| Titre : | VAR-MOYEN : MASSOINS.- | | Type de document : | Ouvrage | | Auteurs : | Restauration des terrains en montagne RTM | | Année : | 07/06/1887 | | Pages : | Non pag., ann., tabl., plans coul. au 1/10000, 1/5000, 1/4000 | | Mots-clés : | ACTION FONCIERE ; DEMOGRAPHIE ; AGREMENT PREFECTORAL ; DESCRIPTION DU RELIEF ; AMENAGEMENT RURAL ; EROSION ; ENQUETE PUBLIQUE ; FINANCE ; LIGNE ELECTRIQUE ; PARCELLAIRE ; PROPRIETE COMMUNALE ; REBOISEMENT ; RESEAU HYDROGRAPHIQUE ; STABILITE DES TERRAINS ; STRUCTURE FONCIERE ; TRAVAUX CONNEXES ; MASSOINS ; VAR MOYEN | | Résumé : | Dossier de la série de Massoins, dans le périmètre de restauration du Var-Moyen, constitué du projet de périmètre (procès-verbal de reconnaissance spécial, tableaux parcellaires et plans cadastraux afférents, avant-projet des travaux) et de pièces diverses (rapport supplémentaire, tableau de la dépense publique dans la commune, procès-verbaux d'enquête et de la commission spéciale, avis du commissaire enquêteur, arrêté préfectoral, délibérations du Conseil Municipal, situation foncière révisée en 1936, notifications de travaux obligatoires aux propriétaires terriens). | | Permalink : | https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4444 |
VAR-MOYEN : MASSOINS.- [Ouvrage] / Restauration des terrains en montagne RTM . - Nice, RTM, 1887 . - 07/06/1887 . - Non pag., ann., tabl., plans coul. au 1/10000, 1/5000, 1/4000. | Mots-clés : | ACTION FONCIERE ; DEMOGRAPHIE ; AGREMENT PREFECTORAL ; DESCRIPTION DU RELIEF ; AMENAGEMENT RURAL ; EROSION ; ENQUETE PUBLIQUE ; FINANCE ; LIGNE ELECTRIQUE ; PARCELLAIRE ; PROPRIETE COMMUNALE ; REBOISEMENT ; RESEAU HYDROGRAPHIQUE ; STABILITE DES TERRAINS ; STRUCTURE FONCIERE ; TRAVAUX CONNEXES ; MASSOINS ; VAR MOYEN | | Résumé : | Dossier de la série de Massoins, dans le périmètre de restauration du Var-Moyen, constitué du projet de périmètre (procès-verbal de reconnaissance spécial, tableaux parcellaires et plans cadastraux afférents, avant-projet des travaux) et de pièces diverses (rapport supplémentaire, tableau de la dépense publique dans la commune, procès-verbaux d'enquête et de la commission spéciale, avis du commissaire enquêteur, arrêté préfectoral, délibérations du Conseil Municipal, situation foncière révisée en 1936, notifications de travaux obligatoires aux propriétaires terriens). | | Permalink : | https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4444 |
|
VAR-MOYEN : MASSOINS.- (07/06/1887)
Situer sur la carte
04.97.18.67.67
Contacter par courriel