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CCAG - Travaux commenté - 2021 / Nicolas CHARREL (01/11/2021)

Titre :	CCAG - Travaux commenté - 2021
Type de document :	Ouvrage
Auteurs :	Nicolas CHARREL
Editeur :	Antony : Editions le Moniteur
Année :	01/11/2021
Pages :	811 p.
Mots-clés :	CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; CCAG ; MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ; PRIX ; SOUS-TRAITANT ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; RECEPTION DE TRAVAUX ; RESILIATION ; PROPRIETE INTELLECTUELLE ; REGLEMENT ; ACHAT PUBLIC
Résumé :	Cet ouvrage, à jour de la réforme du 1er avril 2021 entrée en vigueur le 1er octobre 2021 ainsi que de l'arrêté du 30 septembre 2021 et de la jurisprudence récente analyse l'intégralité du CCAG - Travaux. Chacun des 55 articles de ce document facultatif et cependant incontournable au service de l'achat public fait l’objet d'un commentaire synthétique, accompagné de références, de résumés de jurisprudences, de tableaux et schémas permettant une compréhension immédiate de ses dispositions et facilitant la mise en œuvre de solutions adéquates.
Permalink :	https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=753418

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Disponibilité
C14288-1	C14288	OUVRAGE	Centre de documentation	Disponible

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