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Le contenu des missions de maîtrise d'oeuvre / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°153 (01/02/2016)

ISBD
Vue détaillée

[article] Le contenu des missions de maîtrise d'oeuvre In La Revue des marchés publics des collectivités territoriales - N°153 - 01/02/2016 [Article de périodique] / Frédéric BOUDEAU . - p. 11-13.

Mots-clés :	CODE DES MARCHES PUBLICS ; MAITRISE D'OEUVRE ; MARCHE PUBLIC ; LOI MOP
Résumé :	Le contenu des missions de maîtrise d'oeuvre, défini par l'article 7 de la loi du 12 juillet 1985 dit "loi Mop" et par le décret du 29 novembre 1993 est détaillé dans cet article.
Permalink :	https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=551391

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