Portail documentaire du Département des Alpes-Maritimes

Maîtrise d'œuvre / Patrice COSSALTER (01/05/2022) Nouveauté

Titre :	Maîtrise d'œuvre - Contractualisation. Passation. Propriété intellectuelle . Responsabilité
Type de document :	Ouvrage
Auteurs :	Patrice COSSALTER
Editeur :	Voiron : Territorial Editions
Année :	01/05/2022
Collection :	Dossier d'experts
Pages :	176 p.
Mots-clés :	CONTRAT PUBLIC ; MAITRISE D'OEUVRE ; ACHAT PUBLIC ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; RESPONSABILITE CONTRACTUELLE ; CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE ; CCAG ; PROPRIETE INTELLECTUELLE ; MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ; LOI MOP ; APPEL D'OFFRES ; CONCOURS ; MARCHE NEGOCIE
Résumé :	Cet ouvrage, à jour du Code de la commande publique et des jurisprudences récentes, dresse un panorama complet et pratique de la maîtrise d’œuvre, l'achat le plus complexe et le plus stratégique des collectivités territoriales, depuis la rédaction du contrat jusqu'à la gestion des responsabilités et aborde la question de la propriété intellectuelle. Il comprend trois exemples de contrat intégrant le nouveau CCAG.
Permalink :	https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=770862

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Disponibilité
C14338-1	C14338	OUVRAGE	Centre de documentation	Disponible

Portail documentaire