| Titre : | Les collectivités locales et la gestion des déchets ménagers et assimilés | | Type de document : | Ouvrage | | Auteurs : | Cour des comptes | | Editeur : | Paris : Cour des comptes | | Année : | 01/01/2011 | | Pages : | 307 p. | | Mots-clés : | DECHET MENAGER ; TRAITEMENT DES DECHETS ; FINANCEMENT ; COUT ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT | | Résumé : | Ce rapport présente, tout d'abord, un état des lieux de la politiques des déchets ménagers en France, les compétences,l'organisation territoriale et les acteurs de la filière. Puis, il analyse les conditions économiques de la mise en oeuvre de cette politique par les collectivités territoriales et examine les résultats obtenus par les collectivités territoriales, tant pour les résultats quantitatifs et qualitatifs du service public de collecte et de traitement des déchets ménagers et assimilés que pour les impacts sur la santé, le cadre de vie, l'environnement et une gestion rationnelle des ressources naturelles. Enfin, il aborde les modes de financements, leur adaptation aux nouveaux enjeux environnementaux et leur caractère plus ou moins incitatif pour faire adopter aux usagers du service des comportements en conformité avec les objectifs poursuivis. | | Permalink : | https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=42015 |
Les collectivités locales et la gestion des déchets ménagers et assimilés [Ouvrage] / Cour des comptes . - Paris : Cour des comptes, 01/01/2011 . - 307 p. ; 21X29. | Mots-clés : | DECHET MENAGER ; TRAITEMENT DES DECHETS ; FINANCEMENT ; COUT ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT | | Résumé : | Ce rapport présente, tout d'abord, un état des lieux de la politiques des déchets ménagers en France, les compétences,l'organisation territoriale et les acteurs de la filière. Puis, il analyse les conditions économiques de la mise en oeuvre de cette politique par les collectivités territoriales et examine les résultats obtenus par les collectivités territoriales, tant pour les résultats quantitatifs et qualitatifs du service public de collecte et de traitement des déchets ménagers et assimilés que pour les impacts sur la santé, le cadre de vie, l'environnement et une gestion rationnelle des ressources naturelles. Enfin, il aborde les modes de financements, leur adaptation aux nouveaux enjeux environnementaux et leur caractère plus ou moins incitatif pour faire adopter aux usagers du service des comportements en conformité avec les objectifs poursuivis. | | Permalink : | https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=42015 |
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Les collectivités locales et la gestion des déchets ménagers et assimilés (01/01/2011)
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