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Homologation des enceintes sportives : le dossier après travaux / Jean-Paul STEPHANT in Fiches pratiques techniques, n°232 (14/10/2019)

[article] Homologation des enceintes sportives : le dossier après travaux In Fiches pratiques techniques - n°232 - 14/10/2019 [Article de périodique] / Jean-Paul STEPHANT . - p. 13-16.

Mots-clés :	SPORT ; EQUIPEMENT SPORTIF ; HOMOLOGATION
Résumé :	"Après avoir traité les modalités d'élaboration du dossier de demande d'homologation des enceintes sportives avant travaux, la procédure doit se poursuivre. Cette présente fiche précise les pièces à fournir en dernière phase, après travaux ou pour des établissements déjà existants afin d'obtenir l'arrêté d'homologation du préfet. Le cas particulier des installations provisoires est aussi présenté."
Permalink :	https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=679879

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