORUM DE MARSEILLE DU 18 ET 19 OCTOBRE 1990 / Georges GONTCHAROFF (01/01/1991)
PermalinkTGV ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : UN ENJEU MAJEUR POUR LE DEVELOPPEMENT LOCAL / André BILLARDON (01/01/1991)
PermalinkCOMMENT PREPARER LE TERRITOIRE FRANCAIS A LA COMPETITION EUROPEENNE ? / Christian PELLERIN (01/01/1990)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkGUIDE DES POLITIQUES DE LA JEUNESSE : PAYSAGES, DISPOSITIFS, REFERENCES / Institut de l'enfance et de la famille (IDEF) (01/01/1990)
PermalinkPermalinkPermalinkVIEILLIR DANS LA DIGNITE. L'ACCUEIL DES PERSONNES AGEES DEPENDANTES / Nicole HENRY-CREMON (01/01/1990)
PermalinkLES BUDGETS MUNICIPAUX : LECTURE DES COMPTES, CHOIX BUDGETAIRES ET FISCAUX / Jean-Marie MARIN (01/01/1989)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkLA GESTION DES FINANCES MUNICIPALES : ANALYSE FINANCIERE, PROSPECTIVE, MAITRISE DES DEPENSES, GESTION DES RESSOURCES / Jean-Marie MARIN (01/01/1989)
PermalinkPermalinkGUIDE DE LA VALORISATION ECONOMIQUE DES RESSOURCES LOCALES / Fédération des Parcs naturels de France, Paris (01/01/1989)
PermalinkPermalinkLES STRATEGIES INTERNATIONALES DES METROPOLES REGIONALES : L'EXEMPLE DE STRASBOURG / Pierre DOMMERGUES (01/01/1989)
PermalinkTSIGANES : IDENTITE, EVOLUTION. ACTES DU COLLOQUE POUR LE TRENTIEME ANNIVERSAIRE DES ETUDES TSIGANES / Patrick WILLIAMS (01/01/1989)
PermalinkPermalinkLE CONSEIL DEPARTEMENTAL (LE CONSEIL GENERAL). TEXTES LEGISLATIFS, DEMOCRATIE, LOI ELECTORALE, ANALYSE FINANCIERE, GESTION, BUDGET, ACTIONS DEPARTEMENTALES, ANIMATION / Bernard BIOULAC (01/01/1988)
PermalinkLA DECENTRALISATION DANS L'EDUCATION NATIONALE. TOME 1 : LES CHANGEMENTS DE STRUCTURES (LOIS DU 22 JUILLET 1983 ET DU 25 JANVIER 1985) / Jean-Michel BOULLIER (01/01/1988)
PermalinkLA DECENTRALISATION DANS L'EDUCATION NATIONALE. TOME 2 : LES CHANGEMENTS DE FINANCEMENT (LOIS DU 22 JUILLET 1983 ET DU 25 JANVIER 1985) / Jean-Michel BOULLIER (01/01/1988)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkGUIDE DES STATEGIES LOCALES DE FORMATION. RESSOURCE HUMAINE ET DEVELOPPEMENT / Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) (01/01/1988)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalink