[article] ENVIRONNEMENT : S'IMPLIQUER POUR LES GENERATIONS FUTURES In Le Particulier - n° 63, spécial - 01/01/1992 [Article de périodique] . - 79 p. | Mots-clés : | PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; DROIT DE L'URBANISME | | Résumé : | Ce document présente les acteurs qui jouent un rôle prioritaire dans la détermination des politiques de l'environnement : institutions françaises, Communauté européenne, usagers et associations. Il décrit ensuite l'état de la législation sur l'environnement; les dispositions juridiques relatives aux enquêtes publiques, aux études d'impact et aux recours contentieux; la règlementation concernant la pollution de l'air, la pollution de l'eau, les déchets, les nuisances sonores, la prévention des risques, la protection du patrimoine, des milieux naturels et des paysages. | | Permalink : | https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=82018 |
[article] | Titre : | ENVIRONNEMENT : S'IMPLIQUER POUR LES GENERATIONS FUTURES | | Type de document : | Article de périodique | | Titre du périodique : | Le Particulier | | Numéro : | n° 63, spécial | | Date de parution : | 01/01/1992 | | Article en page(s) : | 79 p. | | Ancienne cote : |
PERD0246 |
| Mots-clés : | PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; DROIT DE L'URBANISME | | Résumé : | Ce document présente les acteurs qui jouent un rôle prioritaire dans la détermination des politiques de l'environnement : institutions françaises, Communauté européenne, usagers et associations. Il décrit ensuite l'état de la législation sur l'environnement; les dispositions juridiques relatives aux enquêtes publiques, aux études d'impact et aux recours contentieux; la règlementation concernant la pollution de l'air, la pollution de l'eau, les déchets, les nuisances sonores, la prévention des risques, la protection du patrimoine, des milieux naturels et des paysages. | | Permalink : | https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=82018 |
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ENVIRONNEMENT : S'IMPLIQUER POUR LES GENERATIONS FUTURES in Le Particulier, n° 63, spécial (1992 avril)
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