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COMMUNE DU BROC - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - MODIFICATION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (30/01/1988)

Titre :	COMMUNE DU BROC - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - MODIFICATION.-
Type de document :	Ouvrage
Auteurs :	Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes
Année :	30/01/1988
Pages :	Pag. mult., 4 fasc., 1 plan, tabl.
Mots-clés :	FONCIER ; INFRASTRUCTURE DE TRANSPORT ; BATI ; DOCUMENT D'URBANISME ; HABITAT ; INCENDIE ; LEGISLATION ; MODIFICATION ; OCCUPATION DU SOL ; POS ; PROTECTION ; REGLEMENTATION ; RISQUE ; STATIONNEMENT ; TYPE DE ZONE ; VOIRIE RESEAUX DIVERS ; LE BROC 06 ; Quartier Les Fondues ; Quartier Le Broc Sud
Résumé :	Le POS de la commune du Broc, publié le 27.03.1987, et approuvé le 05.11.1987 a fait l'objet d'une procèdure de modification approuvée le 30.01.1988. Ces modifications ont 3 objets essentiels : le règlement (le stationnement); le plan de zonage (extension de la zone NBb); les emplacements réservés (création d'une voie assurant la sécurité des riverains en cas d'incendies). Le dossier comporte les trois documents modifiés, une note de présentation et les délibérations du Conseil municipal.
Permalink :	https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4749

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