| Titre : | COMMUNE DE NICE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - MODIFICATION 1 - APPROBATION.- | | Type de document : | Ouvrage | | Auteurs : | Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes | | Année : | 24/06/1988 | | Pages : | pag. mult., 15 fasc., 58 plans, graph., fig., tabl., ann. | | Mots-clés : | BRUIT ; FONCIER ; ACTIVITE ; DEMOGRAPHIE ; INFRASTRUCTURE DE TRANSPORT ; URBANISATION ; EAU ; ARCHEOLOGIE ; ASSAINISSEMENT ; BATI ; CADRE DE VIE ; ESPACE VERT ; DECHET ; POLITIQUE URBAINE ; ECONOMIE ; CONTRAINTE ; NUISANCE ; DEVELOPPEMENT ; DOCUMENT D'URBANISME ; EMPLOI ; ENERGIE ; EQUIPEMENT ; ESPACE BOISE ; FINANCE ; GESTION ; HABITAT ; LEGISLATION ; LOGEMENT ; MILIEU URBAIN ; MODIFICATION ; OCCUPATION DU SOL ; POS ; PROTECTION ; REGLEMENTATION ; TYPE DE ZONE ; VOIRIE RESEAUX DIVERS ; NICE ; COS | | Résumé : | Le POS de la commune de Nice, approuvé le 27-06-86 a fait l'objet d'une procédure de modification approuvée le 24-06-88. Le document ne concerne pas les quartiers de : - Biscarra-La Charité; l'Aéroport; le domaine public maritime; les zacs Coppet-Renoir, les Bosquets, Arénas, St-Isidore. Le dossier comporte: - les pièces modifiées par délibération du conseil municipal du 24-06-88 - le rapport de présentation - les règlements - les annexes sanitaires - autres annexes | | Permalink : | https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5116 |
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COMMUNE DE NICE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - MODIFICATION 1 - APPROBATION.- (24/06/1988)
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