| Titre : | CCAG travaux commenté - 2e édition | | Type de document : | Ouvrage | | Auteurs : | Nicolas CHARREL | | Editeur : | Paris : Editions du Moniteur | | Année : | 01/11/2013 | | Pages : | 448 p. | | Mots-clés : | CONTRAT PUBLIC ; CCAG ; MARCHE PUBLIC ; MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX | | Résumé : | Les 51 articles du CCAG travaux qui organise les conditions de mise en oeuvre des marchés publics de travaux et les relations avec les intervenants sont commentés dans la 2ème édition de cet ouvrage. Il comprend de nombreux extraits de textes officiels, des résumés de la jurisprudence administrative et judiciaire, des tableaux et des schémas qui permettent de résoudre les problèmes juridiques dans l'application du CCAG travaux. En annexe, l'arrêté du 3 mars 2014 modifiant l'arrêté du 8 septembre 2009 portant approbation du CCAG applicable aux marchés publics de travaux. Il compte 9 articles non commentés. | | Permalink : | https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=43898 |
CCAG travaux commenté - 2e édition [Ouvrage] / Nicolas CHARREL . - Paris : Editions du Moniteur, 01/11/2013 . - 448 p. | Mots-clés : | CONTRAT PUBLIC ; CCAG ; MARCHE PUBLIC ; MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX | | Résumé : | Les 51 articles du CCAG travaux qui organise les conditions de mise en oeuvre des marchés publics de travaux et les relations avec les intervenants sont commentés dans la 2ème édition de cet ouvrage. Il comprend de nombreux extraits de textes officiels, des résumés de la jurisprudence administrative et judiciaire, des tableaux et des schémas qui permettent de résoudre les problèmes juridiques dans l'application du CCAG travaux. En annexe, l'arrêté du 3 mars 2014 modifiant l'arrêté du 8 septembre 2009 portant approbation du CCAG applicable aux marchés publics de travaux. Il compte 9 articles non commentés. | | Permalink : | https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=43898 |
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CCAG travaux commenté - 2e édition (01/11/2013)
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