[article] Homologation des enceintes sportives : le dossier après travaux In Fiches pratiques techniques - n°232 - 14/10/2019 [Article de périodique] / Jean-Paul STEPHANT . - p. 13-16.
[article] | Titre : | Homologation des enceintes sportives : le dossier après travaux | | Type de document : | Article de périodique | | Auteurs : | Jean-Paul STEPHANT | | Titre du périodique : | Fiches pratiques techniques | | Numéro : | n°232 | | Date de parution : | 14/10/2019 | | Article en page(s) : | p. 13-16 | | Mots-clés : | SPORT ; EQUIPEMENT SPORTIF ; HOMOLOGATION | | Résumé : | "Après avoir traité les modalités d'élaboration du dossier de demande d'homologation des enceintes sportives avant travaux, la procédure doit se poursuivre. Cette présente fiche précise les pièces à fournir en dernière phase, après travaux ou pour des établissements déjà existants afin d'obtenir l'arrêté d'homologation du préfet. Le cas particulier des installations provisoires est aussi présenté." | | Permalink : | https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=679879 |
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Homologation des enceintes sportives : le dossier après travaux in Fiches pratiques techniques, n°232 (14/10/2019)
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