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Document: Ouvrage

COMMUNE DE MANDELIEU-LA-NAPOULE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - REVISION - MODIFICATION - APPLICATION ANTICIPEE (PARTIELLE).- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (09/12/1988)

Titre :	COMMUNE DE MANDELIEU-LA-NAPOULE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - REVISION - MODIFICATION - APPLICATION ANTICIPEE (PARTIELLE).-
Type de document :	Ouvrage
Auteurs :	Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes
Année :	09/12/1988
Pages :	pag. mult., introd., 20 fasc., 24 plans, fig., tabl., ann.
Mots-clés :	BRUIT ; FONCIER ; ACTIVITE ; AGRICULTURE ; DEMOGRAPHIE ; INFRASTRUCTURE DE TRANSPORT ; URBANISATION ; EAU ; TOURISME ; ASSAINISSEMENT ; BATI ; CADRE DE VIE ; CIRCULATION ; TRANSPORT ; ECONOMIE ; NUISANCE ; DEFRICHEMENT ; DEVELOPPEMENT ; DOCUMENT D'URBANISME ; EMPLOI ; ENERGIE ; EQUIPEMENT ; HABITAT ; LEGISLATION ; LOGEMENT ; MILIEU NATUREL ; MODIFICATION ; OCCUPATION DU SOL ; POS ; PROTECTION ; REGLEMENTATION ; RISQUE ; SEISME ; STATIONNEMENT ; TYPE DE ZONE ; VOIRIE RESEAUX DIVERS ; ZAC ; COS ; MANDELIEU LA NAPOULE ; Galerie marchande des thermes
Résumé :	Le POS de la commune de Mandelieu-la-Napoule a été approuvé le 10-10-79. Le dossier concerne la mise en application anticipée partielle de la révision du pos, arrêté le 21-06-88 (mais non encore approuvé) et modifié. Le dossier comporte : - un rapport de présentation - les règlements d'urbanisme - le zonage et emplacements réservés (liste + plan) - les annexes sanitaires : eaux pluviales - potables - usées (liste + plans) - les servitudes d'utilité publique (tableau + plan) - le plan des voix bruyantes et de zones à risques - le plan de défrichement - le plan de masse de la galerie marchande des thermes
Permalink :	https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5142