| Titre : | COMMUNE DE CUEBRIS - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - INFORMATIONS ET PRESCRIPTIONS.- | | Type de document : | Ouvrage | | Auteurs : | Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes | | Année : | 11/12/1984 | | Pages : | Pag. mult., 4 fasc., tabl., 1 plan | | Résumé : | Le Conseil Municipal de Cuébris a décidé par délibération en date du 24 Novembre 1984, de prescrire l'établissement d'un plan d'occupation des sols communal. Le présent document donne au maire un certain nombre d'informations à prendre en compte lors de la réalisation du POS, afin d'éviter d'éventuelles illégalités. Il s'agit des prescriptions nationales ou particulières; des servitudes d'utilité publique applicables au territoire communal; des projets d'intérêt général; autres informations utiles (annexes). | | Permalink : | https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4426 |
COMMUNE DE CUEBRIS - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - INFORMATIONS ET PRESCRIPTIONS.- [Ouvrage] / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes . - Nice, DDE-06, 1984 . - 11/12/1984 . - Pag. mult., 4 fasc., tabl., 1 plan. | Résumé : | Le Conseil Municipal de Cuébris a décidé par délibération en date du 24 Novembre 1984, de prescrire l'établissement d'un plan d'occupation des sols communal. Le présent document donne au maire un certain nombre d'informations à prendre en compte lors de la réalisation du POS, afin d'éviter d'éventuelles illégalités. Il s'agit des prescriptions nationales ou particulières; des servitudes d'utilité publique applicables au territoire communal; des projets d'intérêt général; autres informations utiles (annexes). | | Permalink : | https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4426 |
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COMMUNE DE CUEBRIS - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - INFORMATIONS ET PRESCRIPTIONS.- (11/12/1984)
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