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Objectif zéro artificialisation nette : le Sénat défend ses contre-propositions dans un rapport / Philie MARCANGELO-LEOS (17/05/2021)

Titre :	Objectif zéro artificialisation nette : le Sénat défend ses contre-propositions dans un rapport
Type de document :	Document web
Auteurs :	Philie MARCANGELO-LEOS
Source :	Banque des territoires
Année :	17/05/2021
Mots-clés :	URBANISME ; ARTIFICIALISATION DES SOLS ; CLIMAT ; PLANIFICATION ; FONCIER
Résumé :	"Le groupe de travail sur l'objectif "zéro artificialisation nette" constitué en début d’année au Sénat entend bien apporter sa pierre à l’édifice dans la perspective toute proche de la discussion du projet de loi Climat et Résilience. Dans un rapport présenté, ce 12 mai, il propose sa grille d’analyse autour de trois principes - territorialiser, articuler, accompagner - pour une planification plus sobre et plus efficace des projets de territoire."
En ligne :	https://www.banquede [...]
Permalink :	https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=733709

Voir aussi

Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires économiques sur l’objectif de zéro artificialisation nette à l’épreuve des territoires / BLANC Jean-Baptiste (12/05/2021)

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