Liste des thèmes

Portail documentaire

Accueil
Présentation
Foire aux Questions

Conseil Départemental des Alpes-Maritimes Service de la Documentation

Liste des thèmes
Agriculture
Aménagement du territoire
Collectivités Territoriales
Communication - Numérique
Concours et Examens
Contrat public
Culture
Droit - Institutions Publiques
Economie
Education
Environnement
Europe - International
Finances - Fiscalité
Fonction Publique
Infrastructures - Transports
Santé
Social
- Enfance - famille
- Handicap
- Personnes agées
Sport
Tourisme
Travail - Emploi
Urbanisme - Construction
Vie Politique

Anticiper les modifications avec la clause de réexamen / Vanessa PARDO-LEBON in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°203 (01/08/2021)

ISBD
Vue détaillée

[article] Anticiper les modifications avec la clause de réexamen In La Revue des marchés publics des collectivités territoriales - N°203 - 01/08/2021 [Article de périodique] / Vanessa PARDO-LEBON . - p. 10-12.

Mots-clés :	MARCHE PUBLIC ; CONTRAT PUBLIC ; MODIFICATION ; CCAG ; CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE
Résumé :	Cet article se penche sur les conditions de la mise en œuvre d'une clause de réexamen - contenue également dans les nouveaux CCAG 2021 - et de son impact sur le déroulement d'un marché public.
Permalink :	https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=746730

Portail documentaire

Conseil Départemental des Alpes-Maritimes Service de la Documentation

Accueil

Se connecter

Adresse