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COMMUNE DE TOURRETTES-SUR-LOUP - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (06/11/1987)

Titre :	COMMUNE DE TOURRETTES-SUR-LOUP - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS.-
Type de document :	Ouvrage
Auteurs :	Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes
Année :	06/11/1987
Pages :	Pag. mult., 8 fasc., 6 plans, tabl., ann.
Mots-clés :	FONCIER ; ACTIVITE ; DEMOGRAPHIE ; INFRASTRUCTURE DE TRANSPORT ; EAU ; TOURISME ; ASSAINISSEMENT ; CADRE DE VIE ; GEOLOGIE ; CIRCULATION ; TRANSPORT ; DECHET ; DEVELOPPEMENT ; DOCUMENT D'URBANISME ; EMPLOI ; ENERGIE ; EQUIPEMENT ; PAYSAGE ; FORET ; LEGISLATION ; LOGEMENT ; MILIEU NATUREL ; MILIEU URBAIN ; MOUVEMENT DE POPULATION ; OCCUPATION DU SOL ; POS ; PREVISION ; PROJET ; PROTECTION ; REGLEMENTATION ; RISQUE ; STABILITE DES TERRAINS ; TYPE DE ZONE ; VOIRIE RESEAUX DIVERS ; OBJECTIF ; COS ; TOURETTE SUR LOUP
Résumé :	Le POS de la commune de Tourrettes-sur-Loup a été arrêté le 09/07/1986, publié le 06/02/1987 et approuvé le 06/11/1987. Il se substitue à tout autre document d'urbanisme antérieur. Le dossier comporte : un rapport de présentation; les emplacements réservés (liste + plan de zonage); les règlements d'urbanisme; les annexes sanitaires : eau, assainissement, déchet (note + plans); les servitudes d'utilité publique (liste + plan); les zones de risques naturels.
Permalink :	https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4625

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