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COMMUNE DE LA COLLE-SUR-LOUP - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - APPROBATION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (29/06/1988)

Titre :	COMMUNE DE LA COLLE-SUR-LOUP - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - APPROBATION.-
Type de document :	Ouvrage
Auteurs :	Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes
Année :	29/06/1988
Pages :	Pag. mult., 6 fasc., 7 plans, fig., tabl., ann.
Mots-clés :	FONCIER ; ACTIVITE ; DEMOGRAPHIE ; URBANISATION ; EAU ; TOURISME ; ASSAINISSEMENT ; BATI ; CADRE DE VIE ; ECONOMIE ; NUISANCE ; DEVELOPPEMENT ; DOCUMENT D'URBANISME ; EMPLOI ; ENERGIE ; ESPACE BOISE ; LEGISLATION ; LOGEMENT ; MILIEU NATUREL ; OCCUPATION DU SOL ; POS ; PROTECTION ; REGLEMENTATION ; RISQUE ; TYPE DE ZONE ; VOIRIE RESEAUX DIVERS ; COS ; LA COLLE SUR LOUP
Résumé :	Le POS de la commune de la Colle-sur-Loup, arrêté le 27-09-84 a été approuvé le 29-06-88 par délibération du Conseil Municipal. Le dossier comporte : - un rapport de présentation - 2 plans de zonage et emplacements réservés (+ liste) - les règlements - les annexes sanitaires : eau - assainissement (liste + plans) - les servitudes d'utilité publique (liste + plan) - le plan de voirie - le plan des zones de risques
Permalink :	https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5141

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