| Titre : | SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX DU BASSIN RHONE-MEDITERRANEE-CORSE - VOLUME 2, FICHES THEMATIQUES, REGLEMENTATION ET PRECONISATIONS DE SDAGE.- | | Type de document : | Rapport | | Auteurs : | COMITE DE BASSIN RHONE-MEDITERRANEE-CORSE | | Mention d'édition : | Pierre-Bénite, Comité de Bassin, RMC, septembre 1995 | | Année : | 1995/09/08 | | Pages : | 295 p., tabl. | | Ancienne cote : | ADAM-EV 925 | | Résumé : | Les fiches thématiques du SDAGE rappellent pour chacun des thèmes principaux l'essentiel de la réglementation applicable et le positionnement des préconisations du SDAGE par rapport à cette réglementation.29 thèmes sont abordés :- les objectifs de qualité;- prélèvements et objectifs de quantité;- protection et gestion des milieux aquatiques et des zones humides;- protection et gestion des milieux (volet littoral);- protection des espèces;- eaux souterraines;- maîtrise foncière des milieux aquatiques;- produire le minimum de pollution;- assainissement des collectivités;- lutte contre les pollutions industrielles;- risques de pollutions accidentelles;- eau potable;- urbanisme;- inondations;- les travaux en rivière;- gestion des terrains en montagne;- agriculture;- hydroélectricité;- extractions de matériaux alluvionnaires;- activités de transport fluvial;- eaux minérales;- pêche en eau douce;- sports et loisirs liés à l'eau;- les campings;- parcs résidentiels de loisir;- plaisance sur le littoral;- conchyculture;- aquaculture;- contexte international. | | Permalink : | https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6542 |
SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX DU BASSIN RHONE-MEDITERRANEE-CORSE - VOLUME 2, FICHES THEMATIQUES, REGLEMENTATION ET PRECONISATIONS DE SDAGE.- [Rapport] / COMITE DE BASSIN RHONE-MEDITERRANEE-CORSE . - Pierre-Bénite, Comité de Bassin, RMC, septembre 1995 . - 1995/09/08 . - 295 p., tabl. | Résumé : | Les fiches thématiques du SDAGE rappellent pour chacun des thèmes principaux l'essentiel de la réglementation applicable et le positionnement des préconisations du SDAGE par rapport à cette réglementation.29 thèmes sont abordés :- les objectifs de qualité;- prélèvements et objectifs de quantité;- protection et gestion des milieux aquatiques et des zones humides;- protection et gestion des milieux (volet littoral);- protection des espèces;- eaux souterraines;- maîtrise foncière des milieux aquatiques;- produire le minimum de pollution;- assainissement des collectivités;- lutte contre les pollutions industrielles;- risques de pollutions accidentelles;- eau potable;- urbanisme;- inondations;- les travaux en rivière;- gestion des terrains en montagne;- agriculture;- hydroélectricité;- extractions de matériaux alluvionnaires;- activités de transport fluvial;- eaux minérales;- pêche en eau douce;- sports et loisirs liés à l'eau;- les campings;- parcs résidentiels de loisir;- plaisance sur le littoral;- conchyculture;- aquaculture;- contexte international. | | Permalink : | https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6542 |
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SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX DU BASSIN RHONE-MEDITERRANEE-CORSE - VOLUME 2, FICHES THEMATIQUES, REGLEMENTATION ET PRECONISATIONS DE SDAGE.- (1995/09/08)
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