| Titre : | COMMUNE D'AURIBEAU-SUR-SIAGNE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - REVISION PARTIELLE.- | | Type de document : | Ouvrage | | Auteurs : | Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes | | Année : | 02/06/1988 | | Pages : | Pag. mult., 6 fasc., 6 plans, tabl., fig., ann. | | Mots-clés : | EAU ; TOURISME ; ASSAINISSEMENT ; BATI ; CADRE DE VIE ; CIRCULATION ; DEVELOPPEMENT ; DOCUMENT D'URBANISME ; ENERGIE ; EQUIPEMENT ; HABITAT ; LEGISLATION ; LOISIR ; MILIEU NATUREL ; MILIEU URBAIN ; MODIFICATION ; OCCUPATION DU SOL ; PROJET ; PROTECTION ; REGLEMENTATION ; STATIONNEMENT ; TYPE DE ZONE ; VOIRIE RESEAUX DIVERS ; AURIBEAU-SUR-SIAGNE ; OBJECTIF ; COS ; Révision ; OS ; Quartier du Haut Couloubrier ; Quartier les Martelli ; Quartier de Carel ; Quartier les Bertrands ; Quartier du Gabre ; Quartier du Vieux village | | Résumé : | Le POS de la commune d'Auribeau-sur-Siagne, approuvé le 14.01.1983, modifié le 12.07.1985 a fait l'objet d'une mise en révision partielle. Ce projet concernant 6 secteurs du territoire, a été arrêté le 02.06.1988, mais il n'est pas encore rendu public ni approuvé à cette date. Le dossier comporte : un rapport de présentation; 2 plans de zonage (E = 1/5000 et 1/25.000); les règlements d'urbanisme; les emplacements réservés (liste + plan); les annexes sanitaires : eau, assainissement, déchet (rapport + plans); les servitudes d'utilité publique (liste + plan). | | Permalink : | https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4798 |
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COMMUNE D'AURIBEAU-SUR-SIAGNE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - REVISION PARTIELLE.- (02/06/1988)
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