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Les petits marchés de maîtrise d'oeuvre / Patrice COSSALTER (01/06/2016)

Titre :	Les petits marchés de maîtrise d'oeuvre
Type de document :	Ouvrage
Auteurs :	Patrice COSSALTER
Editeur :	Voiron : Territorial Editions
Année :	01/06/2016
Collection :	L'Essentiel sur
Pages :	137 p.
Mots-clés :	MARCHE PUBLIC ; CONTRAT PUBLIC ; MAITRISE D'OEUVRE ; MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ; MISE EN CONCURRENCE ; LOI MOP ; PUBLICITE ; COMPTABILITE PUBLIQUE
Résumé :	Cet ouvrage se propose de guider les maîtres d'ouvrage lors de la conclusion de marchés de maîtrise d'oeuvre de faible montant, inférieur au seuil des MAPA : cas d'utilisation, définition du besoin, mise en concurrence, modification. Les nouveaux textes relatifs à la commande publique entrés en vigueur depuis le 1er avril 2016 ont en effet une vision plus extensive des marchés de maîtrise d'oeuvre que la loi Mop. Sont notamment visés : la maîtrise d'oeuvre des ouvrages soumis et non soumis à la loi ainsi que la maîtrise d'oeuvre urbaine et paysagère.
Permalink :	https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=561234

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Disponibilité
C13573-1	C13573	OUVRAGE	Centre de documentation	Disponible