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Évaluation environnementale. Guide d'aide à la définition des mesures éviter, réduire, compenser (ERC) / Gurvan ALLIGAND (01/01/2018)

Titre :	Évaluation environnementale. Guide d'aide à la définition des mesures éviter, réduire, compenser (ERC)
Type de document :	Document web
Auteurs :	Gurvan ALLIGAND ; Séverine HUBERT ; Tiphaine LEGENDRE
Source :	Ministère de la transition écologique et solodaire, THEMA Balises - Environnement
Année :	01/01/2018
Pages :	134 p.
Mots-clés :	COMPENSATION ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; PROJET ; EVALUATION
Résumé :	"La séquence Éviter, Réduire, Compenser (ERC) est le fil conducteur de l’intégration de l’environnement dans les projets, plans et programmes. ce guide se veut être un outil d’aide à destination des services instructeurs, maîtres d’ouvrage et bureaux d’étude dans la conception et la catégorisation des mesures d’évitement, de réduction et de compensation. Il vise également à être utilisé pour l’outil de géolocalisation des mesures compensatoires."
En ligne :	http://temis.documen [...]
Permalink :	https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=632044