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IGAS (01/09/2014)
Titre : IGAS - Rapport d'activité 2013 Type de document : Ouvrage Editeur : Paris : Inspection générale des affaires sociales (IGAS) Année : 01/09/2014 Pages : 75 p. Mots-clés : IGAS ; BILAN Résumé : Corps de contrôle interministériel du secteur social, l'IGAS contrôle, audite ou évalue des structures et des politiques, conseille les pouvoirs publics et apporte son concours à des projets. Elle traite de sujets touchant la vie de tous les citoyens : emploi, travail et formation, santé, action sociale et politique familiale, systèmes de couverture sociale publics ou privés. Bilan dans cette brochure de son activité de l'année 2013. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=484749 IGAS - Rapport d'activité 2013 [Ouvrage] . - Paris : Inspection générale des affaires sociales (IGAS), 01/09/2014 . - 75 p.
Mots-clés : IGAS ; BILAN Résumé : Corps de contrôle interministériel du secteur social, l'IGAS contrôle, audite ou évalue des structures et des politiques, conseille les pouvoirs publics et apporte son concours à des projets. Elle traite de sujets touchant la vie de tous les citoyens : emploi, travail et formation, santé, action sociale et politique familiale, systèmes de couverture sociale publics ou privés. Bilan dans cette brochure de son activité de l'année 2013. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=484749 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité BRC5149-1 BRC5149 OUVRAGE Centre de documentation Disponible Pour un redressement des finances publiques fondé sur la confiance mutuelle et l'engagement de chacun / Alain LAMBERT (01/04/2014)
Titre : Pour un redressement des finances publiques fondé sur la confiance mutuelle et l'engagement de chacun Type de document : Ouvrage Auteurs : Alain LAMBERT, Auteur ; Martin MALVY, Auteur Editeur : Paris : Inspection générale des finances (IGF) Année : 01/04/2014 Pages : p.m Mots-clés : COLLECTIVITES TERRITORIALES ; FINANCES PUBLIQUES ; ETAT ; GOUVERNANCE Résumé : Les auteurs de ce rapport ont été chargés par le Président de la République d'une mission visant à apporter des réponses à la dégradation de l'état des finances publiques. Ils présentent une série de 53 mesures autour de quatre axes : renouveler la gouvernance État-collectivités, clarifier le partage de compétence de tous les acteurs publics (État, administrations publiques locales et administrations de sécurité sociale), créer de nouveaux outils financiers pour un meilleur pilotage sécurisé de la dépense des collectivités et créer un pacte financier impliquant toutes les administrations pour restaurer les équilibres budgétaires. A noter, l'annexe VII plaide pour que le secteur de la prise en charge des personnes âgées dépendantes gagne "en lisibilité et en efficacité pour les individus et les institutions". Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=471412 Pour un redressement des finances publiques fondé sur la confiance mutuelle et l'engagement de chacun [Ouvrage] / Alain LAMBERT, Auteur ; Martin MALVY, Auteur . - Paris : Inspection générale des finances (IGF) : Paris : Inspection générale des affaires sociales (IGAS), 01/04/2014 . - p.m.
Mots-clés : COLLECTIVITES TERRITORIALES ; FINANCES PUBLIQUES ; ETAT ; GOUVERNANCE Résumé : Les auteurs de ce rapport ont été chargés par le Président de la République d'une mission visant à apporter des réponses à la dégradation de l'état des finances publiques. Ils présentent une série de 53 mesures autour de quatre axes : renouveler la gouvernance État-collectivités, clarifier le partage de compétence de tous les acteurs publics (État, administrations publiques locales et administrations de sécurité sociale), créer de nouveaux outils financiers pour un meilleur pilotage sécurisé de la dépense des collectivités et créer un pacte financier impliquant toutes les administrations pour restaurer les équilibres budgétaires. A noter, l'annexe VII plaide pour que le secteur de la prise en charge des personnes âgées dépendantes gagne "en lisibilité et en efficacité pour les individus et les institutions". Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=471412 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C26131-1 C26131 OUVRAGE Centre de documentation Disponible Évaluation du pilotage territorial de la politique de prévention et de lutte contre les drogues et la toxicomanie / Marie MOREL (01/03/2014)
Titre : Évaluation du pilotage territorial de la politique de prévention et de lutte contre les drogues et la toxicomanie - Tome I : rapport Type de document : Ouvrage Auteurs : Marie MOREL, Auteur ; Isabelle YENI, Auteur Editeur : Paris : Inspection générale des affaires sociales (IGAS) Année : 01/03/2014 Pages : 64 p. Mots-clés : LUTTE ; DROGUE ; TOXICOMANIE ; PREVENTION ; GOUVERNANCE ; FINANCEMENT Résumé : Ce rapport analyse le pilotage territorial de la politique de prévention et de lutte contre les drogues, demandé dans le cadre du Comité interministériel pour la modernisation de l'action publique (Cimap)par Jean-Marc Ayrault. Le constat est difficile car la volonté de régionalisation est considérée comme un échec : les financements sont émiettés, la coordination fonctionne mal et les projets manquent parfois leur cible. Des pistes de réforme sont proposées. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=471153 Évaluation du pilotage territorial de la politique de prévention et de lutte contre les drogues et la toxicomanie - Tome I : rapport [Ouvrage] / Marie MOREL, Auteur ; Isabelle YENI, Auteur . - Paris : Inspection générale des affaires sociales (IGAS) : Paris : Inspection générale de l'administration (IGA), 01/03/2014 . - 64 p.
Mots-clés : LUTTE ; DROGUE ; TOXICOMANIE ; PREVENTION ; GOUVERNANCE ; FINANCEMENT Résumé : Ce rapport analyse le pilotage territorial de la politique de prévention et de lutte contre les drogues, demandé dans le cadre du Comité interministériel pour la modernisation de l'action publique (Cimap)par Jean-Marc Ayrault. Le constat est difficile car la volonté de régionalisation est considérée comme un échec : les financements sont émiettés, la coordination fonctionne mal et les projets manquent parfois leur cible. Des pistes de réforme sont proposées. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=471153 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C26129-1 C26129 OUVRAGE Centre de documentation Disponible Evaluation de la 1ère année de mise en oeuvre du plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale. Tome I : rapport / François CHEREQUE (01/01/2014)
Titre : Evaluation de la 1ère année de mise en oeuvre du plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale. Tome I : rapport Type de document : Ouvrage Auteurs : François CHEREQUE ; VANACKERE Simon Editeur : Paris : Inspection générale des affaires sociales (IGAS) Année : 01/01/2014 Pages : 255 p. Mots-clés : PAUVRETE ; PRECARITE ; EVALUATION ; INCLUSION SOCIALE Résumé : Le plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale se structure en 3 axes complémentaires : la prévention, les actions d'accompagnement et d'insertion, et les questions de gouvernance des politiques de solidarité. Il regroupe 61 mesures. L'évaluation du suivi de sa mise en oeuvre a été confiée à l'IGAS et ce document dresse un premier bilan d'étape après une année de mise en oeuvre, composé de quatre parties : - description du contexte dans lequel le plan se met en oeuvre, qui affecte nécessairement l'évolution de la pauvreté en France - appréciation à la fois générale et "paquet par paquet" du plan - bilan des 30 rencontres territoriales, à l'occasion desquelles plus de 6 000 personnes ont travaillé - développements sur des thèmes plus prospectifs, dont ceux que les rencontres ont particulièrement mis en évidence. (Pièces jointes : C25987). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=43862 Evaluation de la 1ère année de mise en oeuvre du plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale. Tome I : rapport [Ouvrage] / François CHEREQUE ; VANACKERE Simon . - Paris : Inspection générale des affaires sociales (IGAS), 01/01/2014 . - 255 p. ; 21 X 30.
Mots-clés : PAUVRETE ; PRECARITE ; EVALUATION ; INCLUSION SOCIALE Résumé : Le plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale se structure en 3 axes complémentaires : la prévention, les actions d'accompagnement et d'insertion, et les questions de gouvernance des politiques de solidarité. Il regroupe 61 mesures. L'évaluation du suivi de sa mise en oeuvre a été confiée à l'IGAS et ce document dresse un premier bilan d'étape après une année de mise en oeuvre, composé de quatre parties : - description du contexte dans lequel le plan se met en oeuvre, qui affecte nécessairement l'évolution de la pauvreté en France - appréciation à la fois générale et "paquet par paquet" du plan - bilan des 30 rencontres territoriales, à l'occasion desquelles plus de 6 000 personnes ont travaillé - développements sur des thèmes plus prospectifs, dont ceux que les rencontres ont particulièrement mis en évidence. (Pièces jointes : C25987). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=43862 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C25986-1 C25986 OUVRAGE Centre de documentation Disponible Evaluation de la 1ère année de mise en oeuvre du plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale. Tome II : pièces jointes au rapport / François CHEREQUE (01/01/2014)
Titre : Evaluation de la 1ère année de mise en oeuvre du plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale. Tome II : pièces jointes au rapport Type de document : Ouvrage Auteurs : François CHEREQUE ; VANACKERE Simon Editeur : Paris : Inspection générale des affaires sociales (IGAS) Année : 01/01/2014 Pages : p.m Mots-clés : PAUVRETE ; PRECARITE ; EVALUATION ; INCLUSION SOCIALE Résumé : Pièces complémentaires au rapport sur l'évaluation de la 1ère année de mise en oeuvre du plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale (C25986) : - tableau de bord général des indicateurs de suivi du plan - analyse du déploiement territorial du plan - la pauvreté et l'inclusion sociale depuis 2008, une comparaison de cinq pays européens. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=43863 Evaluation de la 1ère année de mise en oeuvre du plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale. Tome II : pièces jointes au rapport [Ouvrage] / François CHEREQUE ; VANACKERE Simon . - Paris : Inspection générale des affaires sociales (IGAS), 01/01/2014 . - p.m ; 21 X 30.
Mots-clés : PAUVRETE ; PRECARITE ; EVALUATION ; INCLUSION SOCIALE Résumé : Pièces complémentaires au rapport sur l'évaluation de la 1ère année de mise en oeuvre du plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale (C25986) : - tableau de bord général des indicateurs de suivi du plan - analyse du déploiement territorial du plan - la pauvreté et l'inclusion sociale depuis 2008, une comparaison de cinq pays européens. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=43863 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C25987-1 C25987 OUVRAGE Centre de documentation Disponible L'avancée en âge des personnes handicapées. Contribution à la réflexion. Rapport : tome I. Liste des contributions : tome II. Liste des visites de terrain et documents annexes s'y rapportant : tome III / Patrick GOHET (01/10/2013)
PermalinkEvaluation de la mise en place du dispositif "maison des adolescents" (MDA). Rapport / Fadéla AMARA (01/10/2013)
PermalinkFinancement des soins dispensés dans les établissements pour personnes âgées dépendantes (EHPAD). Mission complémentaire d'évaluation du tarif global de soins. Rapport final dans le cadre du groupe de travail inter-administrations / DESTAIS Nathalie (01/10/2013)
PermalinkLes centres de santé : situation économique et place dans l'offre de soin de demain / Philippe GEORGES (23/07/2013)
PermalinkLes centres de santé : situation économique et place dans l'offre de soins de demain. Rapport / Philippe GEORGES (01/07/2013)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkEvaluation de la prise en charge des aides techniques pour les personnes âgées dépendantes et les personnes handicapées / BLANCHARD Philippe (01/04/2013)
PermalinkL'hébergement et la prise en charge financière des demandeurs d'asile / Jean-Philippe de SAINT-MARTIN (01/04/2013)
PermalinkMission d'enquête sur le placement familial au titre de l'aide sociale à l'enfance / Stéphane PAUL (01/03/2013)
PermalinkEvaluation de la politique de soutien à la parentalité (MAP - volet 1) Tome I : rapport - Tome II : annexes / JACQUEY-VAZQUEZ Bénédicte (01/02/2013)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkRapport sur l'égalité entre les filles et les garçons dans les modes d'accueil de la petite enfance / Brigitte GRESY (01/12/2012)
PermalinkEtablissements et services pour personnes handicapées. Offre et besoins, modalités de financement / VACHEY Laurent (01/10/2012)
PermalinkPermalinkEvaluation des aides personnelles au logement : rapport de synthèse / GUILLEMOT Blanche (01/05/2012)
PermalinkBilan de la mise en oeuvre des services intégrés d'accueil et d'orientation (SIAO) / Dorothée IMBAUD (01/02/2012)
PermalinkEvaluation de l'accueil de mineurs relevant de l'aide sociale à l'enfance hors de leur département d'origine. Tome 1 : rapport - Tome 2 : annexes / Claire AUBIN (01/02/2012)
PermalinkRapport sur l'égalité entre les filles et les garçons dans les modes d'accueil de la petite enfance / Brigitte GRESY (01/01/2012)
PermalinkRapport de mission concernant l'évolution du GCS "hôpitaux pédiatriques de Nice CHU-Lenval" / Paul CASTEL (01/10/2011)
PermalinkEvaluation de la prestation de compensation du handicap (PCH) / Brigitte JOSEPH-JEANNENEY (01/08/2011)
PermalinkLa prise en charge du handicap psychique - Tome I : rapport - Tome II : annexes / Fadéla AMARA (01/08/2011)
PermalinkAudit du fonctionnement du conseil national d'accès aux origines personnelles (CNAOP) / Joëlle VOISIN (01/07/2011)
PermalinkAccueil et accompagnement des personnes âgées en perte d'autonomie - Tome I : rapport - Tome II : annexes - Groupe de travail numéro 3 / Evelyne RATTE (21/06/2011)
PermalinkLes organismes de planification, de conseil et d'éducation familiale : un bilan / Claire AUBIN (01/06/2011)
PermalinkPerspectives démographiques et financières de la dépendance - Groupe de travail numéro 2 / Jean-Michel CHARPIN (01/06/2011)
PermalinkSociété et vieillissement. Tome I : rapport - Tome II : annexes - Groupe de travail numéro 1 / Annick MOREL (01/06/2011)
PermalinkStratégie pour la couverture de la dépendance des personnes âgées. Tome I : rapport - Tome II : annexes - Groupe de travail numéro 4 / Bertrand FRAGONARD (01/06/2011)
PermalinkAnalyse d'accidents en psychiatrie et propositions pour les éviter - Tome I : rapport - Tome II : annexes / Françoise LALANDE (01/05/2011)
PermalinkPermalinkPermalinkConversions des structures hospitalières en structures médico-sociales / Catherine HESSE (01/02/2011)
PermalinkRAPPORT SUR L'EGAL ACCES DES FEMMES ET DES HOMMES AUX RESPONSABILITES PROFESSIONNELLES ET FAMILIALES DANS LE MONDE DU TRAVAIL. TOME 1 : RAPPORT. TOME 2 : ANNEXES / Brigitte GRESY (01/01/2011)
PermalinkPermalinkBilan du fonctionnement et du rôle des Maisons départementales des personnes handicapées (MDPH) / Christine BRANCHU (01/11/2010)
PermalinkHospitalisation à domicile (HAD) - Tome I : rapport définitif - Tome II : annexes / Nicolas DURAND (01/11/2010)
PermalinkMission relative aux questions de tarification et de solvabilisation des services d'aide à domicile en direction des publics fragiles - Rapport / Anne BRUANT-BISSON (01/10/2010)
PermalinkL'accès à l'emploi des jeunes des quartiers prioritaires de la politique de la ville - Rapport définitif / Agnès JEANNET (01/07/2010)
PermalinkRapport relatif à l'évaluation des programmes interdépartementaux d'accompagnement des handicaps et de la perte d'autonomie (PRIAC) / Roland OLLIVIER (01/07/2010)
PermalinkSynthèse 2010 sur la gestion de l'Allocation personnalisée d'autonomie - Rapport / Véronique GUILLERMO (01/04/2010)
PermalinkLE BILAN DES MAISONS ET DES POLES DE SANTE ET LES PROPOSITIONS POUR LEUR DEPLOIEMENT / Jean-Marc JUILHARD (01/01/2010)
PermalinkRAPPORT SUR LES CONDITIONS DE RECONNAISSANCE DU "DELAISSEMENT PARENTAL" ET SES CONSEQUENCES POUR L'ENFANT / Catherine HESSE (01/11/2009)
PermalinkEVALUATION DES POLITIQUES DE PREVENTION DES GROSSESSES NON DESIREES ET DE PRISE EN CHARGE DES INTERRUPTIONS VOLONTAIRES DE GROSSESSE SUITE A LA LOI DU 4 JUILLET 2001 - RAPPORT DE SYNTHESE / Claire AUBIN (01/10/2009)
PermalinkLA PREVENTION DES GROSSESSES NON DESIREES : CONTRACEPTION ET CONTRACEPTION D'URGENCE - RAPPORT / Claire AUBIN (01/10/2009)
PermalinkLA PREVENTION DES GROSSESSES NON DESIREES : INFORMATION, EDUCATION ET COMMUNICATION - RAPPORT / Claire AUBIN (01/10/2009)
PermalinkETAT DES LIEUX RELATIF A LA COMPOSITION DES COUTS MIS A LA CHARGE DES RESIDENTS DES ETABLISSEMENTS D' HEBERGEMENT POUR PERSONNES AGEES DEPENDANTES (EHPAD) - RAPPORT TOME 1 / Christine BRANCHU (01/08/2009)
PermalinkENQUETE SUR LES CONDITIONS DE LA QUALITE DES SERVICES D' AIDE A DOMICILE POUR LES PERSONNES AGEES - RAPPORT DEFINITIF / Michel RAYMOND (01/07/2009)
PermalinkLA GESTION DE L' ALLOCATION PERSONNALISEE D' AUTONOMIE. SYNTHESE DES CONTROLES DE LA MISE EN OEUVRE DE L'APA REALISES DANS PLUSIEURS DEPARTEMENTS - RAPPORT DEFINITIF / Annie FOUQUET (01/07/2009)
PermalinkMISSION DE CONTROLE DES POLITIQUES D' INSERTION MENEES EN FAVEUR DES ALLOCATAIRES DU RMI - RAPPORT DE SYNTHESE / Carole LEPINE (01/07/2009)
PermalinkPermalinkEvaluation de l'élaboration et de la mise en oeuvre des PRIAC - Rapport définitif / Patricia VIENNE (01/03/2009)
PermalinkRAPPORT SUR LE DEVELOPPEMENT DE L' OFFRE D' ACCUEIL DE LA PETITE ENFANCE / Carole LEPINE (01/07/2008)
PermalinkPERSPECTIVES FINANCIERES DE LA DEPENDANCE DES PERSONNES AGEES A L'HORIZON 2025 : PREVISIONS ET MARGES DE CHOIX / Hélène GISSEROT (01/03/2007)
PermalinkL'ACTION SOCIALE LOCALE EN DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET DES PERSONNES HANDICAPEES DANS LES DEPARTEMENTS DU LOT-ET-GARONNE DU NORD DU RHONE ET DU VAL-DE-MARNE / Stéphanie DUPAYS (01/01/2007)
PermalinkEVALUATION DU DISPOSITIF DE LUTTE CONTRE LA MALTRAITANCE DES PERSONNES AGEES ET DES PERSONNES HANDICAPEES MIS EN OEUVRE PAR LES SERVICES DE L'ETAT DANS LES ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX. RAPPORT DEFINITIF / Françoise BAS-THERON (01/03/2006)
PermalinkPermalinkPermalinkSUIVI, CONTROLE ET EVALUATION DU TRAVAIL SOCIAL ET DE L'INTERVENTION SOCIALE / Françoise BAS-THERON (01/07/2005)
PermalinkLE TRAVAIL SOCIAL AUPRES DES JEUNES EN DIFFICULTE DANS LEUR ENVIRONNEMENT. TOME I/II / Sylvie BOUTEREAU-TICHET (01/07/2005)
PermalinkPermalinkL'EVALUATION DU HANDICAP DANS LA PERSPECTIVE DE LA NOUVELLE PRESTATION DE COMPENSATION / Bernadette ROUSSILLE (01/01/2004)
PermalinkGESTION DES AGES DANS LE SECTEUR SANITAIRE ET SOCIAL. L'EXEMPLE DE LA FILIERE SOIGNANTE ET DES METIERS DE L'AIDE A LA PERSONNE / Valérie DELAHAYE-GUILLOCHEAU (01/01/2004)
PermalinkPermalinkPermalinkRAPPORT SUR LES PROBLEMES POSES PAR LES PRATIQUES DE STERILISATION DES PERSONNES HANDICAPEES / Marie-Laure LAGARDERE (01/01/1998)
PermalinkBILAN D'APPLICATION DE LA LOI DU 30 JUIN 1975 SUR LES INSTITUTIONS SOCIALES ET MEDICO-SOCIALES / Marie-Françoise GUERIN (01/01/1995)
PermalinkRAPPORT DE LA COMMISSION DE CONTROLE DES MUTUELLES ET DES INSTITUTIONS DE PREVOYANCE 1994-1995 / Commission de contrôle des mutuelles et des institutions de prévoyance (01/01/1995)
PermalinkRAPPORT SUR LES AIDES EXISTANT EN FRANCE POUR L'ALIMENTATION DES PERSONNES DEFAVORISEES (disparu) / Marie-Thérèse JOIN-LAMBERT (01/01/1995)
PermalinkL'INSERTION PROFESSIONNELLE ET SOCIALE DES PERSONNES HANDICAPEES DANS LA FONCTION PUBLIQUE DE L'ETAT / Claude LAGARRIGUE (01/01/1994)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkEVALUATION DES DIRECTIONS REGIONALES ET INTERDEPARTEMENTALES DE LA SANTE ET DE LA SOLIDARITE. AUVERGNE - HAUTE-NORMANDIE - MIDI-PYRENEES / Claire AUBIN (01/01/1993)
PermalinkPermalinkRAPPORT SUR LA REDUCTION A 35 HEURES DE LA DUREE DU TRAVAIL DE NUIT DANS LES HOPITAUX / Jean-Pierre CHASSINE (01/01/1993)
PermalinkRAPPORT SUR L'HORMONE DE CROISSANCE ET LA MALADIE DE CREUTZFELDT-JAKOB / Jean-Marie CLEMENT (01/01/1992)
PermalinkRAPPORT SUR LA PLACE DES CENTRES D'HEBERGEMENT ET DE READAPTATION SOCIALE (C.H.R.S.) DANS LES DISPOSITIFS D'INSERTION / Hélène DORLHAC De BORNE (01/01/1992)
PermalinkPermalinkTRANSFUSION SANGUINE ET SIDA EN 1985. CHRONOLOGIE DES FAITS ET DES DECISIONS POUR CE QUI CONCERNE LES HEMOPHILES / Michel LUCAS (01/01/1991)
PermalinkENQUETE RELATIVE AUX CENTRES DE PLANIFICATION ET/OU D'EDUCATION FAMILIALE ET AUX ETABLISSEMENTS D'INFORMATION, DE CONSULTATION OU DE CONSEIL FAMILIAL / GARNIER-DUPRE (01/01/1990)
PermalinkPermalinkRAPPORT SUR LES CONDITIONS D'ATTRIBUTION ET LES MODALITES DE FINANCEMENT DES FRAIS DE SALLE D'OPERATION (FOS) DANS LES ETABLISSEMENTS D'HOSPITALISATION PRIVES CONVENTIONNES. TOME 1 : RAPPORT / Henri BONAN (01/01/1990)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkRAPPORT SUR LES ETABLISSEMENTS THERMAUX / Inspection générale des affaires sociales (IGAS) (01/01/1986)
PermalinkPermalinkRAPPORT SUR L'APPLICATION DE LA LEGISLATION ET DE LA REGLEMENTATION RELATIVE A L'INTERRUPTION VOLONTAIRE DE GROSSESSE / Jacqueline GUIRREC (01/01/1986)
PermalinkRAPPORT DE SYNTHESE SUR LE FONCTIONNEMENT DES COTOREP ET SUR LES CONDITIONS D'APPLICATION DE LA CIRCULAIRE DU 25 MAI 1984 / CARRU (01/01/1986)
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