| Titre : | COMMUNE DE BELVEDERE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - INFORMATIONS ET PRESCRIPTIONS.- | | Type de document : | Ouvrage | | Auteurs : | Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes | | Année : | 01/03/1984 | | Pages : | Pag. Mult., 5 fasc., 1 carte h-t, tabl. | | Mots-clés : | PARC DU MERCANTOUR ; AMENAGEMENT DE LA MONTAGNE ; AMENAGEMENT RURAL ; ASSAINISSEMENT ; CANALISATION ; DOCUMENT D'URBANISME ; EAU POTABLE ; FORET ; LEGISLATION ; OCCUPATION DU SOL ; PARC NATIONAL ; POS ; PROTECTION ; REGLEMENTATION ; RISQUE ; VILLAGE ; VOIRIE RESEAUX DIVERS ; BELVEDERE ; PARC NATIONAL DU MERCANTOUR ; VALLEE DE LA GORDOLASQUE ; Source de 'Luccio' ; Source Baldoni | | Résumé : | Ce document concerne le POS de la commune de Belvédère. Il détermine les conditions permettant, d'une part de limiter l'utilisation de l'espace, préserver les activités agricoles, protéger les espaces forestiers, sites et paysages, et d'autre part, de prévoir suffisamment de zones réservées aux activités économiques et d'intérêt général ainsi que de terrains constructibles pour la satisfaction des besoins présents et futurs en matière de logement. Le dossier contient : 1- les prescriptions et loi d'aménagement (loi montagne), 2- les servitudes d'utilité publique (protection des bois et forêts, canalisations et assainissement, parc national, etc.), 3- les informations utiles (les risques naturels, l'élimination des déchets, lutte contre les incendies, etc...). | | Permalink : | https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4065 |
COMMUNE DE BELVEDERE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - INFORMATIONS ET PRESCRIPTIONS.- [Ouvrage] / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes . - Nice, DDE-06, 1984 . - 01/03/1984 . - Pag. Mult., 5 fasc., 1 carte h-t, tabl. | Mots-clés : | PARC DU MERCANTOUR ; AMENAGEMENT DE LA MONTAGNE ; AMENAGEMENT RURAL ; ASSAINISSEMENT ; CANALISATION ; DOCUMENT D'URBANISME ; EAU POTABLE ; FORET ; LEGISLATION ; OCCUPATION DU SOL ; PARC NATIONAL ; POS ; PROTECTION ; REGLEMENTATION ; RISQUE ; VILLAGE ; VOIRIE RESEAUX DIVERS ; BELVEDERE ; PARC NATIONAL DU MERCANTOUR ; VALLEE DE LA GORDOLASQUE ; Source de 'Luccio' ; Source Baldoni | | Résumé : | Ce document concerne le POS de la commune de Belvédère. Il détermine les conditions permettant, d'une part de limiter l'utilisation de l'espace, préserver les activités agricoles, protéger les espaces forestiers, sites et paysages, et d'autre part, de prévoir suffisamment de zones réservées aux activités économiques et d'intérêt général ainsi que de terrains constructibles pour la satisfaction des besoins présents et futurs en matière de logement. Le dossier contient : 1- les prescriptions et loi d'aménagement (loi montagne), 2- les servitudes d'utilité publique (protection des bois et forêts, canalisations et assainissement, parc national, etc.), 3- les informations utiles (les risques naturels, l'élimination des déchets, lutte contre les incendies, etc...). | | Permalink : | https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4065 |
|
COMMUNE DE BELVEDERE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - INFORMATIONS ET PRESCRIPTIONS.- (01/03/1984)
Situer sur la carte
04.97.18.67.67
Contacter par courriel