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COMMUNE DE CHATEAUNEUF-de-GRASSE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - REVISION - INFORMATIONS ET PRESCRIPTIONS.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (26/01/1989)

Titre :	COMMUNE DE CHATEAUNEUF-de-GRASSE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - REVISION - INFORMATIONS ET PRESCRIPTIONS.-
Type de document :	Ouvrage
Auteurs :	Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes
Année :	26/01/1989
Pages :	pag. mult., 4 fasc., 1 plan, tabl.
Mots-clés :	AGRICULTURE ; ARCHEOLOGIE ; DEFRICHEMENT ; DOCUMENT D'URBANISME ; LEGISLATION ; OCCUPATION DU SOL ; PATRIMOINE ; POS ; PRESCRIPTION ; PROJET ; PROTECTION ; REGLEMENTATION ; SDAU ; TYPE DE ZONE ; INFORMATION ; COS ; CHATEAUNEUF GRASSE
Résumé :	Le POS de la commune de Chateauneuf-de-Grasse approuvé le 31-08-81, mis à jour les 13-01-87 et 08-03-88, a fait l'objet d'une procédure de révision. Ce document est à la base de l'élaboration de ce nouveau POS. Il contient : - servitudes d'utilité publique (notice + tableau + plan) - prescriptions et schéma directeur - projets d'intérêt général - informations utiles
Permalink :	https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5115