| Titre : | ESTERON : AMIRAT.- | | Type de document : | Ouvrage | | Auteurs : | Restauration des terrains en montagne RTM | | Année : | 13/12/1898 | | Pages : | Non pag., tabl., ann., plans coul. au 1/10000 et 1/5000 | | Mots-clés : | ACTION FONCIERE ; DEMOGRAPHIE ; DESCRIPTION DU RELIEF ; AMENAGEMENT RURAL ; EROSION ; ENQUETE PUBLIQUE ; FINANCE ; PARCELLAIRE ; REBOISEMENT ; STABILITE DES TERRAINS ; STRUCTURE FONCIERE ; TRAVAUX CONNEXES ; ESTERON ; AMIRAT ; RESTAURATION DE TERRAINS | | Résumé : | Dossier de restauration de la série d'Amirat appartenant au périmètre de l'Estéron constitué du projet de périmètre (procès-verbal de reconnaissance spécial, tableaux parcellaires et plans cadastraux, avant-projet des travaux) et de pièces diverses (rapport supplémentaire sur la commune, tableau de la dépense approximative de l'Etat, projet de périmètre de reboisement, procès-verbal d'enquête, extraits cadastraux, notifications de travaux obligatoires, délibérations du Conseil Municipal). | | Permalink : | https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4464 |
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ESTERON : AMIRAT.- (13/12/1898)
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