La lettre des marchés publics et de la commande publique
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[périodique] Voir les bulletins disponibles Rechercher dans ce périodique La lettre des marchés publics et de la commande publique [Périodique] . - Paris : Editions Sorman.
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Liste des numéros ou bulletins :
Paru le : 01/01/2021
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Paru le : 01/12/2020
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N°93 (01/11/2020)
Paru le : 01/11/2020
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Dépouillements
Ajouter le résultat dans votre panierProjet de loi ASAP : la simplification de l'action publique exigera davantage de rigueur in La lettre des marchés publics et de la commande publique, N°93 (01/11/2020)
Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; PETITE ET MOYENNE ENTREPRISE ; INTERET GENERAL Résumé : Le projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique (ASAP) vise dans le domaine de la commande publique à accélérer la contractualisation avec les entreprises et à permettre de recourir plus aisément à des PME locales. Il inquiète cependant les acheteurs publics. Ils devront de doter ou renforcer leur guide interne de la commande publique afin de sécuriser les procédures. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=715532 [article]
Titre : Projet de loi ASAP : la simplification de l'action publique exigera davantage de rigueur Type de document : Article de périodique Titre du périodique : La lettre des marchés publics et de la commande publique Numéro : N°93 Date de parution : 01/11/2020 Article en page(s) : p. 1 Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; PETITE ET MOYENNE ENTREPRISE ; INTERET GENERAL Résumé : Le projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique (ASAP) vise dans le domaine de la commande publique à accélérer la contractualisation avec les entreprises et à permettre de recourir plus aisément à des PME locales. Il inquiète cependant les acheteurs publics. Ils devront de doter ou renforcer leur guide interne de la commande publique afin de sécuriser les procédures. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=715532
Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; ANNULATION ; CONTENTIEUX DE L'ANNULATION ; RESILIATION Résumé : Commentaire d'un arrêt de la cour administrative d'appel de Paris du 7 juillet 2020 (n° 18PA00826) qui considère que le vice tenant au non-respect du délai de suspension n'affecte pas la validité du contrat et ne sautait justifier son annulation ou sa résiliation. Le Conseil d'Etat a rappelé dans une jurisprudence du 27 mai 2020 (n°435982) que lorsque l'achteur public ne respecte pas ce délai, il s'expose à une sanction, notamment financière. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=715534 [article]
Titre : Le non-respect du délai de suspension (Standstill) n'entraîne pas l'annulation du marché Type de document : Article de périodique Titre du périodique : La lettre des marchés publics et de la commande publique Numéro : N°93 Date de parution : 01/11/2020 Article en page(s) : p. 2 Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; ANNULATION ; CONTENTIEUX DE L'ANNULATION ; RESILIATION Résumé : Commentaire d'un arrêt de la cour administrative d'appel de Paris du 7 juillet 2020 (n° 18PA00826) qui considère que le vice tenant au non-respect du délai de suspension n'affecte pas la validité du contrat et ne sautait justifier son annulation ou sa résiliation. Le Conseil d'Etat a rappelé dans une jurisprudence du 27 mai 2020 (n°435982) que lorsque l'achteur public ne respecte pas ce délai, il s'expose à une sanction, notamment financière. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=715534
Mots-clés : MARCHE PUBLIC ; CONTRAT PUBLIC ; ACCORD-CADRE ; MISE EN CONCURRENCE ; MARCHE A BONS DE COMMANDE Résumé : Ce dossier présente le régime juridique de l'accord-cadre : les 3 catégories, les manières de le rédiger et de le conclure. Depuis l'entrée en vigueur du Code de la commande publique, cette procédure est considérée comme une technique d'achat à part entière, permettant de de réaliser des économies par une remise en concurrence des co-titulaires. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=715536 [article]
Titre : Les modalités de passation des accords-cadres à marchés subséquents Type de document : Article de périodique Titre du périodique : La lettre des marchés publics et de la commande publique Numéro : N°93 Date de parution : 01/11/2020 Article en page(s) : p. 5-9 Mots-clés : MARCHE PUBLIC ; CONTRAT PUBLIC ; ACCORD-CADRE ; MISE EN CONCURRENCE ; MARCHE A BONS DE COMMANDE Résumé : Ce dossier présente le régime juridique de l'accord-cadre : les 3 catégories, les manières de le rédiger et de le conclure. Depuis l'entrée en vigueur du Code de la commande publique, cette procédure est considérée comme une technique d'achat à part entière, permettant de de réaliser des économies par une remise en concurrence des co-titulaires. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=715536
Mots-clés : MARCHE PUBLIC ; PUBLICITE ; MISE EN CONCURRENCE ; MARCHE NEGOCIE Résumé : L'acheteur public ne peut conclure un marché public selon une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables sans motiver son choix. Cette fiche pratique expose les trois cas dans lesquels l'acheteur public peut recourir à un opérateur économique déterminé. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=715538 [article]
Titre : Comment motiver le recours à un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables Type de document : Article de périodique Titre du périodique : La lettre des marchés publics et de la commande publique Numéro : N°93 Date de parution : 01/11/2020 Article en page(s) : p. 10-11 Mots-clés : MARCHE PUBLIC ; PUBLICITE ; MISE EN CONCURRENCE ; MARCHE NEGOCIE Résumé : L'acheteur public ne peut conclure un marché public selon une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables sans motiver son choix. Cette fiche pratique expose les trois cas dans lesquels l'acheteur public peut recourir à un opérateur économique déterminé. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=715538
N°92 (01/10/2020)
Paru le : 01/10/2020
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Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC Résumé : Un arrêt de la Cour administrative d'appel de Paris du 7 juillet 2020 (n° 19P02053) considère qu'un candidat évincé ne peut réclamer, en l'absence de critère de pondération, rendant la procédure irrégulière, l'annulation du marché. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=711891 [article]
Titre : L'absence de pondération des critères d'attribution est illégale mais n'entraîne pas nécessairement l'annulation du marché Type de document : Article de périodique Titre du périodique : La lettre des marchés publics et de la commande publique Numéro : N°92 Date de parution : 01/10/2020 Article en page(s) : p 1 Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC Résumé : Un arrêt de la Cour administrative d'appel de Paris du 7 juillet 2020 (n° 19P02053) considère qu'un candidat évincé ne peut réclamer, en l'absence de critère de pondération, rendant la procédure irrégulière, l'annulation du marché. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=711891
Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; PROTOCOLE D'ACCORD ; REGLEMENT DES LITIGES Résumé : Le code de la commande publique intègre de nouvelles dispositions relatives au règlement alternatif des différends. L'article L2197-5 précise notamment que les parties peuvent recourir à une transaction, contrat par lequel les litiges nés de l'exécution d'un contrat peuvent être règlés rapidement et à moindre coût. Cet article détaille quelles sont les conditions à respecter. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=711892 [article]
Titre : Comment rédiger un protocole transactionnel et régler définitivement un litige Type de document : Article de périodique Titre du périodique : La lettre des marchés publics et de la commande publique Numéro : N°92 Date de parution : 01/10/2020 Article en page(s) : p. 5-8 Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; PROTOCOLE D'ACCORD ; REGLEMENT DES LITIGES Résumé : Le code de la commande publique intègre de nouvelles dispositions relatives au règlement alternatif des différends. L'article L2197-5 précise notamment que les parties peuvent recourir à une transaction, contrat par lequel les litiges nés de l'exécution d'un contrat peuvent être règlés rapidement et à moindre coût. Cet article détaille quelles sont les conditions à respecter. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=711892
Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; PROPRIETE INTELLECTUELLE ; CCAG ; TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION ; INFORMATIQUE Résumé : Cette fiche pratique indique les points de vigilance auxquels l'acheteur public être attentif lorsqu'il rédige les clauses relatives à la propriété intellectuelle dans le cadre des marchés publics informatiques : terminologie applicable, dérogations au CCAG TIC, garantie des droits etc. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=711893 [article]
Titre : Marchés informatiques : rédiger la clause de propriété intellectuelle pour s'assurer de la bonne exécution du marché Type de document : Article de périodique Titre du périodique : La lettre des marchés publics et de la commande publique Numéro : N°92 Date de parution : 01/10/2020 Article en page(s) : p. 9-11 Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; PROPRIETE INTELLECTUELLE ; CCAG ; TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION ; INFORMATIQUE Résumé : Cette fiche pratique indique les points de vigilance auxquels l'acheteur public être attentif lorsqu'il rédige les clauses relatives à la propriété intellectuelle dans le cadre des marchés publics informatiques : terminologie applicable, dérogations au CCAG TIC, garantie des droits etc. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=711893
Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; CRITERE DE SELECTION ; SELECTION DES OFFRES Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=711949 [article]
Titre : Dans quelle mesure recourir au critère de la connaissance du secteur concerné Type de document : Article de périodique Titre du périodique : La lettre des marchés publics et de la commande publique Numéro : N°92 Date de parution : 01/10/2020 Article en page(s) : p. 4 Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; CRITERE DE SELECTION ; SELECTION DES OFFRES Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=711949
N°91 (01/09/2020)
Paru le : 01/09/2020
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N°90 (01/07/2020)
Paru le : 01/07/2020
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Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; SELECTION DES OFFRES ; CRITERE DE SELECTION ; PRIX Résumé : Lorsque l’acheteur public détermine les critères en vue de déterminer l’offre économiquement la plus avantageuse, il a souvent recours à celui du prix. Bien que ce critère soit prépondérant dans la plupart des procédures, l’acheteur public doit garder comme objectif de satisfaire ses besoins au meilleur rapport qualité-prix. Souvent prépondérant pour des raisons économiques, l’acheteur public doit néanmoins recourir au critère prix avec précaution. En effet, il doit choisir la pondération et la méthode de notation pour déterminer l’offre économiquement la plus avantageuse, mais également pour détecter les offres anormalement basses. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=709960 [article]
Titre : Sélection des offres : de la bonne utilisation du critère "prix" Type de document : Article de périodique Titre du périodique : La lettre des marchés publics et de la commande publique Numéro : N°90 Date de parution : 01/07/2020 Article en page(s) : p. 5-8 Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; SELECTION DES OFFRES ; CRITERE DE SELECTION ; PRIX Résumé : Lorsque l’acheteur public détermine les critères en vue de déterminer l’offre économiquement la plus avantageuse, il a souvent recours à celui du prix. Bien que ce critère soit prépondérant dans la plupart des procédures, l’acheteur public doit garder comme objectif de satisfaire ses besoins au meilleur rapport qualité-prix. Souvent prépondérant pour des raisons économiques, l’acheteur public doit néanmoins recourir au critère prix avec précaution. En effet, il doit choisir la pondération et la méthode de notation pour déterminer l’offre économiquement la plus avantageuse, mais également pour détecter les offres anormalement basses. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=709960
N°89 (01/06/2020)
Paru le : 01/06/2020
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[n° ou bulletin]
Dépouillements
[n° ou bulletin]
N°89 - 01/06/2020 [Périodique] . - 2020.
Dépouillements
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Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|
| GEN_000144077 | PERD2713 | PERIODIQUE | Centre de documentation | Disponible |
N°88 (01/05/2020)
Paru le : 01/05/2020
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N°87 (01/04/2020)
Paru le : 01/04/2020
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N°86 (01/03/2020)
Paru le : 01/03/2020
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[n° ou bulletin]
[n° ou bulletin]
N°86 - 01/03/2020 [Périodique] . - 2020.
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Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|
| GEN_000143554 | PERD2713 | PERIODIQUE | Centre de documentation | Disponible |
N°85 (01/02/2020)
Paru le : 01/02/2020
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[n° ou bulletin]
Dépouillements
[n° ou bulletin]
N°85 - 01/02/2020 [Périodique] . - 2020.
Dépouillements
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Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|
| GEN_000143292 | PERD2713 | PERIODIQUE | Centre de documentation | Disponible |
N°84 (01/01/2020)
Paru le : 01/01/2020
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Dépouillements
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Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; SEUIL DE MARCHE ; MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES ; ALLOTISSEMENT Résumé : Un jugement du Tribunal administratif de Besançon du 27 novembre 2019 (n°1901145) rappelle que conformément à l'article R. 2121-6 du Code de la commande publique, pour les marchés de fourniture ou de services, la valeur estimée du besoin est déterminée, quels que soient le nombre d'opérateurs économiques auquel il est fait appel et le nombre de marchés à passer, en prenant en compte la valeur totale des fournitures ou des services qui peuvent être considérés comme homogènes soit en raison de leurs caractéristiques propres, soit parce qu'ils constituent une unité fonctionnelle." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=689532 [article]
Titre : L'acheteur public ne peut pas découper artificiellement un besoin afin de recourir aux marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables Type de document : Article de périodique Titre du périodique : La lettre des marchés publics et de la commande publique Numéro : N°84 Date de parution : 01/01/2020 Article en page(s) : p. 2-3 Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; SEUIL DE MARCHE ; MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES ; ALLOTISSEMENT Résumé : Un jugement du Tribunal administratif de Besançon du 27 novembre 2019 (n°1901145) rappelle que conformément à l'article R. 2121-6 du Code de la commande publique, pour les marchés de fourniture ou de services, la valeur estimée du besoin est déterminée, quels que soient le nombre d'opérateurs économiques auquel il est fait appel et le nombre de marchés à passer, en prenant en compte la valeur totale des fournitures ou des services qui peuvent être considérés comme homogènes soit en raison de leurs caractéristiques propres, soit parce qu'ils constituent une unité fonctionnelle." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=689532
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