| Titre : | COMMUNE DE CHATEAUNEUF D'ENTRAUNES - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - PUBLICATION.- | | Type de document : | Ouvrage | | Auteurs : | Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes | | Année : | 30/08/1988 | | Pages : | pag. mult., 7 fasc., 8 plans, fig., graph., tabl., ann. | | Mots-clés : | FONCIER ; ACTIVITE ; AGRICULTURE ; DEMOGRAPHIE ; INFRASTRUCTURE DE TRANSPORT ; URBANISATION ; EAU ; TOURISME ; ASSAINISSEMENT ; BATI ; GEOLOGIE ; POLITIQUE URBAINE ; ECONOMIE ; CONTRAINTE ; DEVELOPPEMENT ; DOCUMENT D'URBANISME ; EMPLOI ; ENERGIE ; EQUIPEMENT ; FINANCE ; FORET ; GESTION ; HABITAT ; LEGISLATION ; LOGEMENT ; LUTTE ; MILIEU NATUREL ; MILIEU URBAIN ; OCCUPATION DU SOL ; POLLUTION ; POS ; PROTECTION ; REGLEMENTATION ; RISQUE ; TYPE DE ZONE ; VILLAGE ; VOIRIE RESEAUX DIVERS ; COS ; CHATEAUNEUF D'ENTRAUNES | | Résumé : | Le POS de la commune de Chateauneuf-d'Entraunes, arrêté le 28-02-87, modifié le 21-08-88, a été rendu publique le 30-08-88. Le document non encore approuvé, se substitut à tout autre document d'urbanisme antérieur. Il comporte : - le rapport de présentation - 4 plans de zonage et emplacements réservés (+ liste) - les règlements - les annexes sanitaires : eau - assainissement (plans + note) - les servitudes d'utilité publique (plan, liste) - les zones de risques naturels | | Permalink : | https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5114 |
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COMMUNE DE CHATEAUNEUF D'ENTRAUNES - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - PUBLICATION.- (30/08/1988)
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