| Titre : | Règlement d'exécution (UE) 2015/796 de la commission du 21 mai 2015 modifiant l'annexe I du règlement (CE) no 798/2008 en ce qui concerne les mentions relatives aux États-Unis sur la liste des pays tiers, territoires, zones ou compartiments en provenance desquels certains produits de volailles peuvent être importés dans l'Union ou transiter par celle-ci, pour ce qui est de l'influenza aviaire hautement pathogène, à la suite de l'apparition de nouveaux foyers dans ce pays | | Type de document : | Texte réglementaire | | Source : |
Journal officiel de l'Union européenne (JOUE), 22 mai 2015, n° L127/9 |
| Article en page(s) : | 8 p. | | Mots-clés : | SECURITE ALIMENTAIRE ; RISQUE SANITAIRE | | En ligne : | http://eur-lex.europ [...] | | Permalink : | https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=511130 |
Règlement d'exécution (UE) 2015/796 de la commission du 21 mai 2015 modifiant l'annexe I du règlement (CE) no 798/2008 en ce qui concerne les mentions relatives aux États-Unis sur la liste des pays tiers, territoires, zones ou compartiments en provenance desquels certains produits de volailles peuvent être importés dans l'Union ou transiter par celle-ci, pour ce qui est de l'influenza aviaire hautement pathogène, à la suite de l'apparition de nouveaux foyers dans ce pays [Texte réglementaire] . - 21/05/2015 . - 8 p. |
Règlement d'exécution (UE) 2015/796 de la commission du 21 mai 2015 modifiant l'annexe I du règlement (CE) no 798/2008 en ce qui concerne les mentions relatives aux États-Unis sur la liste des pays tiers, territoires, zones ou compartiments en provenance desquels certains produits de volailles peuvent être importés dans l'Union ou transiter par celle-ci, pour ce qui est de l'influenza aviaire hautement pathogène, à la suite de l'apparition de nouveaux foyers dans ce pays (21/05/2015)
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