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Conseil Départemental des Alpes-Maritimes Service de la Documentation

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Document: Thèse

LEGISLATION (LA) RELATIVE AUX CARRIERES. EXEMPLE D'UNE SABLIERE A LABENNE (LANDES).- CARRIERE DE SABLE DE "LAMIAN", DEMANDE DE RENOUVELLEMENT D'EXPLOITER.- / Université Nice Sophia-Antipolis (UNSA) (1996/06/01)

Titre :	LEGISLATION (LA) RELATIVE AUX CARRIERES. EXEMPLE D'UNE SABLIERE A LABENNE (LANDES).- CARRIERE DE SABLE DE "LAMIAN", DEMANDE DE RENOUVELLEMENT D'EXPLOITER.-
Type de document :	Thèse
Auteurs :	Université Nice Sophia-Antipolis (UNSA) ; Institut Universitaire Professionnalisé
Mention d'édition :	Nice, UNSA-IUP, juin 1996
Année :	1996/06/01
Pages :	t., 2 vol.
Note générale :	(Rapport de stage, licence sous la direction de Nicole Regaldie-Pieffort, et de Jean Boyau ; titre estimé)
Ancienne cote :	ADAM-EV 1723
Mots-clés :	ARRETE ; AUTORISATION ; CARRIERE ; IMPACT ; LOI ; ORGANISATION DU TRAVAIL ; PLAN D'EXPOSITION AUX RISQUES ; REGLEMENTATION ; SABLIERE ; FRANCE ; LANDES ; LABENNE ; Lamian
Résumé :	Stage effectué dans un bureau d'étude et de conseils dans les domaines de l'environnement et de la forêt, à Labenne, près de Bayonne. Synthèse sur la législation relative aux installations classées puis aux carrières (loi n° 93.3 du 4 janvier 1993 et son décret d'application n° 94-484 du 9 juin 1994). Description de l'élaboration d'un dossier de demande de renouvellement d'exploiter une carrière de sable. Exemple de la carrière de sable à ciel ouvert exploitée par la Société d'exploitation d'entreprise Lavignotte. Une enquête publique doit précéder l'arrêté d'autorisation.
Permalink :	https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9236

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Disponibilité
CGNTEC06013382-1	ADAM-EV 1723	OUVRAGE	Centre de documentation	Disponible