| Titre : | COMMUNE DE MANDELIEU-LA-NAPOULE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - ARRET DU PROJET DE REVISION.- | | Type de document : | Ouvrage | | Auteurs : | Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes | | Année : | 21/06/1988 | | Pages : | Pag. mult., indrod., 11 fasc., 23 plans, fig., tabl., graph., ann. | | Mots-clés : | BRUIT ; FONCIER ; ACTIVITE ; AGRICULTURE ; DEMOGRAPHIE ; INFRASTRUCTURE DE TRANSPORT ; EAU ; TOURISME ; URBANISME ; ASSAINISSEMENT ; BATI ; CADRE DE VIE ; CIRCULATION ; TRANSPORT ; ECONOMIE ; NUISANCE ; DEFRICHEMENT ; DEVELOPPEMENT ; DOCUMENT D'URBANISME ; EMPLOI ; ENERGIE ; EQUIPEMENT ; PAYSAGE ; FORET ; HABITAT ; LEGISLATION ; LOGEMENT ; MILIEU NATUREL ; MODIFICATION ; OCCUPATION DU SOL ; POS ; PROTECTION ; REGLEMENTATION ; RISQUE ; SEISME ; STATIONNEMENT ; TYPE DE ZONE ; VOIRIE RESEAUX DIVERS ; ZAC ; COS ; MANDELIEU LA NAPOULE | | Résumé : | Le POS de la commune de Mandelieu-la-Napoule approuvé le 10-10-79 a fait l'objet d'une procédure de révision, arrêté le 21-06-88, mais non encore approuvé à cette date. Le dossier comporte : - les délibérations du Conseil Municipal - un rapport de présentation - les règlements d'urbanisme - les emplacements réservés et le zonage (liste + plan) - les annexes sanitaires : eaux pluviales, potables, usées. (liste + plans) - les servitudes d'utilité publique (liste + plan) - divers plans (voies bruyantes, zones à risques, défrichement, galerie marchande des thermes, ZAC.) | | Permalink : | https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5143 |
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COMMUNE DE MANDELIEU-LA-NAPOULE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - ARRET DU PROJET DE REVISION.- (21/06/1988)
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