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GUIDE DE L'HERITAGE / Union fédérale des consommateurs - Que choisir (01/01/1993)

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ISBD

Titre : GUIDE DE L'HERITAGE
Type de document : Ouvrage
Auteurs : Union fédérale des consommateurs - Que choisir
Editeur : Paris : Syros alternatives
Année : 01/01/1993
Collection : Que choisir-guide num. 3
Pages : 131 p.
Mots-clés : DROIT CIVIL ; SUCCESSION
Résumé : Quelle est la loi en matière d'héritage ? Comment faire un testament, une donation ? Quels sont les avantages et les inconvénients de la donation, de l'assurance-vie et de l'assurance-décès ? Comment protéger le conjoint ou le concubin ? Comment régler les conflits entre héritiers et réduire les droits de succession ? Ce guide répond à ces questions.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=25466

GUIDE DE L'HERITAGE [Ouvrage] / Union fédérale des consommateurs - Que choisir . - Paris : Syros alternatives, 01/01/1993 . - 131 p. ; 16X24. - (Que choisir-guide; 3) .
Mots-clés : DROIT CIVIL ; SUCCESSION
Résumé : Quelle est la loi en matière d'héritage ? Comment faire un testament, une donation ? Quels sont les avantages et les inconvénients de la donation, de l'assurance-vie et de l'assurance-décès ? Comment protéger le conjoint ou le concubin ? Comment régler les conflits entre héritiers et réduire les droits de succession ? Ce guide répond à ces questions.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=25466
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C5879-1 C5879 OUVRAGE Centre de documentation Disponible

L'AMENAGEMENT INTERCOMMUNAL DE L'ESPACE : L'EXPERIENCE DU PARC NATUREL REGIONAL DU LUBERON / François POULLE (01/01/1992)

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ISBD

Titre : L'AMENAGEMENT INTERCOMMUNAL DE L'ESPACE : L'EXPERIENCE DU PARC NATUREL REGIONAL DU LUBERON
Type de document : Ouvrage
Auteurs : François POULLE ; Mairie-conseils ; Fédération des Parcs naturels de France, Paris
Editeur : Paris : Syros alternatives
Année : 01/01/1992
Collection : Les Cahiers de l'intercommunalité
Pages : 157 p.
Mots-clés : ORGANISATION ADMINISTRATIVE ; SAFER ; FONCIER ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; ESPACE NATUREL SENSIBLE
Résumé : La protection des ressources naturelles (rivières, lacs, forêts), tout comme la maîtrise de la démographie et des activités, nécessiteront, de plus en plus, que les différentes communes d'un même territoire harmonisent leur réglementation des sols et organisent ensemble leur espace microrégional. Dans ce domaine, le Luberon s'est doté d'une expérience de vingt-cinq années d'innovation. Ce cahier de l'intercommunalité est une enquête menée sur cette expérience.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=24881

L'AMENAGEMENT INTERCOMMUNAL DE L'ESPACE : L'EXPERIENCE DU PARC NATUREL REGIONAL DU LUBERON [Ouvrage] / François POULLE ; Mairie-conseils ; Fédération des Parcs naturels de France, Paris . - Paris : Syros alternatives, 01/01/1992 . - 157 p. ; 16X24. - (Les Cahiers de l'intercommunalité) .
Mots-clés : ORGANISATION ADMINISTRATIVE ; SAFER ; FONCIER ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; ESPACE NATUREL SENSIBLE
Résumé : La protection des ressources naturelles (rivières, lacs, forêts), tout comme la maîtrise de la démographie et des activités, nécessiteront, de plus en plus, que les différentes communes d'un même territoire harmonisent leur réglementation des sols et organisent ensemble leur espace microrégional. Dans ce domaine, le Luberon s'est doté d'une expérience de vingt-cinq années d'innovation. Ce cahier de l'intercommunalité est une enquête menée sur cette expérience.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=24881
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C5467-1 C5467 OUVRAGE Centre de documentation Disponible

BENEVOLAT ET SOLIDARITE / Dan FERRAND-BECHMANN (01/01/1992)

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ISBD

Titre : BENEVOLAT ET SOLIDARITE
Type de document : Ouvrage
Auteurs : Dan FERRAND-BECHMANN
Editeur : Paris : Syros alternatives
Année : 01/01/1992
Pages : 189 p.
Mots-clés : ACTION SOCIALE ; POLITIQUE SOCIALE ; TRAVAIL SOCIAL ; SOLIDARITE ; BENEVOLAT
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=29036

BENEVOLAT ET SOLIDARITE [Ouvrage] / Dan FERRAND-BECHMANN . - Paris : Syros alternatives, 01/01/1992 . - 189 p.
Mots-clés : ACTION SOCIALE ; POLITIQUE SOCIALE ; TRAVAIL SOCIAL ; SOLIDARITE ; BENEVOLAT
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=29036
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C20635-1 C20635 OUVRAGE Centre de documentation Disponible

COMMUNAUTES DE COMMUNES ET DISTRICTS : LE PASSAGE A LA FISCALITE PROPRE ET LA DGF / Yves GORGEU (01/01/1992)

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Titre : COMMUNAUTES DE COMMUNES ET DISTRICTS : LE PASSAGE A LA FISCALITE PROPRE ET LA DGF
Type de document : Ouvrage
Auteurs : Yves GORGEU ; Ministère de l'Intérieur et de la Sécurité publique ; Ministère de l'Agriculture et de la Forêt ; Mairie-conseils ; Fédération des Parcs naturels de France, Paris
Editeur : Paris : Syros alternatives
Année : 01/01/1992
Collection : Les Cahiers de l'intercommunalité
Pages : 231 p.
Mots-clés : COOPERATION INTERCOMMUNALE ; ORGANISATION ADMINISTRATIVE
Résumé : Une nouvelle génération de coopération intercommunale s'engage avec la création des communautés de communes et des communautés de villes créées par la loi du 6 février 1992 sur l'administration territoriale de la République. Cet ouvrage apporte une démarche de simulation très complète de la fiscalité propre intercommunale et de la dotation globale de fonctionnement qu'elle engendre. (En annexe : l'arrêté de création d'une communauté de communes et l'exemple d'un groupement à fiscalité propre, le district de Mouthoumet dans l'Aude).
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=24882

COMMUNAUTES DE COMMUNES ET DISTRICTS : LE PASSAGE A LA FISCALITE PROPRE ET LA DGF [Ouvrage] / Yves GORGEU ; Ministère de l'Intérieur et de la Sécurité publique ; Ministère de l'Agriculture et de la Forêt ; Mairie-conseils ; Fédération des Parcs naturels de France, Paris . - Paris : Syros alternatives, 01/01/1992 . - 231 p. ; 16X24. - (Les Cahiers de l'intercommunalité) .
Mots-clés : COOPERATION INTERCOMMUNALE ; ORGANISATION ADMINISTRATIVE
Résumé : Une nouvelle génération de coopération intercommunale s'engage avec la création des communautés de communes et des communautés de villes créées par la loi du 6 février 1992 sur l'administration territoriale de la République. Cet ouvrage apporte une démarche de simulation très complète de la fiscalité propre intercommunale et de la dotation globale de fonctionnement qu'elle engendre. (En annexe : l'arrêté de création d'une communauté de communes et l'exemple d'un groupement à fiscalité propre, le district de Mouthoumet dans l'Aude).
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=24882
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C5468-1 C5468 OUVRAGE Centre de documentation Disponible

LE CONSEIL DEPARTEMENTAL / Bernard BIOULAC (01/01/1992)

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Titre : LE CONSEIL DEPARTEMENTAL
Type de document : Ouvrage
Auteurs : Bernard BIOULAC ; Jean-Pierre MURET ; Robert PIEROT
Editeur : Paris : Syros alternatives
Année : 01/01/1992
Collection : Guide de l'élu et du citoyen
Pages : 254 p.
Mots-clés : CONSEIL GENERAL ; INSTITUTIONS PUBLIQUES
Résumé : Après avoir retracé l'histoire du département depuis sa création, cet ouvrage décrit l'organisation et le fonctionnement du conseil général. Il traite ensuite du budget départemental et des possibilités de lecture rapide dans le cadre d'une analyse financière pour en tirer des enseignements sur la gestion de collectivité. Il présente ensuite les différentes compétences du conseil général, le management départemental, les élections cantonales. A noter : statistiques et tableau de la répartition des compétences entre les collectivités locales.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=30030

LE CONSEIL DEPARTEMENTAL [Ouvrage] / Bernard BIOULAC ; Jean-Pierre MURET ; Robert PIEROT . - Paris : Syros alternatives : [S.l.] : J-P Muret, 01/01/1992 . - 254 p. ; 16X24. - (Guide de l'élu et du citoyen) .
Mots-clés : CONSEIL GENERAL ; INSTITUTIONS PUBLIQUES
Résumé : Après avoir retracé l'histoire du département depuis sa création, cet ouvrage décrit l'organisation et le fonctionnement du conseil général. Il traite ensuite du budget départemental et des possibilités de lecture rapide dans le cadre d'une analyse financière pour en tirer des enseignements sur la gestion de collectivité. Il présente ensuite les différentes compétences du conseil général, le management départemental, les élections cantonales. A noter : statistiques et tableau de la répartition des compétences entre les collectivités locales.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=30030
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Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité
C7574 C7574 OUVRAGE Centre de documentation Disponible

LA COOPERATION INTERCOMMUNALE EN MILIEU RURAL : UN OUTIL DE DEVELOPPEMENT / Gérard LOGIÉ (01/01/1992)

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LA DECENTRALISATION : TERRITOIRES RURAUX EN DEVELOPPEMENT / Paul HOUEE (01/01/1992)

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DUEL AUX SOMMETS : LA MONTAGNE A L'EPREUVE DE LA DEMOCRATIE / Christophe DEVOUASSOUX (01/01/1992)

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FORMER POUR INSERER. EVALUATION D'UNE POLITIQUE PUBLIQUE DE LUTTE CONTRE LE CHOMAGE DE LONGUE DUREE / Christope GUITTON (01/01/1992)

Permalink
LA MEDIATION : UNE AUTRE JUSTICE / Jean-Pierre BONAFE-SCHMITT (01/01/1992)

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UNE NOUVELLE DONNE POUR LES COLLECTIVITES TERRITORIALES : LA LOI D'ORIENTATION RELATIVE A L'ADMINISTRATION TERRITORIALE DE LA REPUBLIQUE / Ministère de l'Intérieur (01/01/1992)

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SCOLARISER SANS EXCLURE. UN PARTENARIAT NECESSAIRE / UNIOPSS (01/01/1992)

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SOIE (LA) : MYTHOLOGIES D'HIER ET D'AUJOURD'HUI.- / Yvonne de SIKE (1992)

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LA SOLIDARITE FINANCIERE INTERCOMMUNALE : PARTAGE OU MISE EN COMMUN DE LA TAXE PROFESSIONNELLE / Christine BREMOND (01/01/1992)

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TRAVAIL SOCIAL ET PAUVRETE / Michel AUTES (01/01/1992)

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VOYAGE A L'INTERIEUR DU RMI : L'EXPERIENCE DE RENNES / Minelle VERDIE (01/01/1992)

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LES ACCIDENTS DOMESTIQUES DE L'ENFANT. UN PROBLEME MAJEUR DE SANTE PUBLIQUE / Martine FELIX (01/01/1991)

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ATLAS INTERNATIONAL DES TECHNOPOLES / Yann COUVIDAT (01/01/1991)

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BANLIEUES EN DIFFICULTES : LA RELEGATION. RAPPORT AU MINISTRE D'ETAT, MINISTRE DE LA VILLE ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / Jean-Marie DELARUE (01/01/1991)

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LA FRANCE ET L'EUROPE DES REGIONS / Jean-François DREVET (01/01/1991)

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OUVRIR LA VILLE. ACCES AU LOGEMENT ET A L'INSERTION. ACTES DES JOURNEES FORUM DE MARSEILLE DU 18 ET 19 OCTOBRE 1990 / Georges GONTCHAROFF (01/01/1991)

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TGV ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : UN ENJEU MAJEUR POUR LE DEVELOPPEMENT LOCAL / André BILLARDON (01/01/1991)

Permalink
COMMENT PREPARER LE TERRITOIRE FRANCAIS A LA COMPETITION EUROPEENNE ? / Christian PELLERIN (01/01/1990)

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DECHIFFRER LA DEMOGRAPHIE / Michel-Louis LEVY (01/01/1990)

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LA DISTRIBUTION / Dominique SICOT (01/01/1990)

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LE DIVORCE AUTREMENT. LA MEDIATION FAMILIALE / Benoît BASTARD (01/01/1990)

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GUIDE DES POLITIQUES DE LA JEUNESSE : PAYSAGES, DISPOSITIFS, REFERENCES / Institut de l'enfance et de la famille (IDEF) (01/01/1990)

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LES NAUFRAGES DE L'INTELLIGENCE / Nicole DIEDERICH (01/01/1990)

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LES PLUS DE 60 ANS REFONT LE MONDE / L. GAILLARDOT (01/01/1990)

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VIEILLIR DANS LA DIGNITE. L'ACCUEIL DES PERSONNES AGEES DEPENDANTES / Nicole HENRY-CREMON (01/01/1990)

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LES BUDGETS MUNICIPAUX : LECTURE DES COMPTES, CHOIX BUDGETAIRES ET FISCAUX / Jean-Marie MARIN (01/01/1989)

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LE CAPITAL-RISQUE REGIONAL ET LOCAL EN FRANCE / Pierre-Yves TOUATI (01/01/1989)

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LE CAPITAL-RISQUE REGIONAL ET LOCAL EN FRANCE / Pierre-Yves TOUATI (01/01/1989)

Permalink
LE DEVELOPPEMENT LOCAL : MODE OU MODELE ? / Bernard PECQUEUR (01/01/1989)

Permalink
L'ENERGIE DANS L'ECONOMIE / Pierre RADANNE (01/01/1989)

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LA GESTION DES FINANCES MUNICIPALES : ANALYSE FINANCIERE, PROSPECTIVE, MAITRISE DES DEPENSES, GESTION DES RESSOURCES / Jean-Marie MARIN (01/01/1989)

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GUIDE. DROIT DES ETRANGERS / François BOUILLE (01/01/1989)

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GUIDE DE LA VALORISATION ECONOMIQUE DES RESSOURCES LOCALES / Fédération des Parcs naturels de France, Paris (01/01/1989)

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OU VA LA PROTECTION SOCIALE ? / Isabelle CHAPELLIERE (01/01/1989)

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LES STRATEGIES INTERNATIONALES DES METROPOLES REGIONALES : L'EXEMPLE DE STRASBOURG / Pierre DOMMERGUES (01/01/1989)

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TSIGANES : IDENTITE, EVOLUTION. ACTES DU COLLOQUE POUR LE TRENTIEME ANNIVERSAIRE DES ETUDES TSIGANES / Patrick WILLIAMS (01/01/1989)

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VILLES INTERMEDIAIRES POUR L'EUROPE ? / Michel GAULT (01/01/1989)

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LE CONSEIL DEPARTEMENTAL (LE CONSEIL GENERAL). TEXTES LEGISLATIFS, DEMOCRATIE, LOI ELECTORALE, ANALYSE FINANCIERE, GESTION, BUDGET, ACTIONS DEPARTEMENTALES, ANIMATION / Bernard BIOULAC (01/01/1988)

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LA DECENTRALISATION DANS L'EDUCATION NATIONALE. TOME 1 : LES CHANGEMENTS DE STRUCTURES (LOIS DU 22 JUILLET 1983 ET DU 25 JANVIER 1985) / Jean-Michel BOULLIER (01/01/1988)

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LA DECENTRALISATION DANS L'EDUCATION NATIONALE. TOME 2 : LES CHANGEMENTS DE FINANCEMENT (LOIS DU 22 JUILLET 1983 ET DU 25 JANVIER 1985) / Jean-Michel BOULLIER (01/01/1988)

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DECENTRALISATION ET INTERCOMMUNALITE / Gilles NOVARINA (01/01/1988)

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LA DECENTRALISATION : LES REGIMES D'ADMINISTRATION LOCALE / Thierry MICHALON (01/01/1988)

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GUIDE EXPERIMENTAL DU DEVELOPPEUR : GRANDS CHANTIERS ET CONVERSION / Michel GUILLOT (01/01/1988)

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GUIDE DES STATEGIES LOCALES DE FORMATION. RESSOURCE HUMAINE ET DEVELOPPEMENT / Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) (01/01/1988)

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INFORMATIQUE ET TRAVAIL SOCIAL / Françoise DURIBREUX (01/01/1988)

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LES PETITS BOULOTS EN QUESTION / Bernard EME (01/01/1988)

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REVENU MINIMUM. REUSSIR L'EXCLUSION / Rémi LEJEUNE (01/01/1988)

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