Portail documentaire

VILLE DE NICE : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS REVISE APPROUVE LE 24 JUIN 1994.- / Conseil général des Alpes-Maritimes (1994/06/24)

Titre :	VILLE DE NICE : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS REVISE APPROUVE LE 24 JUIN 1994.-
Type de document :	Rapport
Auteurs :	Conseil général des Alpes-Maritimes ; Direction de l'économie, de l'aménagement du territoire, du logement et des déplacements (DEATLD)
Mention d'édition :	Nice, Conseil Général-06, DEATLD, juin 1994
Année :	1994/06/24
Pages :	Pag. mult., cartes
Ancienne cote :	ADAM-EV 1767
Mots-clés :	AMENAGEMENT ; COMMUNE ; DOCUMENT D'URBANISME ; LOI ; POS ; REGLEMENT ; ZONE ; NICE ; PLU
Résumé :	Par délibération du 24 juin 1994, le Conseil Municipal a approuvé le Plan d'Occupation des Sols révisé de la Ville de Nice. Ce dossier contient tous les documents relatifs à ce POS révisé.
Permalink :	https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9115

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Disponibilité
CGNTEC06013294-1	ADAM-EV 1767	OUVRAGE	Centre de documentation	Disponible