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[périodique] Voir les bulletins disponibles Rechercher dans ce périodique Associations mode d'emploi [Périodique].
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Paru le : 01/02/2021
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Paru le : 01/01/2021
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Paru le : 01/12/2020
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Paru le : 01/11/2020
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Dépouillements
Ajouter le résultat dans votre panierDes aides pour l'emploi des jeunes / Emilie GIANRE in Associations mode d'emploi, N°223 (01/11/2020)
[article] Des aides pour l'emploi des jeunes In Associations mode d'emploi - N°223 - 01/11/2020 [Article de périodique] / Emilie GIANRE . - p. 28.
Mots-clés : TRAVAIL ; EMPLOI ; AIDE A L'EMPLOI ; RECRUTEMENT ; OFFRE D'EMPLOI ; JEUNESSE ; ASSOCIATION ; POLITIQUE DE L'EMPLOI Résumé : Le plan de soutien à l'emploi des jeunes "1 jeune, 1 solution", doté d'une enveloppe de 6,5 milliards d'euros, prévoit notamment une aide à l'embauche de 4000 euros pour les associations et une prime pour favoriser l'apprentissage et les contrats de professionnalisation. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=717833 [article]
Titre : Des aides pour l'emploi des jeunes Type de document : Article de périodique Auteurs : Emilie GIANRE Titre du périodique : Associations mode d'emploi Numéro : N°223 Date de parution : 01/11/2020 Article en page(s) : p. 28 Mots-clés : TRAVAIL ; EMPLOI ; AIDE A L'EMPLOI ; RECRUTEMENT ; OFFRE D'EMPLOI ; JEUNESSE ; ASSOCIATION ; POLITIQUE DE L'EMPLOI Résumé : Le plan de soutien à l'emploi des jeunes "1 jeune, 1 solution", doté d'une enveloppe de 6,5 milliards d'euros, prévoit notamment une aide à l'embauche de 4000 euros pour les associations et une prime pour favoriser l'apprentissage et les contrats de professionnalisation. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=717833 Choisir ses membres par agrément / Cécile CHASSEFEIRE in Associations mode d'emploi, N°223 (01/11/2020)
[article] Choisir ses membres par agrément In Associations mode d'emploi - N°223 - 01/11/2020 [Article de périodique] / Cécile CHASSEFEIRE ; Adeline BEAUMUNIER . - p. 10-11.
Mots-clés : ADMINISTRATION ; ASSOCIATION ; VIE ASSOCIATIVE ; ADHESION ; STATUT Résumé : Le statuts d'une association doivent contenir des dispositions relatives à la composition de celle-ci, la définition et/ou les catégories de membres, ainsi que les conditions d'acquisition et de perte de la qualité de membre. Il est possible que cette acquisition soit soumise à agrément d'une instance, mais cela doit être précisé et encadré. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=717834 [article]
Titre : Choisir ses membres par agrément Type de document : Article de périodique Auteurs : Cécile CHASSEFEIRE ; Adeline BEAUMUNIER Titre du périodique : Associations mode d'emploi Numéro : N°223 Date de parution : 01/11/2020 Article en page(s) : p. 10-11 Mots-clés : ADMINISTRATION ; ASSOCIATION ; VIE ASSOCIATIVE ; ADHESION ; STATUT Résumé : Le statuts d'une association doivent contenir des dispositions relatives à la composition de celle-ci, la définition et/ou les catégories de membres, ainsi que les conditions d'acquisition et de perte de la qualité de membre. Il est possible que cette acquisition soit soumise à agrément d'une instance, mais cela doit être précisé et encadré. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=717834 Comment sont réparties les compétences des collectivités ? in Associations mode d'emploi, N°223 (01/11/2020)
[article] Comment sont réparties les compétences des collectivités ? In Associations mode d'emploi - N°223 - 01/11/2020 [Article de périodique] . - p. 18-19.
Mots-clés : ADMINISTRATION ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; ASSOCIATION ; VIE ASSOCIATIVE ; COMPETENCE ; COMMUNE ; REGION ; DEPARTEMENT ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; ETAT ; CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES Résumé : Tableau récapitulatif de la répartition des différentes compétences de chacune des collectivités territoriales ainsi que de l'Etat, afin d'aider les associations à trouver le bon interlocuteur. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=717835 [article]
Titre : Comment sont réparties les compétences des collectivités ? Type de document : Article de périodique Titre du périodique : Associations mode d'emploi Numéro : N°223 Date de parution : 01/11/2020 Article en page(s) : p. 18-19 Mots-clés : ADMINISTRATION ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; ASSOCIATION ; VIE ASSOCIATIVE ; COMPETENCE ; COMMUNE ; REGION ; DEPARTEMENT ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; ETAT ; CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES Résumé : Tableau récapitulatif de la répartition des différentes compétences de chacune des collectivités territoriales ainsi que de l'Etat, afin d'aider les associations à trouver le bon interlocuteur. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=717835 Hold-up sur l'ESS ? / Michel LULEK in Associations mode d'emploi, N°223 (01/11/2020)
[article] Hold-up sur l'ESS ? In Associations mode d'emploi - N°223 - 01/11/2020 [Article de périodique] / Michel LULEK . - p. 4-5.
Mots-clés : ECONOMIE ; ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE ; SYSTEME ECONOMIQUE ; ASSOCIATION ; VIE ASSOCIATIVE ; ENTREPRISE Résumé : Alors que de plus en plus d'entreprises lorgnent du côté de l'économie sociale et solidaire, des représentants d'associations se sont ouvertement opposés à cette intrusion. À l'inverse, d'autres acteurs, tels que la nouvelle secrétaire d'Etat en charge de la question, estiment que cela pourrait permettre d'assainir l'économie traditionnelle. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=717836 [article]
Titre : Hold-up sur l'ESS ? Type de document : Article de périodique Auteurs : Michel LULEK Titre du périodique : Associations mode d'emploi Numéro : N°223 Date de parution : 01/11/2020 Article en page(s) : p. 4-5 Mots-clés : ECONOMIE ; ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE ; SYSTEME ECONOMIQUE ; ASSOCIATION ; VIE ASSOCIATIVE ; ENTREPRISE Résumé : Alors que de plus en plus d'entreprises lorgnent du côté de l'économie sociale et solidaire, des représentants d'associations se sont ouvertement opposés à cette intrusion. À l'inverse, d'autres acteurs, tels que la nouvelle secrétaire d'Etat en charge de la question, estiment que cela pourrait permettre d'assainir l'économie traditionnelle. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=717836 Le plan de relance mise sur l'emploi sportif / Armelle BARROUX in Associations mode d'emploi, N°223 (01/11/2020)
[article] Le plan de relance mise sur l'emploi sportif In Associations mode d'emploi - N°223 - 01/11/2020 [Article de périodique] / Armelle BARROUX . - p. 24.
Mots-clés : ECONOMIE ; RELANCE ECONOMIQUE ; CRISE ECONOMIQUE ; TRAVAIL ; ASSOCIATION ; ASSOCIATION SPORTIVE ; AIDE A L'EMPLOI Résumé : Dans le plan de relance national présenté par le gouvernement afin d'essayer de limiter les effets destructeurs de la crise sanitaire, une enveloppe de 120 millions d'euros a été proposée aux associations sportives. Cette somme servira notamment à financer l'aide à l'emploi pour ces associations. Présentation. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=717837 [article]
Titre : Le plan de relance mise sur l'emploi sportif Type de document : Article de périodique Auteurs : Armelle BARROUX Titre du périodique : Associations mode d'emploi Numéro : N°223 Date de parution : 01/11/2020 Article en page(s) : p. 24 Mots-clés : ECONOMIE ; RELANCE ECONOMIQUE ; CRISE ECONOMIQUE ; TRAVAIL ; ASSOCIATION ; ASSOCIATION SPORTIVE ; AIDE A L'EMPLOI Résumé : Dans le plan de relance national présenté par le gouvernement afin d'essayer de limiter les effets destructeurs de la crise sanitaire, une enveloppe de 120 millions d'euros a été proposée aux associations sportives. Cette somme servira notamment à financer l'aide à l'emploi pour ces associations. Présentation. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=717837 Qui paye la taxe sur les salaires ? / Sarah FARHAT in Associations mode d'emploi, N°223 (01/11/2020)
[article] Qui paye la taxe sur les salaires ? In Associations mode d'emploi - N°223 - 01/11/2020 [Article de périodique] / Sarah FARHAT . - p. 26.
Mots-clés : FINANCES ; TAXE ; FISCALITE ; EXONERATION ; ASSOCIATION ; TVA Résumé : La taxe sur les salaires est liée à la qualité d'employeur d'une association, au fait de payer des traitements et salaires et à son (quasi) non-assujettissement à la TVA. Cependant, de nombreuses exonérations sont prévues. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=717838 [article]
Titre : Qui paye la taxe sur les salaires ? Type de document : Article de périodique Auteurs : Sarah FARHAT Titre du périodique : Associations mode d'emploi Numéro : N°223 Date de parution : 01/11/2020 Article en page(s) : p. 26 Mots-clés : FINANCES ; TAXE ; FISCALITE ; EXONERATION ; ASSOCIATION ; TVA Résumé : La taxe sur les salaires est liée à la qualité d'employeur d'une association, au fait de payer des traitements et salaires et à son (quasi) non-assujettissement à la TVA. Cependant, de nombreuses exonérations sont prévues. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=717838 Qui peut représenter la collectivité au sein de l'association ? / Yannick DUBOIS in Associations mode d'emploi, N°223 (01/11/2020)
[article] Qui peut représenter la collectivité au sein de l'association ? In Associations mode d'emploi - N°223 - 01/11/2020 [Article de périodique] / Yannick DUBOIS . - p. 12.
Mots-clés : ADMINISTRATION ; ASSOCIATION ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; ACTE ADMINISTRATIF Résumé : La loi du 1er juillet 1901 n'interdit pas à une collectivité d'être membre d'une association. Mais la représentation de la collectivité doit être précise sous peine d'entraîner la nullité des actes. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=717839 [article]
Titre : Qui peut représenter la collectivité au sein de l'association ? Type de document : Article de périodique Auteurs : Yannick DUBOIS Titre du périodique : Associations mode d'emploi Numéro : N°223 Date de parution : 01/11/2020 Article en page(s) : p. 12 Mots-clés : ADMINISTRATION ; ASSOCIATION ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; ACTE ADMINISTRATIF Résumé : La loi du 1er juillet 1901 n'interdit pas à une collectivité d'être membre d'une association. Mais la représentation de la collectivité doit être précise sous peine d'entraîner la nullité des actes. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=717839 Rapport financier : n'en restez pas qu'aux chiffres / Gérard LEJEUNE in Associations mode d'emploi, N°223 (01/11/2020)
[article] Rapport financier : n'en restez pas qu'aux chiffres In Associations mode d'emploi - N°223 - 01/11/2020 [Article de périodique] / Gérard LEJEUNE . - p. 14-15.
Mots-clés : FINANCES ; COMPTABILITE ; ASSEMBLEE GENERALE ; ASSOCIATION ; ADMINISTRATION ; TRESORIER Résumé : Si la loi n'impose pas la présentation d'un rapport financier annuel des activités aux membres de l'association, les statuts le prévoient généralement. Au-delà de la simple présentation des chiffres, il peut être intéressant de profiter de ce rapport pour présenter plus en détail les rôles de chacun dans la gestion de l'association ainsi que des orientations en cours. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=717840 [article]
Titre : Rapport financier : n'en restez pas qu'aux chiffres Type de document : Article de périodique Auteurs : Gérard LEJEUNE Titre du périodique : Associations mode d'emploi Numéro : N°223 Date de parution : 01/11/2020 Article en page(s) : p. 14-15 Mots-clés : FINANCES ; COMPTABILITE ; ASSEMBLEE GENERALE ; ASSOCIATION ; ADMINISTRATION ; TRESORIER Résumé : Si la loi n'impose pas la présentation d'un rapport financier annuel des activités aux membres de l'association, les statuts le prévoient généralement. Au-delà de la simple présentation des chiffres, il peut être intéressant de profiter de ce rapport pour présenter plus en détail les rôles de chacun dans la gestion de l'association ainsi que des orientations en cours. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=717840
Paru le : 01/10/2020
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Ajouter le résultat dans votre panier6 conseils pour réussir son AG à distance / Marie LAUWERS in Associations mode d'emploi, N°222 (01/10/2020)
[article] 6 conseils pour réussir son AG à distance In Associations mode d'emploi - N°222 - 01/10/2020 [Article de périodique] / Marie LAUWERS . - p. 26-27.
Mots-clés : ADMINISTRATION ; ASSOCIATION ; ASSEMBLEE GENERALE ; VIE ASSOCIATIVE Résumé : Largement chamboulées par la crise sanitaire, les assemblées générales des associations ont parfois été repoussées, mais d'autres ont fait le choix de les organiser à distance. Présentation d'une série de conseilS pour mettre en place ce type d'assemblée générale. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=716356 [article]
Titre : 6 conseils pour réussir son AG à distance Type de document : Article de périodique Auteurs : Marie LAUWERS Titre du périodique : Associations mode d'emploi Numéro : N°222 Date de parution : 01/10/2020 Article en page(s) : p. 26-27 Mots-clés : ADMINISTRATION ; ASSOCIATION ; ASSEMBLEE GENERALE ; VIE ASSOCIATIVE Résumé : Largement chamboulées par la crise sanitaire, les assemblées générales des associations ont parfois été repoussées, mais d'autres ont fait le choix de les organiser à distance. Présentation d'une série de conseilS pour mettre en place ce type d'assemblée générale. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=716356 Les associations ne peuvent plus se passer des "intercos" / Yannick DUBOIS in Associations mode d'emploi, N°222 (01/10/2020)
[article] Les associations ne peuvent plus se passer des "intercos" In Associations mode d'emploi - N°222 - 01/10/2020 [Article de périodique] / Yannick DUBOIS . - p. 18-19.
Mots-clés : ADMINISTRATION ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; ASSOCIATION ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; EPCI ; VIE ASSOCIATIVE Résumé : Les intercommunalités ont un rôle de plus en plus important auprès des associations, à mesure que les compétences sont transférées des communes aux établissements publics de coopération. Avec les récentes élections municipales qui ont permis de désigner les nouveaux représentants au sein des intercommunalités, c'est le moment pour les associations de se rapprocher de ces structures. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=716357 [article]
Titre : Les associations ne peuvent plus se passer des "intercos" Type de document : Article de périodique Auteurs : Yannick DUBOIS Titre du périodique : Associations mode d'emploi Numéro : N°222 Date de parution : 01/10/2020 Article en page(s) : p. 18-19 Mots-clés : ADMINISTRATION ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; ASSOCIATION ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; EPCI ; VIE ASSOCIATIVE Résumé : Les intercommunalités ont un rôle de plus en plus important auprès des associations, à mesure que les compétences sont transférées des communes aux établissements publics de coopération. Avec les récentes élections municipales qui ont permis de désigner les nouveaux représentants au sein des intercommunalités, c'est le moment pour les associations de se rapprocher de ces structures. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=716357 Comment contester un rescrit fiscal ? / Alexandrina MACARI in Associations mode d'emploi, N°222 (01/10/2020)
[article] Comment contester un rescrit fiscal ? In Associations mode d'emploi - N°222 - 01/10/2020 [Article de périodique] / Alexandrina MACARI . - p. 10.
Mots-clés : ADMINISTRATION ; FISCALITE ; ASSOCIATION ; DROIT FISCAL ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; VIE ASSOCIATIVE Résumé : Le rescrit fiscal permet à une association de consulter l'administration pour obtenir son avis sur une opération au regard du droit fiscal. En cas de contestation de cet avis, un second peut être demandé, et le cas échéant le tribunal peut être saisi. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=716358 [article]
Titre : Comment contester un rescrit fiscal ? Type de document : Article de périodique Auteurs : Alexandrina MACARI Titre du périodique : Associations mode d'emploi Numéro : N°222 Date de parution : 01/10/2020 Article en page(s) : p. 10 Mots-clés : ADMINISTRATION ; FISCALITE ; ASSOCIATION ; DROIT FISCAL ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; VIE ASSOCIATIVE Résumé : Le rescrit fiscal permet à une association de consulter l'administration pour obtenir son avis sur une opération au regard du droit fiscal. En cas de contestation de cet avis, un second peut être demandé, et le cas échéant le tribunal peut être saisi. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=716358 Droits d'auteur : les "Creative commons" aident au partage de documents / Arnaud CHAMPOLLION in Associations mode d'emploi, N°222 (01/10/2020)
[article] Droits d'auteur : les "Creative commons" aident au partage de documents In Associations mode d'emploi - N°222 - 01/10/2020 [Article de périodique] / Arnaud CHAMPOLLION ; Laurent COSTY . - p. 25.
Mots-clés : COMMUNICATION ; DROIT D'AUTEUR ; PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE ; ASSOCIATION Résumé : Le droit d'auteur entraîne la protection des droits patrimoniaux et du droit moral de l'auteur. Dans le cadre d'une association qui produit des contenus, cette protection peut être envisagée. Mais il existe aussi des licences plus permissives, permettant de ne conserver que le droit moral et de diffuser largement sans porter atteinte aux droits patrimoniaux : ce sont les licences "creative commons". Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=716359 [article]
Titre : Droits d'auteur : les "Creative commons" aident au partage de documents Type de document : Article de périodique Auteurs : Arnaud CHAMPOLLION ; Laurent COSTY Titre du périodique : Associations mode d'emploi Numéro : N°222 Date de parution : 01/10/2020 Article en page(s) : p. 25 Mots-clés : COMMUNICATION ; DROIT D'AUTEUR ; PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE ; ASSOCIATION Résumé : Le droit d'auteur entraîne la protection des droits patrimoniaux et du droit moral de l'auteur. Dans le cadre d'une association qui produit des contenus, cette protection peut être envisagée. Mais il existe aussi des licences plus permissives, permettant de ne conserver que le droit moral et de diffuser largement sans porter atteinte aux droits patrimoniaux : ce sont les licences "creative commons". Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=716359 Intégrer les effets du Covid-19 dans ses comptes / Sophie WEILER in Associations mode d'emploi, N°222 (01/10/2020)
[article] Intégrer les effets du Covid-19 dans ses comptes In Associations mode d'emploi - N°222 - 01/10/2020 [Article de périodique] / Sophie WEILER . - p. 16.
Mots-clés : FINANCES ; BUDGET ; COMPTABILITE ; COMPTE ADMINISTRATIF ; ASSOCIATION Résumé : "Le Collège de l'autorité des normes comptables préconise d'établir - en plus des comptes annuels - des comptes et situations intermédiaires afin de pouvoir mesurer au mieux les impacts de la pandémie." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=716360 [article]
Titre : Intégrer les effets du Covid-19 dans ses comptes Type de document : Article de périodique Auteurs : Sophie WEILER Titre du périodique : Associations mode d'emploi Numéro : N°222 Date de parution : 01/10/2020 Article en page(s) : p. 16 Mots-clés : FINANCES ; BUDGET ; COMPTABILITE ; COMPTE ADMINISTRATIF ; ASSOCIATION Résumé : "Le Collège de l'autorité des normes comptables préconise d'établir - en plus des comptes annuels - des comptes et situations intermédiaires afin de pouvoir mesurer au mieux les impacts de la pandémie." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=716360 Les obligations de la commune en matière d'affichage associatif / Emilie GIANRE in Associations mode d'emploi, N°222 (01/10/2020)
[article] Les obligations de la commune en matière d'affichage associatif In Associations mode d'emploi - N°222 - 01/10/2020 [Article de périodique] / Emilie GIANRE . - p. 20.
Mots-clés : COMMUNICATION ; AFFICHAGE ; ASSOCIATION ; COMMUNE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; VIE ASSOCIATIVE Résumé : Les communes ont pour obligation de mettre à disposition des associations des espaces destinés à l'affichage d'opinion ou à la publicité pour les activités proposées par les associations. Des conditions sont toutefois à respecter pour ces dernières. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=716361 [article]
Titre : Les obligations de la commune en matière d'affichage associatif Type de document : Article de périodique Auteurs : Emilie GIANRE Titre du périodique : Associations mode d'emploi Numéro : N°222 Date de parution : 01/10/2020 Article en page(s) : p. 20 Mots-clés : COMMUNICATION ; AFFICHAGE ; ASSOCIATION ; COMMUNE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; VIE ASSOCIATIVE Résumé : Les communes ont pour obligation de mettre à disposition des associations des espaces destinés à l'affichage d'opinion ou à la publicité pour les activités proposées par les associations. Des conditions sont toutefois à respecter pour ces dernières. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=716361 Où en est votre association après le Covid-19 ? / Pascal LOVICONI in Associations mode d'emploi, N°222 (01/10/2020)
[article] Où en est votre association après le Covid-19 ? In Associations mode d'emploi - N°222 - 01/10/2020 [Article de périodique] / Pascal LOVICONI . - p. 22-23.
Mots-clés : ADMINISTRATION ; ASSOCIATION ; VIE ASSOCIATIVE ; PANDEMIE ; FINANCES Résumé : La pandémie du Covid-19 a durement touché le secteur associatif, mettant un coup d'arrêt à de nombreuses activités. Cet article présente des conseils pour réaliser un autodiagnostic de sa structure, afin de s'organiser et d'appréhender l'impact de cette pandémie. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=716362 [article]
Titre : Où en est votre association après le Covid-19 ? Type de document : Article de périodique Auteurs : Pascal LOVICONI Titre du périodique : Associations mode d'emploi Numéro : N°222 Date de parution : 01/10/2020 Article en page(s) : p. 22-23 Mots-clés : ADMINISTRATION ; ASSOCIATION ; VIE ASSOCIATIVE ; PANDEMIE ; FINANCES Résumé : La pandémie du Covid-19 a durement touché le secteur associatif, mettant un coup d'arrêt à de nombreuses activités. Cet article présente des conseils pour réaliser un autodiagnostic de sa structure, afin de s'organiser et d'appréhender l'impact de cette pandémie. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=716362 Un plan de relance... et beaucoup d'attentes / Michel LULEK in Associations mode d'emploi, N°222 (01/10/2020)
[article] Un plan de relance... et beaucoup d'attentes In Associations mode d'emploi - N°222 - 01/10/2020 [Article de périodique] / Michel LULEK . - p. 4-5.
Mots-clés : ECONOMIE ; RELANCE ECONOMIQUE ; FINANCES ; FINANCEMENT ; ASSOCIATION ; ADMINISTRATION Résumé : Le plan de relance gouvernemental, lié à la crise sanitaire et à ses effets sur l'activité économique contient diverses mesures qui peuvent intéresser les associations et la vie associative. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=716363 [article]
Titre : Un plan de relance... et beaucoup d'attentes Type de document : Article de périodique Auteurs : Michel LULEK Titre du périodique : Associations mode d'emploi Numéro : N°222 Date de parution : 01/10/2020 Article en page(s) : p. 4-5 Mots-clés : ECONOMIE ; RELANCE ECONOMIQUE ; FINANCES ; FINANCEMENT ; ASSOCIATION ; ADMINISTRATION Résumé : Le plan de relance gouvernemental, lié à la crise sanitaire et à ses effets sur l'activité économique contient diverses mesures qui peuvent intéresser les associations et la vie associative. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=716363 La prise en charge des frais liés au télétravail / Armelle BARROUX in Associations mode d'emploi, N°222 (01/10/2020)
[article] La prise en charge des frais liés au télétravail In Associations mode d'emploi - N°222 - 01/10/2020 [Article de périodique] / Armelle BARROUX . - p. 28.
Mots-clés : TELETRAVAIL ; TYPE DE TRAVAIL ; ORGANISATION DU TRAVAIL ; EMPLOYEUR ; REMBOURSEMENT Résumé : Le télétravail peut entrainer des surcoûts pour le salarié, notamment concernant les abonnements internet et téléphonique, ou encore le matériel informatique. Un remboursement de ces frais par l'employeur peut être mis en place. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=716364 [article]
Titre : La prise en charge des frais liés au télétravail Type de document : Article de périodique Auteurs : Armelle BARROUX Titre du périodique : Associations mode d'emploi Numéro : N°222 Date de parution : 01/10/2020 Article en page(s) : p. 28 Mots-clés : TELETRAVAIL ; TYPE DE TRAVAIL ; ORGANISATION DU TRAVAIL ; EMPLOYEUR ; REMBOURSEMENT Résumé : Le télétravail peut entrainer des surcoûts pour le salarié, notamment concernant les abonnements internet et téléphonique, ou encore le matériel informatique. Un remboursement de ces frais par l'employeur peut être mis en place. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=716364 Transformer sa dette en don / Sarah FARHAT in Associations mode d'emploi, N°222 (01/10/2020)
[article] Transformer sa dette en don In Associations mode d'emploi - N°222 - 01/10/2020 [Article de périodique] / Sarah FARHAT . - p. 17.
Mots-clés : FINANCES ; DETTE ; DON ; ASSOCIATION ; COMPTABILITE Résumé : En raison de la crise sanitaire et des diverses mesures de confinement, de nombreuses associations ont dû interrompre leurs activités. Mais certaines prestations déjà payées peuvent poser des problèmes, puisque ces dernières ne pourront pas être assurées. Il existe une possibilité, sous certaines conditions, de transformer cette dette en don au profit de l'association. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=716365 [article]
Titre : Transformer sa dette en don Type de document : Article de périodique Auteurs : Sarah FARHAT Titre du périodique : Associations mode d'emploi Numéro : N°222 Date de parution : 01/10/2020 Article en page(s) : p. 17 Mots-clés : FINANCES ; DETTE ; DON ; ASSOCIATION ; COMPTABILITE Résumé : En raison de la crise sanitaire et des diverses mesures de confinement, de nombreuses associations ont dû interrompre leurs activités. Mais certaines prestations déjà payées peuvent poser des problèmes, puisque ces dernières ne pourront pas être assurées. Il existe une possibilité, sous certaines conditions, de transformer cette dette en don au profit de l'association. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=716365
Paru le : 01/08/2020
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Ajouter le résultat dans votre panierLes 7 piliers d'un bon passage de relais / Claudia ZIM-IOU-SE in Associations mode d'emploi, N°221 (01/08/2020)
[article] Les 7 piliers d'un bon passage de relais In Associations mode d'emploi - N°221 - 01/08/2020 [Article de périodique] / Claudia ZIM-IOU-SE . - p. 27-28.
Mots-clés : ADMINISTRATION ; ASSOCIATION ; VIE ASSOCIATIVE Résumé : "Assurer la continuité du projet associatif implique une transmission efficace des missions exercées par l'équipe sortante et de la cohérence entre les actions menées par les équipes successives. Voici sept points à ne pas négliger. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=710249 [article]
Titre : Les 7 piliers d'un bon passage de relais Type de document : Article de périodique Auteurs : Claudia ZIM-IOU-SE Titre du périodique : Associations mode d'emploi Numéro : N°221 Date de parution : 01/08/2020 Article en page(s) : p. 27-28 Mots-clés : ADMINISTRATION ; ASSOCIATION ; VIE ASSOCIATIVE Résumé : "Assurer la continuité du projet associatif implique une transmission efficace des missions exercées par l'équipe sortante et de la cohérence entre les actions menées par les équipes successives. Voici sept points à ne pas négliger. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=710249 Associations, diversifiez vos moyens de paiement ! / Céline FIONRENTINO in Associations mode d'emploi, N°221 (01/08/2020)
[article] Associations, diversifiez vos moyens de paiement ! In Associations mode d'emploi - N°221 - 01/08/2020 [Article de périodique] / Céline FIONRENTINO . - p. 16-17.
Mots-clés : FINANCES ; MOYEN DE PAIEMENT ; PAIEMENT ; TELEPAIEMENT ; CHEQUE ; PRELEVEMENT AUTOMATIQUE ; ASSOCIATION Résumé : "Depuis quelques années, de nouveaux moyens de paiement ont fait leur apparition, notamment grâce aux nouvelles technologies et à l'évolution de la réglementation. Les associations doivent se préparer à leur utilisation en diversifiant les outils." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=710250 [article]
Titre : Associations, diversifiez vos moyens de paiement ! Type de document : Article de périodique Auteurs : Céline FIONRENTINO Titre du périodique : Associations mode d'emploi Numéro : N°221 Date de parution : 01/08/2020 Article en page(s) : p. 16-17 Mots-clés : FINANCES ; MOYEN DE PAIEMENT ; PAIEMENT ; TELEPAIEMENT ; CHEQUE ; PRELEVEMENT AUTOMATIQUE ; ASSOCIATION Résumé : "Depuis quelques années, de nouveaux moyens de paiement ont fait leur apparition, notamment grâce aux nouvelles technologies et à l'évolution de la réglementation. Les associations doivent se préparer à leur utilisation en diversifiant les outils." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=710250 Comment combiner mandat électif et engagement associatif ? / Eric LANDOT in Associations mode d'emploi, N°221 (01/08/2020)
[article] Comment combiner mandat électif et engagement associatif ? In Associations mode d'emploi - N°221 - 01/08/2020 [Article de périodique] / Eric LANDOT . - p. 10-11.
Mots-clés : INSTITUTIONS PUBLIQUES ; ELU LOCAL ; ASSOCIATION ; MANDAT ELECTORAL ; VIE ASSOCIATIVE ; PRISE ILLEGALE D'INTERETS Résumé : Un responsable associatif peut tout à fait exercer un mandat électoral dans le même temps, puisqu'il n'existe pas d'incompatibilité entre ces fonctions. Toutefois, face au risque de conflits d'intérêts, l'élu doit prendre des précautions dans son action. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=710251 [article]
Titre : Comment combiner mandat électif et engagement associatif ? Type de document : Article de périodique Auteurs : Eric LANDOT Titre du périodique : Associations mode d'emploi Numéro : N°221 Date de parution : 01/08/2020 Article en page(s) : p. 10-11 Mots-clés : INSTITUTIONS PUBLIQUES ; ELU LOCAL ; ASSOCIATION ; MANDAT ELECTORAL ; VIE ASSOCIATIVE ; PRISE ILLEGALE D'INTERETS Résumé : Un responsable associatif peut tout à fait exercer un mandat électoral dans le même temps, puisqu'il n'existe pas d'incompatibilité entre ces fonctions. Toutefois, face au risque de conflits d'intérêts, l'élu doit prendre des précautions dans son action. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=710251 Comment travailler avec la nouvelle équipe municipale / Pascal LOVICONI in Associations mode d'emploi, N°221 (01/08/2020)
[article] Comment travailler avec la nouvelle équipe municipale In Associations mode d'emploi - N°221 - 01/08/2020 [Article de périodique] / Pascal LOVICONI . - p. 18-19.
Mots-clés : ADMINISTRATION ; ASSOCIATION ; VIE ASSOCIATIVE ; CONSEIL MUNICIPAL ; MAIRE ; ELU LOCAL Résumé : A l'arrivée d'une nouvelle équipe municipale, les associations doivent elles aussi s'adapter et présenter leur action et leurs besoins aux nouveaux élus en charge de la question. Présentation de quelques conseils sur le sujet. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=710252 [article]
Titre : Comment travailler avec la nouvelle équipe municipale Type de document : Article de périodique Auteurs : Pascal LOVICONI Titre du périodique : Associations mode d'emploi Numéro : N°221 Date de parution : 01/08/2020 Article en page(s) : p. 18-19 Mots-clés : ADMINISTRATION ; ASSOCIATION ; VIE ASSOCIATIVE ; CONSEIL MUNICIPAL ; MAIRE ; ELU LOCAL Résumé : A l'arrivée d'une nouvelle équipe municipale, les associations doivent elles aussi s'adapter et présenter leur action et leurs besoins aux nouveaux élus en charge de la question. Présentation de quelques conseils sur le sujet. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=710252 Covid-19 : le HCVA veut maintenir le souffle citoyen / Michel LULEK in Associations mode d'emploi, N°221 (01/08/2020)
[article] Covid-19 : le HCVA veut maintenir le souffle citoyen In Associations mode d'emploi - N°221 - 01/08/2020 [Article de périodique] / Michel LULEK . - p. 4-5.
Mots-clés : SOCIAL ; ASSOCIATION ; SOLIDARITE ; APPEL A LA GENEROSITE PUBLIQUE ; VIE ASSOCIATIVE Résumé : Fortement impactées par la crise sanitaire, les associations ont toutefois pu bénéficier d'un fort engagement citoyen pour leur venir en aide. Le Haut Conseil à la Vie Associative (HCVA) souhaite maintenir cette mobilisation et envisage plusieurs propositions pour atteindre cet objectif. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=710253 [article]
Titre : Covid-19 : le HCVA veut maintenir le souffle citoyen Type de document : Article de périodique Auteurs : Michel LULEK Titre du périodique : Associations mode d'emploi Numéro : N°221 Date de parution : 01/08/2020 Article en page(s) : p. 4-5 Mots-clés : SOCIAL ; ASSOCIATION ; SOLIDARITE ; APPEL A LA GENEROSITE PUBLIQUE ; VIE ASSOCIATIVE Résumé : Fortement impactées par la crise sanitaire, les associations ont toutefois pu bénéficier d'un fort engagement citoyen pour leur venir en aide. Le Haut Conseil à la Vie Associative (HCVA) souhaite maintenir cette mobilisation et envisage plusieurs propositions pour atteindre cet objectif. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=710253 Les festivals s'enfoncent dans la crise / Sophie WEILER in Associations mode d'emploi, N°221 (01/08/2020)
[article] Les festivals s'enfoncent dans la crise In Associations mode d'emploi - N°221 - 01/08/2020 [Article de périodique] / Sophie WEILER . - p. 23.
Mots-clés : CULTURE ; FESTIVAL ; MANIFESTATION CULTURELLE ; MUSIQUE ; POLITIQUE CULTURELLE ; ASSOCIATION CULTURELLE Résumé : La crise sanitaire a obligé une majorité des festivals estivaux à annuler leurs événements, engendrant des coûts importants et un manque à gagner qui menace une grand partie des structures organisatrices, qu'elles soient associatives ou privées, et donc la pérennité des festivals pour les années à venir. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=710254 [article]
Titre : Les festivals s'enfoncent dans la crise Type de document : Article de périodique Auteurs : Sophie WEILER Titre du périodique : Associations mode d'emploi Numéro : N°221 Date de parution : 01/08/2020 Article en page(s) : p. 23 Mots-clés : CULTURE ; FESTIVAL ; MANIFESTATION CULTURELLE ; MUSIQUE ; POLITIQUE CULTURELLE ; ASSOCIATION CULTURELLE Résumé : La crise sanitaire a obligé une majorité des festivals estivaux à annuler leurs événements, engendrant des coûts importants et un manque à gagner qui menace une grand partie des structures organisatrices, qu'elles soient associatives ou privées, et donc la pérennité des festivals pour les années à venir. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=710254 Le mécénat fait face à la crise... pour l'instant / Michel LULEK in Associations mode d'emploi, N°221 (01/08/2020)
[article] Le mécénat fait face à la crise... pour l'instant In Associations mode d'emploi - N°221 - 01/08/2020 [Article de périodique] / Michel LULEK . - p. 15.
Mots-clés : ECONOMIE ; FINANCES ; MECENAT ; ASSOCIATION ; FINANCEMENT ; PANDEMIE Résumé : Apport majeur dans le financement des associations, le mécénat a pour le moment bien résisté à la crise sanitaire, les entreprises notamment poursuivant leur engagement. Celui-ci pourrait toutefois ne pas durer éternellement. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=710255 [article]
Titre : Le mécénat fait face à la crise... pour l'instant Type de document : Article de périodique Auteurs : Michel LULEK Titre du périodique : Associations mode d'emploi Numéro : N°221 Date de parution : 01/08/2020 Article en page(s) : p. 15 Mots-clés : ECONOMIE ; FINANCES ; MECENAT ; ASSOCIATION ; FINANCEMENT ; PANDEMIE Résumé : Apport majeur dans le financement des associations, le mécénat a pour le moment bien résisté à la crise sanitaire, les entreprises notamment poursuivant leur engagement. Celui-ci pourrait toutefois ne pas durer éternellement. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=710255 La responsabilité des associations en cas de transmission du Covid-19 / Yannick DUBOIS in Associations mode d'emploi, N°221 (01/08/2020)
[article] La responsabilité des associations en cas de transmission du Covid-19 In Associations mode d'emploi - N°221 - 01/08/2020 [Article de périodique] / Yannick DUBOIS . - p. 12.
Mots-clés : SOCIAL ; SANTE PUBLIQUE ; EPIDEMIE ; PREVENTION ; ASSOCIATION ; VIE ASSOCIATIVE ; RESPONSABILITE Résumé : Face aux risques de transmission de la Covid-19 dans les locaux de l'association ou à l'occasion d'une activité organisée par celle-ci, des mesures de prévention doivent être mises en place. Mais l'association peut-elle être tenue responsable juridiquement le cas échéant ? Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=710256 [article]
Titre : La responsabilité des associations en cas de transmission du Covid-19 Type de document : Article de périodique Auteurs : Yannick DUBOIS Titre du périodique : Associations mode d'emploi Numéro : N°221 Date de parution : 01/08/2020 Article en page(s) : p. 12 Mots-clés : SOCIAL ; SANTE PUBLIQUE ; EPIDEMIE ; PREVENTION ; ASSOCIATION ; VIE ASSOCIATIVE ; RESPONSABILITE Résumé : Face aux risques de transmission de la Covid-19 dans les locaux de l'association ou à l'occasion d'une activité organisée par celle-ci, des mesures de prévention doivent être mises en place. Mais l'association peut-elle être tenue responsable juridiquement le cas échéant ? Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=710256 Le sport sous conditions / Emilie GIANRE in Associations mode d'emploi, N°221 (01/08/2020)
[article] Le sport sous conditions In Associations mode d'emploi - N°221 - 01/08/2020 [Article de périodique] / Emilie GIANRE . - p. 24-25.
Mots-clés : SPORT ; ASSOCIATION SPORTIVE ; ANIMATION SPORTIVE ; SPORT AMATEUR ; EQUIPEMENT SPORTIF ; DISCIPLINE SPORTIVE ; SANTE ; SANTE PUBLIQUE ; PREVENTION Résumé : Depuis le décret du 13 août 2020, la pratique sportive a pu reprendre mais sous réserve du respect de nombreuses mesures contraignantes. Les associations sportives doivent donc s'adapter à ces nouvelles conditions d'exercice. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=710257 [article]
Titre : Le sport sous conditions Type de document : Article de périodique Auteurs : Emilie GIANRE Titre du périodique : Associations mode d'emploi Numéro : N°221 Date de parution : 01/08/2020 Article en page(s) : p. 24-25 Mots-clés : SPORT ; ASSOCIATION SPORTIVE ; ANIMATION SPORTIVE ; SPORT AMATEUR ; EQUIPEMENT SPORTIF ; DISCIPLINE SPORTIVE ; SANTE ; SANTE PUBLIQUE ; PREVENTION Résumé : Depuis le décret du 13 août 2020, la pratique sportive a pu reprendre mais sous réserve du respect de nombreuses mesures contraignantes. Les associations sportives doivent donc s'adapter à ces nouvelles conditions d'exercice. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=710257 Violences conjugales : les associations aident les victimes / Armelle BARROUX in Associations mode d'emploi, N°221 (01/08/2020)
[article] Violences conjugales : les associations aident les victimes In Associations mode d'emploi - N°221 - 01/08/2020 [Article de périodique] / Armelle BARROUX . - p. 26.
Mots-clés : SOCIAL ; VIOLENCE CONJUGALE ; VIOLENCE INTRAFAMILIALE ; ASSOCIATION ; VIE ASSOCIATIVE ; PROTECTION ; VICTIME Résumé : "Les plaintes pour violences conjugales ont augmenté de 36% pendant le confinement. L'ordonnance de protection a pour objectif de protéger les victimes. Les associations de lutte contre les violences peuvent les aider à en bénéficier." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=710258 [article]
Titre : Violences conjugales : les associations aident les victimes Type de document : Article de périodique Auteurs : Armelle BARROUX Titre du périodique : Associations mode d'emploi Numéro : N°221 Date de parution : 01/08/2020 Article en page(s) : p. 26 Mots-clés : SOCIAL ; VIOLENCE CONJUGALE ; VIOLENCE INTRAFAMILIALE ; ASSOCIATION ; VIE ASSOCIATIVE ; PROTECTION ; VICTIME Résumé : "Les plaintes pour violences conjugales ont augmenté de 36% pendant le confinement. L'ordonnance de protection a pour objectif de protéger les victimes. Les associations de lutte contre les violences peuvent les aider à en bénéficier." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=710258
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Ajouter le résultat dans votre panierL'agrément des associations sportives / Nicolas NIEL in Associations mode d'emploi, N°220 (01/06/2020)
[article] L'agrément des associations sportives In Associations mode d'emploi - N°220 - 01/06/2020 [Article de périodique] / Nicolas NIEL . - p. 21.
Mots-clés : ADMINISTRATION ; ASSOCIATION ; ASSOCIATION SPORTIVE ; AGREMENT ; PREFECTURE ; ASSEMBLEE GENERALE ; AIDE FINANCIERE ; EXONERATION FISCALE Résumé : L'agrément des associations sportives leur permet de bénéficier de diverses aides et de l'exonérations de certaines charges. Pour obtenir cet agrément, les associations doivent répondre à certains critères définis par une ordonnance du 23 juillet 2015. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=705245 [article]
Titre : L'agrément des associations sportives Type de document : Article de périodique Auteurs : Nicolas NIEL Titre du périodique : Associations mode d'emploi Numéro : N°220 Date de parution : 01/06/2020 Article en page(s) : p. 21 Mots-clés : ADMINISTRATION ; ASSOCIATION ; ASSOCIATION SPORTIVE ; AGREMENT ; PREFECTURE ; ASSEMBLEE GENERALE ; AIDE FINANCIERE ; EXONERATION FISCALE Résumé : L'agrément des associations sportives leur permet de bénéficier de diverses aides et de l'exonérations de certaines charges. Pour obtenir cet agrément, les associations doivent répondre à certains critères définis par une ordonnance du 23 juillet 2015. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=705245 Une cagnotte pour aider les associations sportives / Michel LULEK in Associations mode d'emploi, N°220 (01/06/2020)
[article] Une cagnotte pour aider les associations sportives In Associations mode d'emploi - N°220 - 01/06/2020 [Article de périodique] / Michel LULEK . - p. 24.
Mots-clés : FINANCES ; AIDE FINANCIERE ; ASSOCIATION ; ASSOCIATION SPORTIVE ; SOLIDARITE ; TRESORERIE ; COMPTABILITE ; ECONOMIE Résumé : La plateforme en ligne "Soutiens ton club" a pour objectif de collecter des fonds visant à aider les associations à se relancer après la période de confinement, notamment en les aidant avec leurs problèmes de trésorerie potentiels. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=705246 [article]
Titre : Une cagnotte pour aider les associations sportives Type de document : Article de périodique Auteurs : Michel LULEK Titre du périodique : Associations mode d'emploi Numéro : N°220 Date de parution : 01/06/2020 Article en page(s) : p. 24 Mots-clés : FINANCES ; AIDE FINANCIERE ; ASSOCIATION ; ASSOCIATION SPORTIVE ; SOLIDARITE ; TRESORERIE ; COMPTABILITE ; ECONOMIE Résumé : La plateforme en ligne "Soutiens ton club" a pour objectif de collecter des fonds visant à aider les associations à se relancer après la période de confinement, notamment en les aidant avec leurs problèmes de trésorerie potentiels. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=705246 Les Chatons concurrencent les GAFAM / Laurent COSTY in Associations mode d'emploi, N°220 (01/06/2020)
[article] Les Chatons concurrencent les GAFAM In Associations mode d'emploi - N°220 - 01/06/2020 [Article de périodique] / Laurent COSTY . - p. 22-23.
Mots-clés : COMMUNICATION ; LOGICIEL LIBRE ; INFORMATIQUE ; ASSOCIATION ; LOGICIEL ; EQUIPEMENT INFORMATIQUE Résumé : Ces dernières années les associations se sont pourvues en outils numériques afin de se mettre à jour. Plus récemment, de nombreuses d'entre elles se sont tournées vers les logiciels libres, véritables alternatives aux géants du web. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=705247 [article]
Titre : Les Chatons concurrencent les GAFAM Type de document : Article de périodique Auteurs : Laurent COSTY Titre du périodique : Associations mode d'emploi Numéro : N°220 Date de parution : 01/06/2020 Article en page(s) : p. 22-23 Mots-clés : COMMUNICATION ; LOGICIEL LIBRE ; INFORMATIQUE ; ASSOCIATION ; LOGICIEL ; EQUIPEMENT INFORMATIQUE Résumé : Ces dernières années les associations se sont pourvues en outils numériques afin de se mettre à jour. Plus récemment, de nombreuses d'entre elles se sont tournées vers les logiciels libres, véritables alternatives aux géants du web. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=705247 Comment convoquer l'assemblée générale ? / Marie d' OZOUVILLE in Associations mode d'emploi, N°220 (01/06/2020)
[article] Comment convoquer l'assemblée générale ? In Associations mode d'emploi - N°220 - 01/06/2020 [Article de périodique] / Marie d' OZOUVILLE . - p. 12.
Mots-clés : ADMINISTRATION ; ASSEMBLEE GENERALE ; ASSOCIATION ; VIE ASSOCIATIVE ; CONVOCATION Résumé : La convocation des assemblées générales pour les associations n'est pas régie par des dispositions légales ou réglementaires spécifiques. En effet, la loi de 1901 n'aborde pas le sujet, et c'est la jurisprudence qui, au fil des années, a établi un cadre. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=705248 [article]
Titre : Comment convoquer l'assemblée générale ? Type de document : Article de périodique Auteurs : Marie d' OZOUVILLE Titre du périodique : Associations mode d'emploi Numéro : N°220 Date de parution : 01/06/2020 Article en page(s) : p. 12 Mots-clés : ADMINISTRATION ; ASSEMBLEE GENERALE ; ASSOCIATION ; VIE ASSOCIATIVE ; CONVOCATION Résumé : La convocation des assemblées générales pour les associations n'est pas régie par des dispositions légales ou réglementaires spécifiques. En effet, la loi de 1901 n'aborde pas le sujet, et c'est la jurisprudence qui, au fil des années, a établi un cadre. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=705248 Le DLA, une réponse aux enjeux de la crise sanitaire ? / Jean-François SIMON in Associations mode d'emploi, N°220 (01/06/2020)
[article] Le DLA, une réponse aux enjeux de la crise sanitaire ? In Associations mode d'emploi - N°220 - 01/06/2020 [Article de périodique] / Jean-François SIMON . - p. 18-19.
Mots-clés : SOCIAL ; ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE ; ASSOCIATION ; GOUVERNANCE Résumé : Le dispositif d'accompagnement local, qui vise à la consolidation de l'emploi et au développement de l'activité des petites et moyennes structures de l'économie sociale et solidaire, vient principalement soutenir les associations, ce qui peut les aider à relancer leur activité. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=705249 [article]
Titre : Le DLA, une réponse aux enjeux de la crise sanitaire ? Type de document : Article de périodique Auteurs : Jean-François SIMON Titre du périodique : Associations mode d'emploi Numéro : N°220 Date de parution : 01/06/2020 Article en page(s) : p. 18-19 Mots-clés : SOCIAL ; ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE ; ASSOCIATION ; GOUVERNANCE Résumé : Le dispositif d'accompagnement local, qui vise à la consolidation de l'emploi et au développement de l'activité des petites et moyennes structures de l'économie sociale et solidaire, vient principalement soutenir les associations, ce qui peut les aider à relancer leur activité. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=705249 Les obligations de l'association employeuse en cas de canicule / Armelle BARROUX in Associations mode d'emploi, N°220 (01/06/2020)
[article] Les obligations de l'association employeuse en cas de canicule In Associations mode d'emploi - N°220 - 01/06/2020 [Article de périodique] / Armelle BARROUX . - p. 25.
Mots-clés : TRAVAIL ; EMPLOYEUR ; SALARIE ; HYGIENE ET SECURITE ; SANTE ; TYPE DE TRAVAIL ; ASSOCIATION ; DROIT DE RETRAIT ; CANICULE ; BENEVOLAT Résumé : Les associations qui emploient des salariés ont des reponsabilités quant à la santé et à la sécurité de ceux-ci, notamment en cas de canicule. Cela s'applique aussi aux bénévoles. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=705250 [article]
Titre : Les obligations de l'association employeuse en cas de canicule Type de document : Article de périodique Auteurs : Armelle BARROUX Titre du périodique : Associations mode d'emploi Numéro : N°220 Date de parution : 01/06/2020 Article en page(s) : p. 25 Mots-clés : TRAVAIL ; EMPLOYEUR ; SALARIE ; HYGIENE ET SECURITE ; SANTE ; TYPE DE TRAVAIL ; ASSOCIATION ; DROIT DE RETRAIT ; CANICULE ; BENEVOLAT Résumé : Les associations qui emploient des salariés ont des reponsabilités quant à la santé et à la sécurité de ceux-ci, notamment en cas de canicule. Cela s'applique aussi aux bénévoles. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=705250 RSA 1 - Bénévolat 0 / Sophie WEILER in Associations mode d'emploi, N°220 (01/06/2020)
[article] RSA 1 - Bénévolat 0 In Associations mode d'emploi - N°220 - 01/06/2020 [Article de périodique] / Sophie WEILER . - p. 10.
Mots-clés : TRAVAIL ; BENEVOLAT ; TYPE DE TRAVAIL ; RSA ; REVENU MINIMUM ; HAUT-RHIN ; JURISPRUDENCE Résumé : La cour administrative de Nancy a finalement validé le principe du bénévolat conditionnant le versement du revenu de solidarité active, en y adjoignant toutefois des conditions strictes. - CAA Nancy, 8 avril 2020 Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=705251 [article]
Titre : RSA 1 - Bénévolat 0 Type de document : Article de périodique Auteurs : Sophie WEILER Titre du périodique : Associations mode d'emploi Numéro : N°220 Date de parution : 01/06/2020 Article en page(s) : p. 10 Mots-clés : TRAVAIL ; BENEVOLAT ; TYPE DE TRAVAIL ; RSA ; REVENU MINIMUM ; HAUT-RHIN ; JURISPRUDENCE Résumé : La cour administrative de Nancy a finalement validé le principe du bénévolat conditionnant le versement du revenu de solidarité active, en y adjoignant toutefois des conditions strictes. - CAA Nancy, 8 avril 2020 Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=705251 Le travail associatif face aux injonctions contradictoires / Michel LULEK in Associations mode d'emploi, N°220 (01/06/2020)
[article] Le travail associatif face aux injonctions contradictoires In Associations mode d'emploi - N°220 - 01/06/2020 [Article de périodique] / Michel LULEK . - p. 4-5.
Mots-clés : TRAVAIL ; ASSOCIATION ; VIE ASSOCIATIVE ; TYPE DE TRAVAIL ; TELETRAVAIL Résumé : La qualité de vie au travail des salariés et dirigeants du secteur de l'ESS est un point important, souvent peu pris en compte, qui fait l'objet d'un déficit d'information. Pourtant, à l'occasion d'une étude il a pu être constaté que celle-ci est en chute depuis plusieurs années. La crise sanitaire n'y est pas étrangère, la situation engendrant une surcharge de travail et de nouveaux modes d'organisation. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=705252 [article]
Titre : Le travail associatif face aux injonctions contradictoires Type de document : Article de périodique Auteurs : Michel LULEK Titre du périodique : Associations mode d'emploi Numéro : N°220 Date de parution : 01/06/2020 Article en page(s) : p. 4-5 Mots-clés : TRAVAIL ; ASSOCIATION ; VIE ASSOCIATIVE ; TYPE DE TRAVAIL ; TELETRAVAIL Résumé : La qualité de vie au travail des salariés et dirigeants du secteur de l'ESS est un point important, souvent peu pris en compte, qui fait l'objet d'un déficit d'information. Pourtant, à l'occasion d'une étude il a pu être constaté que celle-ci est en chute depuis plusieurs années. La crise sanitaire n'y est pas étrangère, la situation engendrant une surcharge de travail et de nouveaux modes d'organisation. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=705252 Coronavirus : les fédérations veulent penser l'après / Denis CHEMINADE in Associations mode d'emploi, N°220 (01/06/2020)
[article] Coronavirus : les fédérations veulent penser l'après In Associations mode d'emploi - N°220 - 01/06/2020 [Article de périodique] / Denis CHEMINADE . - p. 30-31.
Mots-clés : EPIDEMIE ; COVID 19 ; CONFINEMENT ; FEDERATION SPORTIVE ; ASSOCIATION SPORTIVE ; SALARIE ; LICENCE ; REMBOURSEMENT
covid-19Résumé : "Face à la crise du Covid-19, les fédérations ont du faire face à de multiples problèmes, y compris parfois extra-sportifs. Puis elles se sont organisées. La pandémie pèsera t-elle sur la manière dont le sport associatif conçoit ses missions et gère ses projets ? Certains y pensent déjà." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=705329 [article]
Titre : Coronavirus : les fédérations veulent penser l'après Type de document : Article de périodique Auteurs : Denis CHEMINADE Titre du périodique : Associations mode d'emploi Numéro : N°220 Date de parution : 01/06/2020 Article en page(s) : p. 30-31 Mots-clés : EPIDEMIE ; COVID 19 ; CONFINEMENT ; FEDERATION SPORTIVE ; ASSOCIATION SPORTIVE ; SALARIE ; LICENCE ; REMBOURSEMENT
covid-19Résumé : "Face à la crise du Covid-19, les fédérations ont du faire face à de multiples problèmes, y compris parfois extra-sportifs. Puis elles se sont organisées. La pandémie pèsera t-elle sur la manière dont le sport associatif conçoit ses missions et gère ses projets ? Certains y pensent déjà." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=705329 Coronavirus : comment obtenir le versement de votre subvention ? in Associations mode d'emploi, N°220 (01/06/2020)
[article] Coronavirus : comment obtenir le versement de votre subvention ? In Associations mode d'emploi - N°220 - 01/06/2020 [Article de périodique] . - p. 16-17.
Mots-clés : ASSOCIATION ; COVID 19 ; SUBVENTION ; EPIDEMIE
covid-19Résumé : La crise sanitaire a empêché le versement des subventions demandées par les associations à l'Etat. Selon les cas de figure, celles-ci pourront néanmoins se faire. La circulaire n° 6166/SG du 6 mai 2020 du Premier ministre en précise les modalités. Si les mesures concernent uniquement les subventions de l'Etat, les régions, départements, EPCI ou communes peuvent selon le gouvernement en reprendre les principes. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=705331 [article]
Titre : Coronavirus : comment obtenir le versement de votre subvention ? Type de document : Article de périodique Titre du périodique : Associations mode d'emploi Numéro : N°220 Date de parution : 01/06/2020 Article en page(s) : p. 16-17 Mots-clés : ASSOCIATION ; COVID 19 ; SUBVENTION ; EPIDEMIE
covid-19Résumé : La crise sanitaire a empêché le versement des subventions demandées par les associations à l'Etat. Selon les cas de figure, celles-ci pourront néanmoins se faire. La circulaire n° 6166/SG du 6 mai 2020 du Premier ministre en précise les modalités. Si les mesures concernent uniquement les subventions de l'Etat, les régions, départements, EPCI ou communes peuvent selon le gouvernement en reprendre les principes. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=705331 Coronavirus - Le désarroi des clubs avant le rebond ? / David PICOT in Associations mode d'emploi, N°220 (01/06/2020)
[article] Coronavirus - Le désarroi des clubs avant le rebond ? In Associations mode d'emploi - N°220 - 01/06/2020 [Article de périodique] / David PICOT . - p. 27-29.
Mots-clés : EPIDEMIE ; COVID 19 ; CLUB SPORTIF ; SUBVENTION ; REMBOURSEMENT ; ASSOCIATION SPORTIVE
covid-19 ; cotisationRésumé : "1,8 milliard d'euros au moins. C'est l'impact prévisionnel de l'arrêt des activités sportives lié à la crise du coronavirus. Le choc initial passé, Etat, collectivités territoriales et fédérations se sont progressivement organisés pour soutenir le monde amateur, pas préparé à affronter une telle tempête. Certains y voient même l'occasion de repenser la place du sport dans une société renouvelée." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=705332 [article]
Titre : Coronavirus - Le désarroi des clubs avant le rebond ? Type de document : Article de périodique Auteurs : David PICOT Titre du périodique : Associations mode d'emploi Numéro : N°220 Date de parution : 01/06/2020 Article en page(s) : p. 27-29 Mots-clés : EPIDEMIE ; COVID 19 ; CLUB SPORTIF ; SUBVENTION ; REMBOURSEMENT ; ASSOCIATION SPORTIVE
covid-19 ; cotisationRésumé : "1,8 milliard d'euros au moins. C'est l'impact prévisionnel de l'arrêt des activités sportives lié à la crise du coronavirus. Le choc initial passé, Etat, collectivités territoriales et fédérations se sont progressivement organisés pour soutenir le monde amateur, pas préparé à affronter une telle tempête. Certains y voient même l'occasion de repenser la place du sport dans une société renouvelée." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=705332
Paru le : 01/05/2020
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N°219 - 01/05/2020 [Périodique] . - 2020.
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Paru le : 01/04/2020
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N°218 - 01/04/2020 [Périodique] . - 2020.
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Paru le : 01/03/2020
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Ajouter le résultat dans votre panierLaïcité - Le sport bricole / David PICOT in Associations mode d'emploi, N°217 (01/03/2020)
[article] Laïcité - Le sport bricole In Associations mode d'emploi - N°217 - 01/03/2020 [Article de périodique] / David PICOT . - p. 33-35.
Mots-clés : LAICITE ; SPORT ; DISCRIMINATION ; REGLEMENTATION ; COMMUNICATION Résumé : "Une demande de créneaux horaires réservés aux femmes dans la piscine municipale, un joueur qui refuse de serrer la main d'un arbitre, face à ces situations les acteurs du sport cherchent souvent la bonne réponse à adopter. Rappeler les règles sans tomber dans la discrimination exige une bonne maîtrise de la loi et des règlements sportifs. Ainsi qu'une bonne pédagogie." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=700644 [article]
Titre : Laïcité - Le sport bricole Type de document : Article de périodique Auteurs : David PICOT Titre du périodique : Associations mode d'emploi Numéro : N°217 Date de parution : 01/03/2020 Article en page(s) : p. 33-35 Mots-clés : LAICITE ; SPORT ; DISCRIMINATION ; REGLEMENTATION ; COMMUNICATION Résumé : "Une demande de créneaux horaires réservés aux femmes dans la piscine municipale, un joueur qui refuse de serrer la main d'un arbitre, face à ces situations les acteurs du sport cherchent souvent la bonne réponse à adopter. Rappeler les règles sans tomber dans la discrimination exige une bonne maîtrise de la loi et des règlements sportifs. Ainsi qu'une bonne pédagogie." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=700644 Les dix piliers d'une gouvernance horizontale / Pascal LOVICONI in Associations mode d'emploi, N°217 (01/03/2020)
[article] Les dix piliers d'une gouvernance horizontale In Associations mode d'emploi - N°217 - 01/03/2020 [Article de périodique] / Pascal LOVICONI ; Camille LEFAURE . - p. 30-31.
Mots-clés : ASSOCIATION ; GOUVERNANCE Résumé : "L'aspiration a une gouvernance horizontale s'exprime de plus en plus dans le monde associatif. La loi de 1901 laissant aux membres une très grande liberté d'organisation, il ne faut pas hésiter à revisiter les modalités et principes au sein de votre association." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=700646 [article]
Titre : Les dix piliers d'une gouvernance horizontale Type de document : Article de périodique Auteurs : Pascal LOVICONI ; Camille LEFAURE Titre du périodique : Associations mode d'emploi Numéro : N°217 Date de parution : 01/03/2020 Article en page(s) : p. 30-31 Mots-clés : ASSOCIATION ; GOUVERNANCE Résumé : "L'aspiration a une gouvernance horizontale s'exprime de plus en plus dans le monde associatif. La loi de 1901 laissant aux membres une très grande liberté d'organisation, il ne faut pas hésiter à revisiter les modalités et principes au sein de votre association." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=700646 Déconnexion numérique : les salariés associatifs y ont droit aussi / Armelle BARROUX in Associations mode d'emploi, N°217 (01/03/2020)
[article] Déconnexion numérique : les salariés associatifs y ont droit aussi In Associations mode d'emploi - N°217 - 01/03/2020 [Article de périodique] / Armelle BARROUX . - p. 29.
Mots-clés : ASSOCIATION ; TRAVAIL ; CONDITION DE TRAVAIL ; NUMERIQUE Résumé : "Le droit à la déconnexion est une obligation légale. Une problématique d'autant plus marquée dans les associations où les salariés ont tendance à s'investir personnellement, au-delà de leur travail." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=700647 [article]
Titre : Déconnexion numérique : les salariés associatifs y ont droit aussi Type de document : Article de périodique Auteurs : Armelle BARROUX Titre du périodique : Associations mode d'emploi Numéro : N°217 Date de parution : 01/03/2020 Article en page(s) : p. 29 Mots-clés : ASSOCIATION ; TRAVAIL ; CONDITION DE TRAVAIL ; NUMERIQUE Résumé : "Le droit à la déconnexion est une obligation légale. Une problématique d'autant plus marquée dans les associations où les salariés ont tendance à s'investir personnellement, au-delà de leur travail." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=700647
Paru le : 01/02/2020
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Ajouter le résultat dans votre panierL'aide alimentaire gagne les territoires ruraux / Armelle BARROUX in Associations mode d'emploi, N°216 (01/02/2020)
[article] L'aide alimentaire gagne les territoires ruraux In Associations mode d'emploi - N°216 - 01/02/2020 [Article de périodique] / Armelle BARROUX . - p. 26.
Mots-clés : SOCIAL ; AIDE ALIMENTAIRE ; BANQUE ALIMENTAIRE ; AIDE HUMANITAIRE ; ACTION SOCIALE ; ASSOCIATION CARITATIVE Résumé : "Aujourd'hui, les banques alimentaires agissent principalement en milieu urbain ou périurbain. Face aux besoins le réseau des banques alimentaires a publié un guide pour aider les associations à mettre en place des actions dans le milieu rural." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=691294 [article]
Titre : L'aide alimentaire gagne les territoires ruraux Type de document : Article de périodique Auteurs : Armelle BARROUX Titre du périodique : Associations mode d'emploi Numéro : N°216 Date de parution : 01/02/2020 Article en page(s) : p. 26 Mots-clés : SOCIAL ; AIDE ALIMENTAIRE ; BANQUE ALIMENTAIRE ; AIDE HUMANITAIRE ; ACTION SOCIALE ; ASSOCIATION CARITATIVE Résumé : "Aujourd'hui, les banques alimentaires agissent principalement en milieu urbain ou périurbain. Face aux besoins le réseau des banques alimentaires a publié un guide pour aider les associations à mettre en place des actions dans le milieu rural." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=691294 Les associations doivent déclarer leurs bénéficiaires effectifs / Arnaud LAROCHE in Associations mode d'emploi, N°216 (01/02/2020)
[article] Les associations doivent déclarer leurs bénéficiaires effectifs In Associations mode d'emploi - N°216 - 01/02/2020 [Article de périodique] / Arnaud LAROCHE . - p. 12.
Mots-clés : INSTITUTIONS PUBLIQUES ; TRANSPARENCE FINANCIERE ; ASSOCIATION ; BENEFICIAIRE ; TRIBUNAL DE COMMERCE Résumé : Depuis le 1er avril 2018, les associations doivent obligatoirement déclarer les bénéficiaires effectifs auprès du tribunal de commerce. Les associations à but non lucratif peuvent aussi être concernées par cette obligation. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=691295 [article]
Titre : Les associations doivent déclarer leurs bénéficiaires effectifs Type de document : Article de périodique Auteurs : Arnaud LAROCHE Titre du périodique : Associations mode d'emploi Numéro : N°216 Date de parution : 01/02/2020 Article en page(s) : p. 12 Mots-clés : INSTITUTIONS PUBLIQUES ; TRANSPARENCE FINANCIERE ; ASSOCIATION ; BENEFICIAIRE ; TRIBUNAL DE COMMERCE Résumé : Depuis le 1er avril 2018, les associations doivent obligatoirement déclarer les bénéficiaires effectifs auprès du tribunal de commerce. Les associations à but non lucratif peuvent aussi être concernées par cette obligation. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=691295 La Loi de finances donne un coup de pouce aux associations / Camille VILTART-LAMY in Associations mode d'emploi, N°216 (01/02/2020)
[article] La Loi de finances donne un coup de pouce aux associations In Associations mode d'emploi - N°216 - 01/02/2020 [Article de périodique] / Camille VILTART-LAMY . - p. 4-5.
Mots-clés : FINANCES ; LOI DE FINANCES ; ASSOCIATION ; FISCALITE ; IMPOT ; MECENAT Résumé : La Loi de Finances pour 2020 comporte diverses mesures qui peuvent jouer en faveur des associations, que ce soit concernant les exonérations d'impôts ou encore sur des questions relatives au mécénat. Tour d'horizon des nouveautés. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=691296 [article]
Titre : La Loi de finances donne un coup de pouce aux associations Type de document : Article de périodique Auteurs : Camille VILTART-LAMY Titre du périodique : Associations mode d'emploi Numéro : N°216 Date de parution : 01/02/2020 Article en page(s) : p. 4-5 Mots-clés : FINANCES ; LOI DE FINANCES ; ASSOCIATION ; FISCALITE ; IMPOT ; MECENAT Résumé : La Loi de Finances pour 2020 comporte diverses mesures qui peuvent jouer en faveur des associations, que ce soit concernant les exonérations d'impôts ou encore sur des questions relatives au mécénat. Tour d'horizon des nouveautés. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=691296 La loi Engagement et proximité renforce les maires / Michel LULEK in Associations mode d'emploi, N°216 (01/02/2020)
[article] La loi Engagement et proximité renforce les maires In Associations mode d'emploi - N°216 - 01/02/2020 [Article de périodique] / Michel LULEK . - p. 24.
Mots-clés : COLLECTIVITES TERRITORIALES ; COMMUNE ; MAIRE ; ELU LOCAL ; ASSOCIATION ; PROXIMITE ; POUVOIR DE POLICE ; EPCI Résumé : La loi Engagement et proximité, adoptée les 18 et 19 décembre 2019, est venue rappeler l'objectif de proximité des maires et élus locaux, et leur importance dans le découpage institutionnel. Ce renforcement des maires peut être une chance à saisir pour les associations, qui retrouveront ainsi plus de proximité. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=691297 [article]
Titre : La loi Engagement et proximité renforce les maires Type de document : Article de périodique Auteurs : Michel LULEK Titre du périodique : Associations mode d'emploi Numéro : N°216 Date de parution : 01/02/2020 Article en page(s) : p. 24 Mots-clés : COLLECTIVITES TERRITORIALES ; COMMUNE ; MAIRE ; ELU LOCAL ; ASSOCIATION ; PROXIMITE ; POUVOIR DE POLICE ; EPCI Résumé : La loi Engagement et proximité, adoptée les 18 et 19 décembre 2019, est venue rappeler l'objectif de proximité des maires et élus locaux, et leur importance dans le découpage institutionnel. Ce renforcement des maires peut être une chance à saisir pour les associations, qui retrouveront ainsi plus de proximité. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=691297 Les nouvelles règles de la licence IV / Emilie GIANRE in Associations mode d'emploi, N°216 (01/02/2020)
[article] Les nouvelles règles de la licence IV In Associations mode d'emploi - N°216 - 01/02/2020 [Article de périodique] / Emilie GIANRE . - p. 25.
Mots-clés : ADMINISTRATION ; DEBIT DE BOISSONS ; ASSOCIATION ; ALCOOLEMIE ; POLICE ADMINISTRATIVE ; MAIRE Résumé : Afin de revitaliser les centres villes des zones rurales, la loi Engagement et proximité du 27 décembre 2019 est venue modifier les mécanismes d'attribution et de transmission des licences permettant la vente de boissons alcoolisées, et notamment des 4e et 5e groupes. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=691298 [article]
Titre : Les nouvelles règles de la licence IV Type de document : Article de périodique Auteurs : Emilie GIANRE Titre du périodique : Associations mode d'emploi Numéro : N°216 Date de parution : 01/02/2020 Article en page(s) : p. 25 Mots-clés : ADMINISTRATION ; DEBIT DE BOISSONS ; ASSOCIATION ; ALCOOLEMIE ; POLICE ADMINISTRATIVE ; MAIRE Résumé : Afin de revitaliser les centres villes des zones rurales, la loi Engagement et proximité du 27 décembre 2019 est venue modifier les mécanismes d'attribution et de transmission des licences permettant la vente de boissons alcoolisées, et notamment des 4e et 5e groupes. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=691298 Les parcs, interlocuteurs "naturels" des associations / Michel LULEK in Associations mode d'emploi, N°216 (01/02/2020)
[article] Les parcs, interlocuteurs "naturels" des associations In Associations mode d'emploi - N°216 - 01/02/2020 [Article de périodique] / Michel LULEK . - p. 20-21.
Mots-clés : ENVIRONNEMENT ; PARC NATUREL ; PARC NATUREL REGIONAL ; ESPACE PROTEGE ; ASSOCIATION ; PARTENARIAT ; COLLECTIVITES TERRITORIALES Résumé : Les parcs naturels régionaux ont un très fort ancrage local et répondent à une logique de partenariats. Disséminés sur tout le territoire national, ils peuvent constituer des interlocuteurs privilégiés pour les associations. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=691299 [article]
Titre : Les parcs, interlocuteurs "naturels" des associations Type de document : Article de périodique Auteurs : Michel LULEK Titre du périodique : Associations mode d'emploi Numéro : N°216 Date de parution : 01/02/2020 Article en page(s) : p. 20-21 Mots-clés : ENVIRONNEMENT ; PARC NATUREL ; PARC NATUREL REGIONAL ; ESPACE PROTEGE ; ASSOCIATION ; PARTENARIAT ; COLLECTIVITES TERRITORIALES Résumé : Les parcs naturels régionaux ont un très fort ancrage local et répondent à une logique de partenariats. Disséminés sur tout le territoire national, ils peuvent constituer des interlocuteurs privilégiés pour les associations. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=691299 Reçu de don : les mentions obligatoires / Armelle BARROUX in Associations mode d'emploi, N°216 (01/02/2020)
[article] Reçu de don : les mentions obligatoires In Associations mode d'emploi - N°216 - 01/02/2020 [Article de périodique] / Armelle BARROUX . - p. 15.
Mots-clés : FINANCES ; DON ; MECENAT ; AVANTAGE FISCAL ; FISCALITE ; ASSOCIATION Résumé : "Toute association qui reçoit un don est légitime à émettre un reçu, mais seules celles qui sont éligibles au régime du mécénat ouvriront droit à déduction fiscale. Pour qu'il soit valable, des mentions obligatoires doivent y figurer." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=691300 [article]
Titre : Reçu de don : les mentions obligatoires Type de document : Article de périodique Auteurs : Armelle BARROUX Titre du périodique : Associations mode d'emploi Numéro : N°216 Date de parution : 01/02/2020 Article en page(s) : p. 15 Mots-clés : FINANCES ; DON ; MECENAT ; AVANTAGE FISCAL ; FISCALITE ; ASSOCIATION Résumé : "Toute association qui reçoit un don est légitime à émettre un reçu, mais seules celles qui sont éligibles au régime du mécénat ouvriront droit à déduction fiscale. Pour qu'il soit valable, des mentions obligatoires doivent y figurer." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=691300 Subventions : les règles de publicité selon les seuils / Alexandrina MACARI in Associations mode d'emploi, N°216 (01/02/2020)
[article] Subventions : les règles de publicité selon les seuils In Associations mode d'emploi - N°216 - 01/02/2020 [Article de périodique] / Alexandrina MACARI . - p. 22.
Mots-clés : ECONOMIE ; SUBVENTION ; AIDE FINANCIERE ; FINANCES ; ASSOCIATION ; TRANSPARENCE FINANCIERE ; PUBLICITE Résumé : "Afin d'assurer la transparence financière de l'usage des fonds publics, le législateur a introduit une série d'obligations à la charge des associations recevant des subventions. Leur nombre varie en fonction du montant et de la nature des versements." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=691301 [article]
Titre : Subventions : les règles de publicité selon les seuils Type de document : Article de périodique Auteurs : Alexandrina MACARI Titre du périodique : Associations mode d'emploi Numéro : N°216 Date de parution : 01/02/2020 Article en page(s) : p. 22 Mots-clés : ECONOMIE ; SUBVENTION ; AIDE FINANCIERE ; FINANCES ; ASSOCIATION ; TRANSPARENCE FINANCIERE ; PUBLICITE Résumé : "Afin d'assurer la transparence financière de l'usage des fonds publics, le législateur a introduit une série d'obligations à la charge des associations recevant des subventions. Leur nombre varie en fonction du montant et de la nature des versements." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=691301 Vos statuts ont-ils tout prévu ? / Adeline BEAUMUNIER in Associations mode d'emploi, N°216 (01/02/2020)
[article] Vos statuts ont-ils tout prévu ? In Associations mode d'emploi - N°216 - 01/02/2020 [Article de périodique] / Adeline BEAUMUNIER ; Cécile CHASSEFEIRE . - p. 10-11.
Mots-clés : ADMINISTRATION ; ASSOCIATION ; STATUT ; LIBERTE D'ASSOCIATION ; DIRIGEANT ; BUREAU Résumé : Chaque association étant unique, avec ses objectifs et moyens d'action particuliers, il est nécessaire d'en personnaliser et de ne pas simplement recopier des modèles. Rappel des éléments importants dans les statuts de l'association. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=691302 [article]
Titre : Vos statuts ont-ils tout prévu ? Type de document : Article de périodique Auteurs : Adeline BEAUMUNIER ; Cécile CHASSEFEIRE Titre du périodique : Associations mode d'emploi Numéro : N°216 Date de parution : 01/02/2020 Article en page(s) : p. 10-11 Mots-clés : ADMINISTRATION ; ASSOCIATION ; STATUT ; LIBERTE D'ASSOCIATION ; DIRIGEANT ; BUREAU Résumé : Chaque association étant unique, avec ses objectifs et moyens d'action particuliers, il est nécessaire d'en personnaliser et de ne pas simplement recopier des modèles. Rappel des éléments importants dans les statuts de l'association. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=691302
Paru le : 01/01/2020
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Ajouter le résultat dans votre panierDirigeant de fait : une situation à risque / Armelle BARROUX in Associations mode d'emploi, N°215 (01/01/2020)
[article] Dirigeant de fait : une situation à risque In Associations mode d'emploi - N°215 - 01/01/2020 [Article de périodique] / Armelle BARROUX . - p. 12.
Mots-clés : INSTITUTIONS PUBLIQUES ; GESTION DE FAIT ; DIRIGEANT ; ASSOCIATION ; STATUT Résumé : "Laisser une personne prendre des décisions au sein de l'association sans avoir été mandatée pour cela peut la rendre dirigeante de fait. Une situation dangereuse, tant pour elle-même que pour l'association." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=690634 [article]
Titre : Dirigeant de fait : une situation à risque Type de document : Article de périodique Auteurs : Armelle BARROUX Titre du périodique : Associations mode d'emploi Numéro : N°215 Date de parution : 01/01/2020 Article en page(s) : p. 12 Mots-clés : INSTITUTIONS PUBLIQUES ; GESTION DE FAIT ; DIRIGEANT ; ASSOCIATION ; STATUT Résumé : "Laisser une personne prendre des décisions au sein de l'association sans avoir été mandatée pour cela peut la rendre dirigeante de fait. Une situation dangereuse, tant pour elle-même que pour l'association." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=690634 Embauche des travailleurs handicapés : les règles changent / Armelle BARROUX in Associations mode d'emploi, N°215 (01/01/2020)
[article] Embauche des travailleurs handicapés : les règles changent In Associations mode d'emploi - N°215 - 01/01/2020 [Article de périodique] / Armelle BARROUX . - p. 29.
Mots-clés : SOCIAL ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; HANDICAP ; PERSONNE HANDICAPEE ; ASSOCIATION ; RECRUTEMENT ; CONTRAT DE TRAVAIL Résumé : Le régime de l'embauche des travailleurs handicapés a récemment connu une évolution avec la loi n° 2018-771 du 5 septembre 2018. De plus, de nouvelles mesures sont entrées en vigueur au 1er janvier 2020 dans une volonté de simplification des formalités. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=690635 [article]
Titre : Embauche des travailleurs handicapés : les règles changent Type de document : Article de périodique Auteurs : Armelle BARROUX Titre du périodique : Associations mode d'emploi Numéro : N°215 Date de parution : 01/01/2020 Article en page(s) : p. 29 Mots-clés : SOCIAL ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; HANDICAP ; PERSONNE HANDICAPEE ; ASSOCIATION ; RECRUTEMENT ; CONTRAT DE TRAVAIL Résumé : Le régime de l'embauche des travailleurs handicapés a récemment connu une évolution avec la loi n° 2018-771 du 5 septembre 2018. De plus, de nouvelles mesures sont entrées en vigueur au 1er janvier 2020 dans une volonté de simplification des formalités. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=690635 Le fonds de dotation, un succès qui ne se dément pas / Armelle BARROUX in Associations mode d'emploi, N°215 (01/01/2020)
[article] Le fonds de dotation, un succès qui ne se dément pas In Associations mode d'emploi - N°215 - 01/01/2020 [Article de périodique] / Armelle BARROUX . - p. 18.
Mots-clés : FINANCES ; FINANCEMENT ; ASSOCIATION ; AIDE FINANCIERE ; SUBVENTION ; FONDATION Résumé : Le mécanisme du fonds de dotation est particulièrement intéressant pour les associations, qui y recourent de plus en plus pour ses conditions souples et avantageuses. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=690636 [article]
Titre : Le fonds de dotation, un succès qui ne se dément pas Type de document : Article de périodique Auteurs : Armelle BARROUX Titre du périodique : Associations mode d'emploi Numéro : N°215 Date de parution : 01/01/2020 Article en page(s) : p. 18 Mots-clés : FINANCES ; FINANCEMENT ; ASSOCIATION ; AIDE FINANCIERE ; SUBVENTION ; FONDATION Résumé : Le mécanisme du fonds de dotation est particulièrement intéressant pour les associations, qui y recourent de plus en plus pour ses conditions souples et avantageuses. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=690636 Le monde associatif donne de la voix / Michel LULEK in Associations mode d'emploi, N°215 (01/01/2020)
[article] Le monde associatif donne de la voix In Associations mode d'emploi - N°215 - 01/01/2020 [Article de périodique] / Michel LULEK . - p. 4-5.
Mots-clés : ADMINISTRATION ; ASSOCIATION ; VIE ASSOCIATIVE ; CITOYENNETE ; ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE Résumé : Si le fait associatif est assez ancien, il n'a officiellement été reconnu en tant que tel que récemment, et s'est structuré en conséquence. Aujourd'hui, le Mouvement associatif qui fête ses 20 ans, appelle à "repenser la citoyenneté". Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=690637 [article]
Titre : Le monde associatif donne de la voix Type de document : Article de périodique Auteurs : Michel LULEK Titre du périodique : Associations mode d'emploi Numéro : N°215 Date de parution : 01/01/2020 Article en page(s) : p. 4-5 Mots-clés : ADMINISTRATION ; ASSOCIATION ; VIE ASSOCIATIVE ; CITOYENNETE ; ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE Résumé : Si le fait associatif est assez ancien, il n'a officiellement été reconnu en tant que tel que récemment, et s'est structuré en conséquence. Aujourd'hui, le Mouvement associatif qui fête ses 20 ans, appelle à "repenser la citoyenneté". Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=690637 Municipales 2020 : les risques encourus par le candidat / Eric LANDOT in Associations mode d'emploi, N°215 (01/01/2020)
[article] Municipales 2020 : les risques encourus par le candidat In Associations mode d'emploi - N°215 - 01/01/2020 [Article de périodique] / Eric LANDOT . - p. 24.
Mots-clés : ELECTION ; ELECTION MUNICIPALE ; CANDIDATURE ; ASSOCIATION ; ELU LOCAL ; MAIRE ; COMMUNICATION POLITIQUE Résumé : Si les élections municipales entraînent de nombreux bouleversements au niveau local, les associations sont aussi concernées. C'est d'autant plus vrai dans les cas où un responsable associatif entend se présenter aux élections. Dans ce cas là, des mesures sont à prendre pour éviter certains pièges. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=690638 [article]
Titre : Municipales 2020 : les risques encourus par le candidat Type de document : Article de périodique Auteurs : Eric LANDOT Titre du périodique : Associations mode d'emploi Numéro : N°215 Date de parution : 01/01/2020 Article en page(s) : p. 24 Mots-clés : ELECTION ; ELECTION MUNICIPALE ; CANDIDATURE ; ASSOCIATION ; ELU LOCAL ; MAIRE ; COMMUNICATION POLITIQUE Résumé : Si les élections municipales entraînent de nombreux bouleversements au niveau local, les associations sont aussi concernées. C'est d'autant plus vrai dans les cas où un responsable associatif entend se présenter aux élections. Dans ce cas là, des mesures sont à prendre pour éviter certains pièges. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=690638 Les obligations des associations en matière d'activités touristiques / Gérard DESPIERRE in Associations mode d'emploi, N°215 (01/01/2020)
[article] Les obligations des associations en matière d'activités touristiques In Associations mode d'emploi - N°215 - 01/01/2020 [Article de périodique] / Gérard DESPIERRE . - p. 10.
Mots-clés : TOURISME ; ASSOCIATION ; ORGANISATION DU TOURISME ; ZONE TOURISTIQUE ; CODE DU TOURISME Résumé : Les associations, lorsqu'elles organisent des séjours, des sorties culturelles ou des voyages, sont tenues de respecter les dispositions du code du tourisme, notamment concernant l'information des participants. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=690639 [article]
Titre : Les obligations des associations en matière d'activités touristiques Type de document : Article de périodique Auteurs : Gérard DESPIERRE Titre du périodique : Associations mode d'emploi Numéro : N°215 Date de parution : 01/01/2020 Article en page(s) : p. 10 Mots-clés : TOURISME ; ASSOCIATION ; ORGANISATION DU TOURISME ; ZONE TOURISTIQUE ; CODE DU TOURISME Résumé : Les associations, lorsqu'elles organisent des séjours, des sorties culturelles ou des voyages, sont tenues de respecter les dispositions du code du tourisme, notamment concernant l'information des participants. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=690639 Les programmes d'aide des sociétés d'auteurs / Emilie GIANRE in Associations mode d'emploi, N°215 (01/01/2020)
[article] Les programmes d'aide des sociétés d'auteurs In Associations mode d'emploi - N°215 - 01/01/2020 [Article de périodique] / Emilie GIANRE . - p. 16-17.
Mots-clés : COMMUNICATION ; PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE ; DROIT D'AUTEUR ; SACEM ; ORGANISMES ; ASSOCIATION Résumé : Les organismes de gestion collective, qui perçoivent et répartissent les droits d'auteurs et les droits voisins, doivent aussi consacrer une partie des montants collectés au soutien à la création et à la diffusion du spectacle ou d'oeuvres, et les associations peuvent être bénéficiaires de ces aides. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=690640 [article]
Titre : Les programmes d'aide des sociétés d'auteurs Type de document : Article de périodique Auteurs : Emilie GIANRE Titre du périodique : Associations mode d'emploi Numéro : N°215 Date de parution : 01/01/2020 Article en page(s) : p. 16-17 Mots-clés : COMMUNICATION ; PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE ; DROIT D'AUTEUR ; SACEM ; ORGANISMES ; ASSOCIATION Résumé : Les organismes de gestion collective, qui perçoivent et répartissent les droits d'auteurs et les droits voisins, doivent aussi consacrer une partie des montants collectés au soutien à la création et à la diffusion du spectacle ou d'oeuvres, et les associations peuvent être bénéficiaires de ces aides. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=690640 Qui est responsable des contenus du site internet de l'association ? / Adeline BEAUMUNIER in Associations mode d'emploi, N°215 (01/01/2020)
[article] Qui est responsable des contenus du site internet de l'association ? In Associations mode d'emploi - N°215 - 01/01/2020 [Article de périodique] / Adeline BEAUMUNIER ; Cécile CHASSEFEIRE . - p. 11.
Mots-clés : COMMUNICATION ; INTERNET ; SITE INTERNET ; INFORMATION ; INFORMATIQUE ; DELIT DE PRESSE ; COMMUNICATION ELECTRONIQUE ; COMMUNICATION PUBLIQUE ; RESPONSABILITE ; ASSOCIATION Résumé : Les contenus publiés sur des sites internet peuvent entrainer la responsabilité du directeur de publication. Une association en tant que personne morale peut voir sa responsabilité engagée pour des publications sur son site. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=690641 [article]
Titre : Qui est responsable des contenus du site internet de l'association ? Type de document : Article de périodique Auteurs : Adeline BEAUMUNIER ; Cécile CHASSEFEIRE Titre du périodique : Associations mode d'emploi Numéro : N°215 Date de parution : 01/01/2020 Article en page(s) : p. 11 Mots-clés : COMMUNICATION ; INTERNET ; SITE INTERNET ; INFORMATION ; INFORMATIQUE ; DELIT DE PRESSE ; COMMUNICATION ELECTRONIQUE ; COMMUNICATION PUBLIQUE ; RESPONSABILITE ; ASSOCIATION Résumé : Les contenus publiés sur des sites internet peuvent entrainer la responsabilité du directeur de publication. Une association en tant que personne morale peut voir sa responsabilité engagée pour des publications sur son site. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=690641 Les "vrais" chiffres du bénévolat / Michel LULEK in Associations mode d'emploi, N°215 (01/01/2020)
[article] Les "vrais" chiffres du bénévolat In Associations mode d'emploi - N°215 - 01/01/2020 [Article de périodique] / Michel LULEK . - p. 30-31.
Mots-clés : TRAVAIL ; BENEVOLAT ; TYPE DE TRAVAIL ; ASSOCIATION Résumé : S'il est couramment admis que le bénévolat occupe une place importante en France, et notamment au sein des associations, les chiffres différent énormément, pouvant représenter des écarts allant de 12 à 22 millions de bénévoles. Ces différences sont dues aux modes de calcul. Ce tableau présente les différents chiffres et leur mode de calcul pour clarifier le sujet. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=690642 [article]
Titre : Les "vrais" chiffres du bénévolat Type de document : Article de périodique Auteurs : Michel LULEK Titre du périodique : Associations mode d'emploi Numéro : N°215 Date de parution : 01/01/2020 Article en page(s) : p. 30-31 Mots-clés : TRAVAIL ; BENEVOLAT ; TYPE DE TRAVAIL ; ASSOCIATION Résumé : S'il est couramment admis que le bénévolat occupe une place importante en France, et notamment au sein des associations, les chiffres différent énormément, pouvant représenter des écarts allant de 12 à 22 millions de bénévoles. Ces différences sont dues aux modes de calcul. Ce tableau présente les différents chiffres et leur mode de calcul pour clarifier le sujet. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=690642