| Titre : | COMMUNE DU ROURET - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - MODIFICATION N°1 - APPROBATION.- | | Type de document : | Ouvrage | | Auteurs : | Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes | | Année : | 12/04/1988 | | Pages : | Pag. mult., 3 fasc., 4 plans, tabl., fig. | | Mots-clés : | BRUIT ; URBANISATION ; BATI ; POLITIQUE URBAINE ; NUISANCE ; DOCUMENT D'URBANISME ; HABITAT ; LEGISLATION ; MILIEU NATUREL ; MODIFICATION ; OCCUPATION DU SOL ; POS ; PROTECTION ; REGLEMENTATION ; RISQUE ; STATIONNEMENT ; TYPE DE ZONE ; VOIRIE RESEAUX DIVERS ; COS ; LE ROURET | | Résumé : | Le POS de la commune du Rouret, approuvé le 17.03.87, a fait l'objet d'une procédure de modification, approuvée le 12.04.88. Cette modification porte sur les règlements, le zonage, la création et aménagement d'emplacements réservés, la zone de bruit. Le dossier comporte : - une note de présentation - 2 plans de zonage et emplacements réservés (E : 1/5000 et 1/250) + liste - les règlements - le plan des zones de risques naturels et de bruits | | Permalink : | https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5157 |
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COMMUNE DU ROURET - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - MODIFICATION N°1 - APPROBATION.- (12/04/1988)
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