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Les marchés à procédure adaptée (MAPA) / Patrice COSSALTER (01/12/2017)

Titre :	Les marchés à procédure adaptée (MAPA) - travaux, fournitures, services et maîtrise d'oeuvre
Type de document :	Ouvrage
Auteurs :	Patrice COSSALTER
Editeur :	Voiron : Territorial Editions
Année :	01/12/2017
Collection :	Dossier d'experts
Pages :	101 p.
Mots-clés :	CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ; SEUIL DE MARCHE ; PUBLICITE ; MISE EN CONCURRENCE ; VARIANTE ; CRITERE DE SELECTION ; PONDERATION DES CRITERES ; AVENANT ; NEGOCIATION
Résumé :	Cet ouvrage présente les six cas de procédure adaptée. Avant et après analyse de ce qui les distingue dans leur utilisation, il s'interroge sur la juridiction compétente, l'obligation de contrat écrit, la définition du besoin, les stratégies d'achat, la notion de seuil, le formalisme postérieur à la conclusion du contrat et ses modifications éventuelles en cours d'exécution.
Permalink :	https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=630684

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Disponibilité
C13780-1	C13780	OUVRAGE	Centre de documentation	Disponible