La lettre des marchés publics et de la commande publique
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[périodique] Voir les bulletins disponibles Rechercher dans ce périodique
[périodique] Voir les bulletins disponibles Rechercher dans ce périodique La lettre des marchés publics et de la commande publique [Périodique] . - Paris : Editions Sorman.
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Etat des collections
| Emplacement | Cote | Support | Statut | Origine | Collection | Archive | Lacunes |
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| DOC | PERD2713 | indéterminé | Début de collection :
Fin de collection : N° de début : N° de fin : encours |
Liste des numéros ou bulletins :
Paru le : 01/05/2020
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Paru le : 01/04/2020
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Paru le : 01/03/2020
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[n° ou bulletin]
[n° ou bulletin]
N°86 - 01/03/2020 [Périodique] . - 2020.
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Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|
| GEN_000143554 | PERD2713 | PERIODIQUE | Centre de documentation | Disponible |
N°85 (01/02/2020)
Paru le : 01/02/2020
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[n° ou bulletin]
[n° ou bulletin]
N°85 - 01/02/2020 [Périodique] . - 2020.
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Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|
| GEN_000143292 | PERD2713 | PERIODIQUE | Centre de documentation | Disponible |
N°84 (01/01/2020)
Paru le : 01/01/2020
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Dépouillements
Ajouter le résultat dans votre panierL'acheteur public ne peut pas découper artificiellement un besoin afin de recourir aux marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables in La lettre des marchés publics et de la commande publique, N°84 (01/01/2020)
Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; SEUIL DE MARCHE ; MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES ; ALLOTISSEMENT Résumé : Un jugement du Tribunal administratif de Besançon du 27 novembre 2019 (n°1901145) rappelle que conformément à l'article R. 2121-6 du Code de la commande publique, pour les marchés de fourniture ou de services, la valeur estimée du besoin est déterminée, quels que soient le nombre d'opérateurs économiques auquel il est fait appel et le nombre de marchés à passer, en prenant en compte la valeur totale des fournitures ou des services qui peuvent être considérés comme homogènes soit en raison de leurs caractéristiques propres, soit parce qu'ils constituent une unité fonctionnelle." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=689532 [article]
Titre : L'acheteur public ne peut pas découper artificiellement un besoin afin de recourir aux marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables Type de document : Article de périodique Titre du périodique : La lettre des marchés publics et de la commande publique Numéro : N°84 Date de parution : 01/01/2020 Article en page(s) : p. 2-3 Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; SEUIL DE MARCHE ; MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES ; ALLOTISSEMENT Résumé : Un jugement du Tribunal administratif de Besançon du 27 novembre 2019 (n°1901145) rappelle que conformément à l'article R. 2121-6 du Code de la commande publique, pour les marchés de fourniture ou de services, la valeur estimée du besoin est déterminée, quels que soient le nombre d'opérateurs économiques auquel il est fait appel et le nombre de marchés à passer, en prenant en compte la valeur totale des fournitures ou des services qui peuvent être considérés comme homogènes soit en raison de leurs caractéristiques propres, soit parce qu'ils constituent une unité fonctionnelle." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=689532
N°83 (01/12/2019)
Paru le : 01/12/2019
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[n° ou bulletin]
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N°83 - 01/12/2019 [Périodique] . - 2019.
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Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|
| GEN_000142685 | PERD2713 | PERIODIQUE | Centre de documentation | Disponible |
N°82 (01/11/2019)
Paru le : 01/11/2019
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[n° ou bulletin]
[n° ou bulletin]
N°82 - 01/11/2019 [Périodique] . - 2019.
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Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|
| GEN_000142458 | PERD2713 | PERIODIQUE | Centre de documentation | Disponible |
N°81 (01/10/2019)
Paru le : 01/10/2019
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Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; NEGOCIATION Résumé : Le recours à une procédure avec négociation s'inscrit dans un cadre juridique précis. Ce dossier présente les 6 cas dans lesquels l’acheteur public peut passer ses marchés en menant une négociation avec les opérateurs économiques, les délais applicables et le déroulement de la négociation. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=681587 [article]
Titre : Maîtriser les conditions de recours à la procédure négociée ainsi que ses modalités de passation Type de document : Article de périodique Titre du périodique : La lettre des marchés publics et de la commande publique Numéro : N°81 Date de parution : 01/10/2019 Article en page(s) : p. 5-8 Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; NEGOCIATION Résumé : Le recours à une procédure avec négociation s'inscrit dans un cadre juridique précis. Ce dossier présente les 6 cas dans lesquels l’acheteur public peut passer ses marchés en menant une négociation avec les opérateurs économiques, les délais applicables et le déroulement de la négociation. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=681587
Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ; MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES ; REJET Résumé : Cette fiche pratique apporte un éclairage sur les opérations de vérification, quantitatives et qualitatives auxquelles l'acheteur public doit procéder, lors de l'exécution d'un marché public, pour constater que les prestations répondent aux stipulations du contrat. En fonction de ces vérifications, l’acheteur doit faire part de sa décision au titulaire. Afin de se prémunir de tout contentieux et de protéger les intérêts de la collectivité, une décision d’admission, d’ajournement ou de rejet doit être rédigée. Par ailleurs, l'acheteur bénéficie de la garantie pour vices cachés. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=681591 [article]
Titre : Réception d'une commande : comment rédiger une décision d'admission, d'ajournement ou de rejet Type de document : Article de périodique Titre du périodique : La lettre des marchés publics et de la commande publique Numéro : N°81 Date de parution : 01/10/2019 Article en page(s) : p. 10-11 Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ; MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES ; REJET Résumé : Cette fiche pratique apporte un éclairage sur les opérations de vérification, quantitatives et qualitatives auxquelles l'acheteur public doit procéder, lors de l'exécution d'un marché public, pour constater que les prestations répondent aux stipulations du contrat. En fonction de ces vérifications, l’acheteur doit faire part de sa décision au titulaire. Afin de se prémunir de tout contentieux et de protéger les intérêts de la collectivité, une décision d’admission, d’ajournement ou de rejet doit être rédigée. Par ailleurs, l'acheteur bénéficie de la garantie pour vices cachés. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=681591
Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; SOUS-TRAITANCE Résumé : Un arrêt de la cour administrative d'appel de Lyon du septembre 2019 (n°17LY02724) rappelle les obligations du maître d'ouvrage au regard de la loi du 31 décembre 1975 relative à la sous-traitance, et notamment de son article 14-1. "Le maître de l'ouvrage doit, s'il a connaissance de la présence sur le chantier d'une sous-traitance irrégulière, mettre l'entrepreneur principal ou le sous-traitant en demeure de s'acquitter de ses obligations de déclaration." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=681595 [article]
Titre : Sous-traitance irrégulière : l'acheteur public n'est responsable que lorsqu'il en a connaissance Type de document : Article de périodique Titre du périodique : La lettre des marchés publics et de la commande publique Numéro : N°81 Date de parution : 01/10/2019 Article en page(s) : p. 3 Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; SOUS-TRAITANCE Résumé : Un arrêt de la cour administrative d'appel de Lyon du septembre 2019 (n°17LY02724) rappelle les obligations du maître d'ouvrage au regard de la loi du 31 décembre 1975 relative à la sous-traitance, et notamment de son article 14-1. "Le maître de l'ouvrage doit, s'il a connaissance de la présence sur le chantier d'une sous-traitance irrégulière, mettre l'entrepreneur principal ou le sous-traitant en demeure de s'acquitter de ses obligations de déclaration." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=681595
N°80 (01/09/2019)
Paru le : 01/09/2019
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Mots-clés : SOURCING ; MARCHE PUBLIC ; CONTRAT PUBLIC ; CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE ; ACHAT PUBLIC Résumé : Ce dossier explique comment mettre en œuvre le sourcing (ou sourçage), qui a fait son apparition en droit français avec le décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, tout en respectant les principaux fondamentaux de la commande publique, notamment le principe de l’égalité de traitement des candidats. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=676616 [article]
Titre : Effectuer un sourcing en toute sécurité juridique Type de document : Article de périodique Auteurs : Ludovic VIGREUX Titre du périodique : La lettre des marchés publics et de la commande publique Numéro : N°80 Date de parution : 01/09/2019 Article en page(s) : p. 5-8 Mots-clés : SOURCING ; MARCHE PUBLIC ; CONTRAT PUBLIC ; CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE ; ACHAT PUBLIC Résumé : Ce dossier explique comment mettre en œuvre le sourcing (ou sourçage), qui a fait son apparition en droit français avec le décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, tout en respectant les principaux fondamentaux de la commande publique, notamment le principe de l’égalité de traitement des candidats. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=676616
Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; MAITRISE D'OEUVRE ; MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE ; MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Résumé : Cette fiche pratique donne des éléments pour rédiger un programme d'opération de marché de maîtrise d’œuvre. Ce document permet de définir les besoins grâce à des précisions sur l’enveloppe financière prévisionnelle des travaux. Un exemple de programme, adaptable en fonction des spécificités du projet, est annexé. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=676617 [article]
Titre : Marché de maîtrise d'oeuvre : comment rédiger un programme Type de document : Article de périodique Titre du périodique : La lettre des marchés publics et de la commande publique Numéro : N°80 Date de parution : 01/09/2019 Article en page(s) : p. 10-11 Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; MAITRISE D'OEUVRE ; MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE ; MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Résumé : Cette fiche pratique donne des éléments pour rédiger un programme d'opération de marché de maîtrise d’œuvre. Ce document permet de définir les besoins grâce à des précisions sur l’enveloppe financière prévisionnelle des travaux. Un exemple de programme, adaptable en fonction des spécificités du projet, est annexé. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=676617
Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; SOUS-TRAITANCE ; OFFRE ANORMALEMENT BASSE Résumé : Pour une bonne exécution du marché, l'acheteur public doit vérifier le respect des règles relatives à la déclaration de sous-traitance, les conditions dans lesquelles elle s’effectue, l'éventuel caractère anormalement bas du tarif de la sous-traitance. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=676620 [article]
Titre : Contrôler les conditions de la sous-traitance pour une bonne exécution du marché Type de document : Article de périodique Titre du périodique : La lettre des marchés publics et de la commande publique Numéro : N°80 Date de parution : 01/09/2019 Article en page(s) : p. 9 Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; SOUS-TRAITANCE ; OFFRE ANORMALEMENT BASSE Résumé : Pour une bonne exécution du marché, l'acheteur public doit vérifier le respect des règles relatives à la déclaration de sous-traitance, les conditions dans lesquelles elle s’effectue, l'éventuel caractère anormalement bas du tarif de la sous-traitance. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=676620
Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; FACTURATION ; ADMINISTRATION ELECTRONIQUE ; COMPTABILITE ; COMPTABILITE PUBLIQUE Résumé : Le décret n°2019-748 du 18 juillet 2019 précise les mentions obligatoires des factures électroniques. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=676623 [article]
Titre : Facturation électronique : un décret précise les mentions obligatoires Type de document : Article de périodique Titre du périodique : La lettre des marchés publics et de la commande publique Numéro : N°80 Date de parution : 01/09/2019 Article en page(s) : p. 1-3 Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; FACTURATION ; ADMINISTRATION ELECTRONIQUE ; COMPTABILITE ; COMPTABILITE PUBLIQUE Résumé : Le décret n°2019-748 du 18 juillet 2019 précise les mentions obligatoires des factures électroniques. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=676623
N°79 (01/07/2019)
Paru le : 01/07/2019
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N°78 (01/06/2019)
Paru le : 01/06/2019
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Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; SELECTION DES OFFRES ; MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ; OFFRE ANORMALEMENT BASSE Résumé : Cet article fait le point sur les possibilités pour l'acheteur public d'éliminer les offres irrégulières, inappropriées ou inacceptables. C'est la cas dans les procédures adaptées (Mapa) sans négociation et les procédures d'appel d'offres. Dans les autres procédures, l’acheteur public ne doit éliminer que les offres inappropriées. Dans toutes les procédures, l'acheteur peut autoriser les soumissionnaires à régulariser les offres irrégulières dans un délai approprié, à condition qu'elles ne soient pas anormalement basses. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=672313 [article]
Titre : Régularisation d'une offre : l'acheteur public doit agir au cas par cas Type de document : Article de périodique Titre du périodique : La lettre des marchés publics et de la commande publique Numéro : N°78 Date de parution : 01/06/2019 Article en page(s) : p. 7 Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; SELECTION DES OFFRES ; MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ; OFFRE ANORMALEMENT BASSE Résumé : Cet article fait le point sur les possibilités pour l'acheteur public d'éliminer les offres irrégulières, inappropriées ou inacceptables. C'est la cas dans les procédures adaptées (Mapa) sans négociation et les procédures d'appel d'offres. Dans les autres procédures, l’acheteur public ne doit éliminer que les offres inappropriées. Dans toutes les procédures, l'acheteur peut autoriser les soumissionnaires à régulariser les offres irrégulières dans un délai approprié, à condition qu'elles ne soient pas anormalement basses. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=672313
N°77 (01/05/2019)
Paru le : 01/05/2019
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