| Titre : | VAR-MOYEN : LA PENNE.- | | Type de document : | Ouvrage | | Auteurs : | Restauration des terrains en montagne RTM | | Année : | 07/06/1887 | | Pages : | Non pag., ann., tabl., plans coul. au 1/10000, 1/5000 | | Mots-clés : | ACTION FONCIERE ; DEMOGRAPHIE ; DESCRIPTION DU RELIEF ; AMENAGEMENT RURAL ; EROSION ; ENQUETE PUBLIQUE ; FINANCE ; PARCELLAIRE ; PROPRIETE COMMUNALE ; REBOISEMENT ; STABILITE DES TERRAINS ; STRUCTURE FONCIERE ; TRAVAUX CONNEXES ; Restauration de terrains ; LA PENNE ; VAR MOYEN | | Résumé : | Dossier consacré à la restauration du périmètre du Var-Moyen dans la série de La-Penne composé du projet de périmètre (procès-verbal de reconnaissance spécial, tableaux parcellaires et plans de répartition au 1/10000, avant-projet spécial des travaux) et de pièces diverses (rapport supplémentaire, tableau de la dépense de l'Etat, enquête administrative, procès-verbal de la commission spéciale, délibérations du Conseil Municipal, notifications aux propriétaires de travaux obligatoires). | | Permalink : | https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4447 |
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VAR-MOYEN : LA PENNE.- (07/06/1887)
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