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| Titre : | CCAG Maîtrise d'oeuvre annoté et commenté | | Type de document : | Document web | | Auteurs : | Jérôme MICHON | | Source : |
achatpublic.info |
| Année : | 01/05/2021 | | Pages : | 62 p. | | Mots-clés : | CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; CCAG ; MAITRISE D'OEUVRE | | Résumé : | Créé de toutes pièces, tout en s’inspirant de l’ancien CCAG Prestations Intellectuelles, le nouveau CCAG Maîtrise d’œuvre innove. Ce document offre une présentation de ses principales nouveautés, ainsi que son texte intégral, complété par des commentaires, annotations et conseils pratiques. Le CCAG maîtrise d’œuvre est applicable depuis le jour de sa publication au Journal Officiel, le 1er avril 2021, mais les praticiens n’ont pas l’obligation de renvoyer leurs pièces contractuelles à ce CCAG et peuvent continuer à viser l’ancien CCAG Prestations Intellectuelles (PI) de 2009. Ce dernier sera en revanche formellement abrogé à partir du 30 septembre 2021. | | Permalink : | https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=732855 |
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CCAG Maîtrise d'oeuvre annoté et commenté [Document web] / Jérôme MICHON . - 01/05/2021 . - 62 p. | Mots-clés : | CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; CCAG ; MAITRISE D'OEUVRE | | Résumé : | Créé de toutes pièces, tout en s’inspirant de l’ancien CCAG Prestations Intellectuelles, le nouveau CCAG Maîtrise d’œuvre innove. Ce document offre une présentation de ses principales nouveautés, ainsi que son texte intégral, complété par des commentaires, annotations et conseils pratiques. Le CCAG maîtrise d’œuvre est applicable depuis le jour de sa publication au Journal Officiel, le 1er avril 2021, mais les praticiens n’ont pas l’obligation de renvoyer leurs pièces contractuelles à ce CCAG et peuvent continuer à viser l’ancien CCAG Prestations Intellectuelles (PI) de 2009. Ce dernier sera en revanche formellement abrogé à partir du 30 septembre 2021. | | Permalink : | https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=732855 |
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