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Titre :	COMMUNE DE LA BRIGUE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS.-
Type de document :	Ouvrage
Auteurs :	Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes
Année :	26/03/1988
Pages :	Pag. mult., 5 fasc., 7 plans, cartes, fig., tabl., ann.
Mots-clés :	FONCIER ; ACTIVITE ; DEMOGRAPHIE ; INFRASTRUCTURE DE TRANSPORT ; EAU ; TOURISME ; ASSAINISSEMENT ; CADRE DE VIE ; GEOTECHNIQUE ; GEOLOGIE ; DECHET ; CONTRAINTE ; DEVELOPPEMENT ; DOCUMENT D'URBANISME ; EMPLOI ; ENERGIE ; EQUIPEMENT ; ETUDE ; EVOLUTION ; LEGISLATION ; LOGEMENT ; MILIEU NATUREL ; MILIEU URBAIN ; MOUVEMENT DE POPULATION ; OCCUPATION DU SOL ; POS ; PROJET ; PROTECTION ; REGLEMENTATION ; RISQUE ; TYPE DE ZONE ; VOIRIE RESEAUX DIVERS ; OBJECTIF ; COS ; Aptitude à la construction ; LA BRIGUE
Résumé :	Le POS de la commune de la Brigue a été prescrit le 04.01.1977 et arrêté le 26.03.1988. Le dossier comporte : un rapport de présentation; deux plans de zonage; les règlements d'urbanisme; les emplacements réservés (liste + plan); les annexes sanitaires : eau-assainissement-déchet (rapport + plans); les servitudes d'utilité publique (liste + plan); une étude géologique et géotechnique (carte d'aptitude à la construction et des risques liés aux mouvements de terrain).
Permalink :	https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4782

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