| Titre : | COMMUNE DE LA TURBIE. LE PLAN D'OCCUPATION DES SOLS APPROUVE LE 11 MARS 1982. REVISION PARTIELLE DU 25 NOVEMBRE 1983.- | | Type de document : | Rapport | | Auteurs : | Conseil général des Alpes-Maritimes ; Direction de l'économie, de l'aménagement du territoire, du logement et des déplacements (DEATLD) | | Mention d'édition : | Nice, Conseil Général-06, DEATLD, novembre 1983 | | Année : | 1983/11/03 | | Pages : | pag. mult., fig., plans | | Ancienne cote : | ADAM -EV 1749 | | Mots-clés : | CARRIERE ; COMMUNE ; DOCUMENT D'URBANISME ; LOI ; POS ; ZONE ; PLU ; LA TURBIE ; LA VALIERE ; Cauré ; Nord de Mortéas | | Résumé : | Le Plan d'Occupation des Sols de la commune de La Turbie est arrêté le 20 janvier 1979, publié le 13 mars 1979, soumis à enquête publique du 15 octobre au 17 novembre 1979. Il est enfin approuvé le 11 mars 1982 par arrêté préfectoral. Ce dossier contient le rapport de présentation du POS du plan de zonage et voirie, celui des emplacements réservés, le règlement, le tableau et le plan des servitudes. Une révision partielle est ordonnée le 25 novembre 1983 : extension en zone Nc de 35000 m2 de zone Nd (espace boisé) à des fins économiques (carrières). Dossier de présentation de cette révision. | | Permalink : | https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9064 |
COMMUNE DE LA TURBIE. LE PLAN D'OCCUPATION DES SOLS APPROUVE LE 11 MARS 1982. REVISION PARTIELLE DU 25 NOVEMBRE 1983.- [Rapport] / Conseil général des Alpes-Maritimes ; Direction de l'économie, de l'aménagement du territoire, du logement et des déplacements (DEATLD) . - Nice, Conseil Général-06, DEATLD, novembre 1983 . - 1983/11/03 . - pag. mult., fig., plans. | Mots-clés : | CARRIERE ; COMMUNE ; DOCUMENT D'URBANISME ; LOI ; POS ; ZONE ; PLU ; LA TURBIE ; LA VALIERE ; Cauré ; Nord de Mortéas | | Résumé : | Le Plan d'Occupation des Sols de la commune de La Turbie est arrêté le 20 janvier 1979, publié le 13 mars 1979, soumis à enquête publique du 15 octobre au 17 novembre 1979. Il est enfin approuvé le 11 mars 1982 par arrêté préfectoral. Ce dossier contient le rapport de présentation du POS du plan de zonage et voirie, celui des emplacements réservés, le règlement, le tableau et le plan des servitudes. Une révision partielle est ordonnée le 25 novembre 1983 : extension en zone Nc de 35000 m2 de zone Nd (espace boisé) à des fins économiques (carrières). Dossier de présentation de cette révision. | | Permalink : | https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9064 |
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COMMUNE DE LA TURBIE. LE PLAN D'OCCUPATION DES SOLS APPROUVE LE 11 MARS 1982. REVISION PARTIELLE DU 25 NOVEMBRE 1983.- (1983/11/03)
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