Liste des thèmes

Portail documentaire

Accueil
Présentation
Foire aux Questions

Conseil Départemental des Alpes-Maritimes Service de la Documentation

Liste des thèmes
Agriculture
Aménagement du territoire
Collectivités Territoriales
Communication - Numérique
Concours et Examens
Contrat public
Culture
Droit - Institutions Publiques
Economie
Education
Environnement
Europe - International
Finances - Fiscalité
Fonction Publique
Infrastructures - Transports
Santé
Social
- Enfance - famille
- Handicap
- Personnes agées
Sport
Tourisme
Travail - Emploi
Urbanisme - Construction
Vie Politique

Ports, aéroports, équipements : le contrôle des aides allégé / Nathalie STEIWER in Maires de France, N°348 (01/07/2017)

ISBD
Vue détaillée

[article] Ports, aéroports, équipements : le contrôle des aides allégé In Maires de France - N°348 - 01/07/2017 [Article de périodique] / Nathalie STEIWER . - p. 27.

Mots-clés :	SUBVENTION D'EQUIPEMENT ; EQUIPEMENT PORTUAIRE ; EQUIPEMENT AEROPORTUAIRE ; EQUIPEMENT SPORTIF ; EQUIPEMENT CULTUREL ; COMMISSION EUROPEENNE ; NICE ; AEROPORT
Résumé :	"Les soutiens des collectivités aux petites infrastructures ne devront plus être notifiés préalablement. Un soulagement notamment pour les aéroports régionaux."
Permalink :	https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=602409

Portail documentaire

Conseil Départemental des Alpes-Maritimes Service de la Documentation

Accueil

Se connecter

Adresse