| Titre : | INTERVENTIONS SUR VOIRIE URBAINE | | Type de document : | Ouvrage | | Auteurs : | Centres d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU) ; Association des ingénieurs territoriaux de France (AITF) | | Editeur : | Voiron : Techni.cités | | Année : | 01/01/2005 | | Collection : | Dossier d'experts num. DET 453 | | Pages : | 110 p. | | Mots-clés : | ROUTE ; ENTRETIEN ; VOIRIE URBAINE ; URBANISME | | Résumé : | Aujourd'hui, les problèmes juridiques, techniques et économiques engendrés par la réalisation des tranchées sont une préoccupation majeure des gestionnaires. Ce "dossier d'experts" rappelle les considération générales du contexte relatif à la voirie urbaine tels que les pouvoirs de police, les intervenants, les documents opposables, les différentes possibilités en matière de réfection de tranchées et leur intérêt. Puis, il présente deux canevas pour la rédaction d'un arrêté de coordination réglementant la coordination et la sécurité des travaux de "voirie-réseaux-divers" sur les voies ouvertes à la circulation publique et d'un règlement de voirie fixant les modalités d'exécution des travaux de "voirie-réseaux divers".En annexe : exemples de formulaires, extraits de textes réglementaires, résultats de l'enquête réalisée en 2002 concernant la coordination des travaux et ouvertures de fouilles des villes de plus de 5000 habitants ainsi que des exemples d'outils complémentaires d'aide à la coordination et à la gestion. | | Permalink : | https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=37640 |
INTERVENTIONS SUR VOIRIE URBAINE [Ouvrage] / Centres d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU) ; Association des ingénieurs territoriaux de France (AITF) . - Voiron : Techni.cités, 01/01/2005 . - 110 p. ; 21X30. - ( Dossier d'experts; DET 453) . | Mots-clés : | ROUTE ; ENTRETIEN ; VOIRIE URBAINE ; URBANISME | | Résumé : | Aujourd'hui, les problèmes juridiques, techniques et économiques engendrés par la réalisation des tranchées sont une préoccupation majeure des gestionnaires. Ce "dossier d'experts" rappelle les considération générales du contexte relatif à la voirie urbaine tels que les pouvoirs de police, les intervenants, les documents opposables, les différentes possibilités en matière de réfection de tranchées et leur intérêt. Puis, il présente deux canevas pour la rédaction d'un arrêté de coordination réglementant la coordination et la sécurité des travaux de "voirie-réseaux-divers" sur les voies ouvertes à la circulation publique et d'un règlement de voirie fixant les modalités d'exécution des travaux de "voirie-réseaux divers".En annexe : exemples de formulaires, extraits de textes réglementaires, résultats de l'enquête réalisée en 2002 concernant la coordination des travaux et ouvertures de fouilles des villes de plus de 5000 habitants ainsi que des exemples d'outils complémentaires d'aide à la coordination et à la gestion. | | Permalink : | https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=37640 |
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