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COMMUNE DE CASTAGNIERS - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - MODIFICATIONS.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (21/12/1988)

Titre :	COMMUNE DE CASTAGNIERS - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - MODIFICATIONS.-
Type de document :	Ouvrage
Auteurs :	Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes
Année :	21/12/1988
Pages :	pag. mult., 5 fasc., 1 plan, tabl., ann.
Mots-clés :	ASSAINISSEMENT ; CIMETIERE ; DOCUMENT D'URBANISME ; LEGISLATION ; MILIEU NATUREL ; MILIEU URBAIN ; MODIFICATION ; OCCUPATION DU SOL ; POS ; PROJET ; PROTECTION ; REGLEMENTATION ; SITE CLASSE ; STATIONNEMENT ; TYPE DE ZONE ; CASTAGNIERS ; COS ; LE COLLET ; La Garde Maiffret ; le Collet du Linguador
Résumé :	Le POS de la commune de Castagniers, approuvé le 17-12-87, a fait l'objet d'une modification approuvée le 21-12-88. Cette modification porte sur : - des limites de zonage des quartiers 'la Garde Maiffret' et 'Le Collet' - la création de terrain classé de la colline du 'Collet du Linguador' - la suppression d'emplacements réservés concernant les projets de création d'une décharge contrôlée, l'extension du cimetière et la création d'un parking le dossier comporte : - un rapport de présentation - les réglements - la liste des emplacements réservés (+ plan) - la note justificative des annexes sanitaires
Permalink :	https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5165

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