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COMMUNE DE SPERACEDES - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - POS PARTIEL DE CANNEBIERES.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (01/05/1988)

Titre :	COMMUNE DE SPERACEDES - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - POS PARTIEL DE CANNEBIERES.-
Type de document :	Ouvrage
Auteurs :	Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes
Année :	01/05/1988
Pages :	Non pag., 1 fasc., 6 plans, 1 carte, tabl., ann.
Mots-clés :	FONCIER ; INFRASTRUCTURE DE TRANSPORT ; EAU ; TOURISME ; ASSAINISSEMENT ; TRANSPORT ; DEVELOPPEMENT ; DOCUMENT D'URBANISME ; ENERGIE ; EQUIPEMENT DE LOISIRS ; PAYSAGE ; GOLF ; LEGISLATION ; MILIEU NATUREL ; MILIEU URBAIN ; OCCUPATION DU SOL ; POS ; PROJET ; PROTECTION ; REGLEMENTATION ; SPORT ; TYPE DE ZONE ; VOIRIE RESEAUX DIVERS ; SPERACEDES ; CABRIS ; OBJECTIF ; COS ; Quartiers des Cannebières
Résumé :	Le POS partiel de la commune de Spéracedès traite du 'secteur des Cannebières', exclu du POS approuvé le 03.12.1986 et modifié le 23.09.1987. Ce secteur fait l'objet d'un projet de création d'une unité touristique nouvelle, en conformité avec la loi montagne. Il s'agit d'un aménagement golfique situé au Nord des communes de Speracedes et Cabris. Le dossier comporte : un rapport de présentation; le plan de zonage; les règlements; les emplacements réservés; les annexes sanitaires; les servitudes d'utilité publique; les zones de risques naturels.
Permalink :	https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4787